Quelle réglementation pour les pilotes privés ?

[Carbak]

Salut à tous,
Bon un pilote pro volant dans une compagnie pour savoir combien d'exctincteurs, de gilets, d'instruments,... sont nécessaires regardera dans l'OPS 1.
Mais un pilote dans un aéroclub pour savoir s'il peut décoller avec tel ou tel chose HS, il regarde dans quoi ?

Merci d'avance...

[plastoc35]

je pense au au fcl 1 mais n'en suis pas sur
qui peut confirmer?

[psy]

Chez nous on consulte la M.E.L ==> Minimum Equipment List

Cette dernière nous informe si un instrument (par exemple) est essentiel, dans ce cas il y a écrit NO GO, ou impose certaines restrictions.

Je sais pas si c'est cela que tu voulais savoir, peut être tu voulais quelque chose de plus "officielle".

Bon week end

[Dan]

FCL ça veut dire Flight Crew Licensing, donc aucun rapport avec les équipements minis.

Pour cela, il faut aller voir dans le RCA.

[psy]

.

[Dan]

Arrêté du 24 Juillet 1991

Entre parenthèses, ça m'a pris 10 secondes avec Google...

[Carbak]

Chez nous on consulte la M.E.L ==> Minimum Equipment List

Cette dernière nous informe si un instrument (par exemple) est essentiel, dans ce cas il y a écrit NO GO, ou impose certaines restrictions.

Je sais pas si c'est cela que tu voulais savoir, peut être tu voulais quelque chose de plus "officielle".

Bon week end

Merci mais la MEL est tirée de la MMEL crée par le constructeur et elle même due en partie à la réglementation que je cherche.
Je confirme FCL rien à voir non plus mais merci quand même.
Super merci DAN.
Et pour le plus, le RCA c'est francais je suppose. Y a t'il un RCA européen ou est t'il tiré d'autre chose... ?
Maintenant je cherche la réglementation relative à la maintenance (ex: les choses que l'on peut faire soit même)

Merci pour les réponses et les réponses à venir

++

[Dan]

Une MEL est propre à chaque opérateur. Elle doit être faite à partir de deux bases:
1) la MMEL (Master MEL) du constructeur
2) le TGL26, qui est la "JAR MEL policy"

En prenant au moins le plus contraignant des deux.

En revanche ce n'est applicable que dans le cadre de l'OPS (donc transport public). Dans les autres cadres, il s'agit de prendre comme référence l'arrêté visé ci-dessus (pour le VFR).

[Flo_dr400]

Oui, notamment l'arrêté du 24 juillet 1991, relatif à l'utilisation des aéronefs en aviation générale que l'on trouve ainsi que d'autres sur le site de la dgac :

http://www.aviation-civile.gouv.fr/html ... 7-1991.pdf