ClementA a écrit :
Dans l'hypothèse, peu probable, où je puisse faire toute la formation en Angleterre (PPL ATPL CPL/IR MCC) cela serait-il plus facile à faire valider par la DGAC que l'exemple précédent?
Sinon a-t-on des nouvelles quant à une éventuelle simplification de toutes ces procédures de validation de licences pourtant toutes JAR?
Clément
Salut,
J'ai pose une question similaire a la DGAC, et ils m'ont rapidement et très cordialement répondu. Voici le résumé :
1) Pour un CPL/IR anglais (au passage, pas besoin de PPL JAA si formation modulaire hors Europe) :
Pour que la licence JAR FCL délivrée par la CAA puisse ensuite être validée par la France pour m'autoriser à voler à titre professionnel sur des avions immatriculés en France ou exploités par un exploitant français, puis éventuellement pour que la licence (le CPL/IR) puisse être transférée vers la France (et donc obtenir une licence française en échange de celle obtenue avec l'autorité britannique), il faut effectuer un cursus complet dans une école approuvée par la CAA britannique avec un examinateur JAR FCL.
Mais le Royaume-Uni permet d'effectuer souvent une partie de la formation en dehors de son territoire (la plupart du temps aux USA).
Dans ce cas, la France reconnaîtra la licence CPL/IR uniquement si le CPL/IR a été effectue en cursus intégré.
2) Pour faire une formation française avec un ATPL britannique :
Il serait possible de prendre en compte un ATPL théorique Britannique pour faire une formation en vol dans un organisme de formation français en vue de la délivrance d'une licence CPL/IR Française. Il s'agit cependant d'une mesure dérogatoire à la réglementation, qui exigera de votre part la présentation d'un dossier de demande de dérogation; ce dossier sera présenté à un groupe d'experts qui se réuni le 3ème mercredi de chaque mois.
3) Concernant le PPL :
Un PPL OACI peut être utilisé pour voler à titre privé en France après avoir obtenu une validation par la DAC de la région où vous souhaitez voler. Cette validation est obtenue après avoir déposé un dossier et après avoir effectué un test en vol avec un examinateur de l'Autorité.
Pour obtenir un PPL français sur la base de ce PPL OACI, il faut repasser le théorique et le test pratique en vol du PPL.
J’espère que cela pourra aider les gens sur ce forum ?
Maintenant, il ne faut pas oublier que l’Europe passe a l’EASA (la France y est passée en Avril il me semble) et que cela pourrait peut-être changer les règles rapidement au niveau des licences. Si quelqu’un a plus d’infos là-dessus ?
