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Validité SEP

 
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Auteur
Message
Airpilot
Elève-pilote posteur
Elève-pilote posteur



Inscrit le: 06 Déc 2019
Messages: 3

MessagePosté: Ven 06 Déc 2019 19:13    Sujet du message: Validité SEP Répondre en citant

Bonjour,
Quelles sont les conséquences possibles d'un vol avec une SEP périmée
Merci
Pilotair
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chibani
Captain posteur
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Inscrit le: 25 Mai 2010
Messages: 158
Age: 72 ans

MessagePosté: Ven 06 Déc 2019 19:20    Sujet du message: Re: Validité SEP Répondre en citant

Airpilot a écrit:
Bonjour,
Quelles sont les conséquences possibles d'un vol avec une SEP périmée
Merci
Pilotair

Rien si pas d'accident et pas de controle de la BGTA.

En général, le club bloque les résas.
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LC41
Chef pilote posteur
Chef pilote posteur



Inscrit le: 03 Fév 2019
Messages: 320

MessagePosté: Ven 06 Déc 2019 19:35    Sujet du message: Re: Validité SEP Répondre en citant

Airpilot a écrit:

Quelles sont les conséquences possibles d'un vol avec une SEP périmée


Évite de le mettre dans ton carnet de vol. Évite d'en parler. Ça ne s'est jamais produit.

Et fais plus attention à l'avenir.
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-Tomcat-
Chef de secteur posteur
Chef de secteur posteur



Inscrit le: 13 Nov 2003
Messages: 3258
Age: 36 ans

MessagePosté: Ven 06 Déc 2019 22:08    Sujet du message: Re: Validité SEP Répondre en citant

Airpilot a écrit:
Bonjour,
Quelles sont les conséquences possibles d'un vol avec une SEP périmée
Merci
Pilotair


Si le vol est déjà fait et que tout s'est bien passé, pas grand chose... autrement, le risque principal est de ne pas être couvert par l'assurance en cas de pépin... les autres sont administratifs.
_________________
http://www.headingwest.net
Mûrissements, stages d'anglais aéro, formation intensive en France et en Californie
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JAimeLesAvions
Chef de secteur posteur
Chef de secteur posteur



Inscrit le: 02 Mar 2008
Messages: 6067

MessagePosté: Sam 07 Déc 2019 10:38    Sujet du message: Répondre en citant

Article L6541-1 Code des transports

Est puni d'un an d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende le fait de conduire un aéronef sans être titulaire d'un brevet ou d'une licence.
Je ne sais pas si la sanction est applicable en cas de qualification existante mais périmée.
Je n'ai trouvé qu'une seule jurisprudence, d'un élève pilote qui volait sur son propre avion, mais il y avait aussi d'autres choses à lui reprocher...
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que M. Adrien X..., élève-pilote, après avoir effectué aux commandes d'un avion Mooney 20, avion à train rentrant, deux sorties de pistes à l'atterrissage l'un à [...] et l'autre à [...], a été poursuivi et condamné par le tribunal correctionnel des chefs de pilotage sans titre aéronautique, brevet ou licence d'un aéronef de type Mooney 20, de refus de se soumettre aux prélèvements externes en l'espèce les formalités anthropométriques nécessaires à la réalisation d'examens techniques et scientifiques de comparaison avec les traces et indices prélevés pour les nécessités de l'enquête, faux et usage de faux, défaut de tenue de carnet de vol ou route par le pilote d'un aéronef ;
(...)
"en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné le prévenu du chef de pilotage d'un aéronef sans titre aéronautique, brevet ou licence à la peine de deux mois d'emprisonnement et de 6 000 euros d'amende, outre une interdiction de conduire un aéronef pendant une durée de trois ans ;

Rapport du BEA
https://www.bea.aero/fileadmin/documents/docspa/2014/f-sj140314/pdf/f-sj140314.pdf
Il n’avait pas encore passé l’examen théorique PPL(A) mais avait effectué la majorité des cours pendant lesquels il lui avait été enseigné
que l’instruction solo est supervisée.
La veille de l’accident, le pilote était sorti de piste à l’atterrissage lors d’un vol entre Rion-des-Landes (40) et Toulouse-Lasbordes avec le même avion, sans occasionner de dégâts apparents.(...)
L’accident est dû à la décision du pilote de décoller alors qu’il n’avait pas les compétences suffisantes pour réaliser le vol en toute sécurité.


Il y a aussi le passage en commission de discipline, mais je n'ai aucune idée des sanctions réellement pratiquées car les décisions restent en pratique secrètes. Je n'ai jamais compris pourquoi les décisions des commissions de discipline n'étaient pas publiées. Rendre public le fait que les gens qui transgressent volontairement les règles sont punis pourrait avoir un effet dissuasif. Alors que les laisser secrètes permet de laisser s'installer le doute et d'alimenter les soupçons de copinage
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Raoul Volfoni
Chef de secteur posteur
Chef de secteur posteur



Inscrit le: 28 Mai 2011
Messages: 800

MessagePosté: Lun 09 Déc 2019 9:07    Sujet du message: Répondre en citant

chibani a écrit:


En général, le club bloque les résas.


à condition que la saisie soit correcte !

attention aussi à la validité du certificat médical

j'ai des pilotes au club qui se sont fait avoir
il n'est anticipable que de 45 jours et la date anniversaire autrefois fin de mois est passée de date à date il y a 2 ou 3 ans

bien regarder le carton (certains se sont fiés à la date saisie dans le logiciel du club)
et en cas d'arrêt de travail, intervention chirurgicale etc (voir conditions dans l'AIRCREW) ... c'est nouveau certif et nouvelle date
_________________
tant que les avions voleront, ils tomberont
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