Nouvelle réglementation ATPL 2019

[Dubble]

Ou alors : si le candidat n'a présenté aucun sujet
If the applicant has not attempted any subject...

[Wassim.brs]

Salut tout le monde, j’ai lu toute vos réponses mais malheureusement il n’y a pas de réponse concrète sur les questions qu’on se pose tous...
Est ce que vous savez depuis quand cette réglementation est entrée en vigueur ?
Est elle rétroactive pour les candidats qui ont commencé avant la mise en vigueur de cette réglementation?
Et dans le cas ou les 14 modules ne sont pas passés au moins une fois dans les 12 mois est ce que cela annule les modules déjà réussi ?
Merci d’avance les gars 😊

[ame]

Bonjour

Je déterre le sujet pour vous faire part de ma situation sur le sujet.
J'ai passé 11 certificats, dont les premiers à partir du 26 mars 2019.
j'ai les 3 derniers de prévus les 25 et 26 mars 2020, donc dans quelques jours
J'ai ma convocation, ou je suis autorisé à me présenter.

Hier J'ai reçu ma recommandation ATO daté du 5/03/2020
C'est un formulaire DGAC qui s'intitule "Recommandation ATO de formation théorique approuvée pilote de ligne ATPL(A)"
On pourrait donc penser que tout va bien et que c'est bien la recommandation citée dans le FCL.025, et que j'aurais jusqu'au 05 mars 2021 pour présenter au moins une fois tous les certifs

SAUF QUE:
En bas du tableau des 14 certifs, il est stipulé que
"La présente recommandation a une durée de 12 mois (FCL025 a)3)), à compter de la première approbation d'une matière par l'ATO.
Ainsi, à compter de cette date le candidat dispose d'une durée de 12 mois pour se présenter en première tentative à toutes les matières de l'examen théorique concerné"

Et la ça se corse, car en face de chaque certificat, il y a une date d'approbation. La plus ancienne pour moi date du 16/03/2019.
Donc en passant les 3 derniers les 25 et 26 mars 2020, cela ferait plus de 12 mois.
Je ne comprend pas comment en lisant la réglementation, que ce soit en français ou en anglais, on puisse obtenir cette interprétation et cette contrainte sur la première date d'approbation d'un certif.

J'ai reçu cette recommandation ATO le 10 mars, elle est datée et signée du 5/03.
Du coup cette recommandation qui d'après une lecture de la réglementation aurait une durée de 12 mois, n'aurait pour moi dans la réalité qu'un reste de validité de quelques jours entre sa date de réception et sa péremption

Si tout cela se confirme, cela voudrait dire qu'a partir du moment ou vous présentez une session, l'ATO envoie quelques jours avant une approbation et le décompte des 12 mois débute pour présenter au moins une fois tous les certifs. A moins de vous renseigner à votre ATO, vous ne prenez connaissance de cette date de première approbation qu'a la fin de votre formation.


Si vous avez une idée, je suis preneur

[jynjyn]

Il y a clairement un flou sur ce sujet.
Pour info, une autre interprétation qui m’a été donnée : Pour chaque module l’ato doit autoriser le passage de l’examen. Cette autorisation a 12 mois de validité. Donc si on a pas passé le module dans les 12 mois l’ato doit nous redonner un cours et décider si on peut le passer ou pas, et redonner une autorisation Si c’est ça la bonne interprétation, il ne s’agit pas de passer tous les certificats dans les 12 mois.
mieux vaut que je pense demander à la Dgac son interprétation...

[JAimeLesAvions]

clairement un flou

En tous cas ce n'est pas clair!

[nicky91]

Je déterre le sujet

Est ce que certains qui n'ont pas passé les 14 modules au moins une fois dans les 12 mois peuvent confirmer que l'ont peut continuer de se présenter après ?

@ame c'est bien passé pour toi au final ?

[Chrisb772]

C'est pas clair tout ça.. je pensais ne pas être concerné...Presentiels réalisés en septembre et octobre 2019. Premier certif le 05/11/19. Aujourd'hui il me reste 2 certifs à passer, je tente de m'inscrire sur la nouvelle version de Oceane et la le message suivant s'affiche : vous ne pouvez pas passer la première épreuve d'un examen professionnel ancienne formule apres le 23/11/2020... quelqu'un y comprend qqc?? Merci

[Chrisb772]

Bon j'ai eu mon ATO. Je vous confirme que cette règle est bien la suivante : présentation de la TOTALITE des certifs dans les 12 mois suivant l'approbation de l'ATO ( date correspondant à la première autorisation pour passer un examen, donc examen blanc + presentiel effectué). Cette règle n'est cependant pas bloquante pour s'inscrire mais en cas de contrôle de la DGAC si vous ne rentrez pas dans les clous...problème ! Des dérogations auprès de votre ATO sont possibles cette année en raison du Covid. A bon entendeur!