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JAimeLesAvions
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Message par JAimeLesAvions »

Skydarkness a écrit :
JAimeLesAvions a écrit :
Skydarkness a écrit : Cette taxe est indispensable au bon fonctionnement de la gratuité des études en France, de la maternelle au BAC+16.

Fin de la parenthèse.
Non
Cette taxe n'est versée qu'aux organismes de formation professionnelle, donc pas aux études secondaires générales, pas aux maternelles.
Ok mea culpa. Mais j'ai le souvenir (lointain déjà) que mon collège et mon lycée ne faisant pas de formation professionelle étaient elligibles à la taxe d'apprentissage car ils faisaient du démarchage auprès des parents chefs d'entreprise.
La taxe peut bénéficier aux formation technologiques, les noms changent régulièrement, mais tout ce qui est bac pro et ce qui y conduit peut en bénéficier.
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