Le principe est qu'on doit respecter les règles du pays d'immatriculation de l'avion + celles du pays survolé.
Il faudrait donc en principe une licence US, mais la règle américaine dit qu'une licence locale suffit. Donc avec une licence easa émise par la France, je peux voler en France sur un avion en N, mais pas quitter le pays.
Mais il faut aussi respecter les règles d'expoitation. Donc je dois respecter à la fois la partie NCO et les règles américaines, ou autrement dit la plus restrictive des deux.
Quelqu'un a-t-il fait un digest des additions à apporter à la part NCO? Surtout pour les minimums de préparation IFR ?
Quelles règles US dois-je respecter si je fais de l'instruction rémunérée avec ma licence française EASA sur un avion en N? Ma licence française est-elle valable pour ça, car c'est une activité professionnelle?
(Bien entendu il s'agit d'instruction d'élèves avec licence Française/EASA ou souhaitant obtenir une licence française ou EASA émise par la France, je sais bien que je n'ai pas le droit de faire un BFR ou d'instruire en vue d'une licence US)
Règlementation avion en N piloté en France
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Auteur du sujetJAimeLesAvions
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