voler pour le travail avec un avion de club

grandzebre · Message par **grandzebre** » 06 oct. 2012, 22:32

Bonjour

Dans le cadre de mon travail je dois pas mal voyager. L'un de mes salariés est instructeur bénévole dans un club et me propose que de temps en temps nous prenions un avion du club pour voyager dans le cadre du travail. Dans ce cas il me propose de faire une note de frais correspondant strictement au coût de l'heure de vol que nous prend le club pour le type d'avion sur lequel nous volerions (Cessna 182 ou bien Robin Regent, pour environ 170 eur / heure).
Ca me semble super intéressant, mais même s'il ne gagne pas d'argent sur ces vols (car interdit), est ce légal qu'un salarié puisse nous transporter et faire une note de frais pour ça ? N'y aurait-il pas avec ce montage le même style de problème que l'on rencontre avec les pilotes qui tractent des planeurs pour faire des heures de vol et à qui on demande depuis quelques temps de payer des charges car c'est considéré comme une avantage en nature.

merci par avance pour vos réponses

Denis64 · Message par **Denis64** » 07 oct. 2012, 00:09

Bonsoir,

Le même genre de sujet a déjà été évoqué... et en effet, ça peut poser problème ce genre de montage (surtout en cas d'accident), puisque cela sera considéré comme du transport publique. Une note de frais pour une location dans un aéroclub, je ne suis pas un expert en règlementation, mais ça fait quand même étrange.
Mais je ne pense pas que cela soit interdit qu'il loue l'avion pour faire un trajet non rémunéré. Le partage des frais est autorisé. Il suffira alors de payer votre part (et ce n'est pas marqué que les parts doivent être équitables).
Peut être une autre possibilité: ça serait de vous inscrire au club pour passer votre PPL.

5 Rings · Message par **5 Rings** » 07 oct. 2012, 00:43

Sans refaire le debat qui a deja ete tenu 100 fois ici, je vous souhaite bon courage pour recuperer la TVA sur ce genre de manip'...ou aussi justifier les journees de travail perdues quand le joli avion de club sera cloue au sol parce que les minimas vol a vue ne seront pas au rendez-vous pour le retour etc etc etc.

Si il y a une justification economique, la societe peut acheter un avion et employer un pilote pro.

Denis64 · Message par **Denis64** » 07 oct. 2012, 00:48

5 Rings a écrit :Si il y a une justification economique, la societe peut acheter un avion et employer un pilote pro.

...auquel cas je me ferai un plaisir d'être votre pilote

manufly · Message par **manufly** » 07 oct. 2012, 14:02

Moi aussi

manufly.canalblog.com

stéphaen · Message par **stéphaen** » 07 oct. 2012, 14:07

Si le pilote est FI, et que le passager s'inscrit au club comme élève pilote, il a tout à fait le droit de faire un vol d'instruction où il sera à gauche, et le FI à droite.
Il paiera alors la totalité du vol et les coûts d'instruction (si existant) directement au club.
Ce ne sera pas du transport publique mais un vol d'instruction.
Il est écrit nul part qu'un apprentissage doit commencer par des tours de pistes et des touch ang go!...
Le FI et l'élève pilote feront l'A/R ensemble.
Je ne vois pas de problème mis à part la météo comme il a été mentionné plus haut...

Dan · Message par **Dan** » 07 oct. 2012, 14:24

Le problème, c'est que comme d'hab' on trouve des gens pour vouloir truander le système, et des gens qui les soutiennent, sans penser ne serait-ce qu'une seconde aux conséquences d'un incident/accident.

stéphaen · Message par **stéphaen** » 07 oct. 2012, 14:49

Dans ce cas là, le chef d'entreprise ne partira pas non plus avec son employé qui conduit une voiture de location! et les deux compères restent couchés pour éviter une entorse au lever du lit...
Pourquoi y aurait-il un accident, C'est un FI quand même...
Truander? Non, je ne pense pas, et je pense même que "le passager / élève pilote" prendra même du plaisir à piloter lui même l'avion et devenir à terme pilote privé lui aussi.

Poussons le destin, sacrebleu, enlevons nos oeillères et fonçons, la vie est trop courte pour ne pas en profiter

Dan · Message par **Dan** » 07 oct. 2012, 14:52

Ben voyons...

Allez moi j'abandonne, il y en a toujours pour tout savoir et comprendre mieux que tout le monde. Les règles c'est fait pour les cons pas vrai?

REGENT · Message par **REGENT** » 07 oct. 2012, 14:55

stéphaen a écrit :Si le pilote est FI, et que le passager s'inscrit au club comme élève pilote, il a tout à fait le droit de faire un vol d'instruction où il sera à gauche, et le FI à droite.
Il paiera alors la totalité du vol et les coûts d'instruction (si existant) directement au club.
Ce ne sera pas du transport publique mais un vol d'instruction.
Il est écrit nul part qu'un apprentissage doit commencer par des tours de pistes et des touch ang go!...
Le FI et l'élève pilote feront l'A/R ensemble.
Je ne vois pas de problème mis à part la météo comme il a été mentionné plus haut...

ok mais par contre passer le vol en note de frais....là, j'ai comme un gros doute!
si vous trouvez la solution, n'hésitez pas, c'est mon comptable qui va être content........et moi aussi!

ps: pas sûr que ce soit le meilleur moyen d'arriver à l'heure pour un rendez vous pro (en tous cas au nord de la Loire)...mais déjà dit cent fois ici!

stéphaen · Message par **stéphaen** » 07 oct. 2012, 14:56

merci pour ta participation DAN.

Blackberry · Message par **Blackberry** » 07 oct. 2012, 14:58

Il y a une différence entre: aller faire un vol d'instruction, et aller faire un déplacement pro avec un instructeur.
Il ne sera pas très difficile de prouver que le but premier du vol était le déplacement pro.

stéphaen · Message par **stéphaen** » 07 oct. 2012, 15:00

Si c'est le boss, et qu'il prend bénéficie d'un vol d'instruction, il pourra probablement le payer de sa poche.
Sinon il sera obligé de truander comme l'a fait remarqué notre ami DAN

stéphaen · Message par **stéphaen** » 07 oct. 2012, 15:03

Blackberry a écrit :Il y a une différence entre: aller faire un vol d'instruction, et aller faire un déplacement pro avec un instructeur.
Il ne sera pas très difficile de prouver que le but premier du vol était le déplacement pro.

Et alors, on n'a pas le droit de faire les deux? c'est écrit où?
Pendant ma formation j'ai fait une nav pour aller rejoindre ma copine. J'ai fait ma petite affaire, puis j'ai retrouvé mon FI pour rentrer à mon terrain de départ.
Le but premier était d'aller ni.... ma cops....

globi · Message par **globi** » 07 oct. 2012, 15:25

stéphaen a écrit :Si le pilote est FI, et que le passager s'inscrit au club comme élève pilote, il a tout à fait le droit de faire un vol d'instruction où il sera à gauche, et le FI à droite.
Il paiera alors la totalité du vol et les coûts d'instruction (si existant) directement au club.
Ce ne sera pas du transport publique mais un vol d'instruction.
Il est écrit nul part qu'un apprentissage doit commencer par des tours de pistes et des touch ang go!...
Le FI et l'élève pilote feront l'A/R ensemble.
Je ne vois pas de problème mis à part la météo comme il a été mentionné plus haut...

ha ben c' est super ça , je vais me reconvertir là dedans!!!
FI, officiant dans un club, propose un avion pour tous vos déplacements professionnels et en plus, si je négocie bien avec mon club, comme je vais ramener beaucoup de nouveaux membres , ils vont meme pouvoir enfin me salarier!!!CRPN et tout et tout...
GENIAL!!!

nan, mais c' est trop gros.ça sent le troll.
un patron qui ne connait rien à l' aviation, qui se renseigne sur aeronet (déja que des pilotes confirmés ne connaissent pas ce forum...) et qui semble en plus bien au courant de l' actualité (cf sujet sur les avantages en nature)
je n y crois pas du tout

Mouetterieuse · Message par **Mouetterieuse** » 07 oct. 2012, 15:50

stéphaen a écrit : Pourquoi y aurait-il un accident, C'est un FI quand même...

Ah parce qu'un FI çà n'a jamais d'accident??

stéphaen a écrit :Poussons le destin, sacrebleu, enlevons nos oeillères et fonçons, la vie est trop courte pour ne pas en profiter

Bah bien sur...

stéphaen · Message par **stéphaen** » 07 oct. 2012, 15:58

globi a écrit : nan, mais c' est trop gros.ça sent le troll.
un patron qui ne connait rien à l' aviation, qui se renseigne sur aeronet (déja que des pilotes confirmés ne connaissent pas ce forum...) et qui semble en plus bien au courant de l' actualité (cf sujet sur les avantages en nature)
je n y crois pas du tout

C'est vrai, c'est bien possible.
Moi je ne voyais pas la situation de la même façon.
Le patron qui est intéressé par l'aviation car il a trouvé un forum aéro, c'est que potentiellement il peut être pilote.
La solution de voler avec son employé et de faire d'une pierre deux coups pour passer son PPL me paraissait pas complètement débile!
C'est vrai que c'est tiré un peu par les cheveux, et c'était une idée, enfin mon idée.

stéphaen · Message par **stéphaen** » 07 oct. 2012, 16:08

Mouetterieuse a écrit :
stéphaen a écrit : Pourquoi y aurait-il un accident, C'est un FI quand même...
Ah parce qu'un FI çà n'a jamais d'accident??

stéphaen a écrit :Poussons le destin, sacrebleu, enlevons nos oeillères et fonçons, la vie est trop courte pour ne pas en profiter
Bah bien sur...

hum hum hum
heu c'était pour rire, non ?

Nolan · Message par **Nolan** » 07 oct. 2012, 16:56

stéphaen a écrit :hum hum hum
heu c'était pour rire, non ?

Je suis désolé de te dire que dans le contexte de ta phrase, ça ne ressemblait pas du tout à du second degré (qui n'aurait d'ailleurs pas sa place).

Les gars ça sert à rien d'insister, on le sait que stéphaen a raison après tout.

Sinon pour le PO, ce sujet semble déjà avoir été traité, ici par exemple :
http://forum.aeronet-fr.org/viewtopic.p ... fessionnel

Ou, plus globalement :
http://forum.aeronet-fr.org/search.php? ... lts=topics

grandzebre · Message par **grandzebre** » 07 oct. 2012, 18:47

Merci à tous pour vos réponses.

Le but n'est pas d'arnaquer qui que ce soit mais de trouver des solutions à un problème que l'on se posait dans ma société : Des gens à voir sur différents sites, des choses très peu encombrantes à porter avec nous, etc. Je trouvais ça moins bête que de ce déplacer en voiture sur des distances qui peuvent prendre entre 7 et 10h, sans pour autant que cela nous coûte un bras. Toutes les entreprises ne peuvent pas se payer la loc. d'un bi-moteur avec pilote à 1500 eur/h.

Quand j'étais petit je pensais que plus grand je voyagerais dans des voitures volantes. Nous en sommes encore très loin. L'aviation populaire de grand père est morte. Quel dommage. Quand je pense que les sociétés en vogue dans le domaine aéronautique, aujourd'hui, sont celles qui fabriquent et font voler des drones. L'homme du futur ne volera plus.

Pas grave, on trouvera d'autres solutions ou bien on en restera à la voiture (que je considère plus dangereuse sur de longue distances dans mon cas)