Le club, le pilote, les assurances

Fred95 · Message par **Fred95** » 11 janv. 2009, 13:24

Bonjour à tous,

Je me suis rendu compte avec étonnement que mon club n'assurait pas ses avions.

Motif: L'assurance a refusé de rembourser un dommage qui était de la faute du pilote (le type est parti sans vérifier son carburant), donc, ils ont décidé de ne plus s'assurer.

Donc:

- dommage de la faute du pilote: le pilote paye
- dommage autre: le club paye

J'étais persuadé que, comme en voiture, l'assurance était obligatoire pour les avions, de plus, je me demande à quoi cela sert de payer 60€ par an pour la FFA alors que la seule couverture dont on dispose s'applique seulement si on devient invalide, ou mort.

Cette situation me parait irréaliste, à titre d'exemple, il me m'arrive jamais de partir à l'étranger sans avoir contracté une responsabilité civile qui me couvre à l'étranger, ainsi qu'une assurance maladie/accident...

La question que je me pose, c'est, en tant que pilote privé, comment puis-je assurer les risques que je fais prendre à moi même, au matériel, ainsi qu'aux gens qui m'accompagnent? Car bien qu'on essaie toujours de faire au mieux et dans les règles de sécurité, l'accident n'arrive pas qu'aux autres.

Goshiz · Message par **Goshiz** » 11 janv. 2009, 15:21

Tu peux contracter une assurance responsabilité civile qui couvrira les dommages que tu peux causer à autrui, il faut évidemment vérifier que les dommages liés à une pratique aéronautique sont prévus.

Il faut savoir que les RC sont souvent fourni en package avec les assurances habitations, voitures...

-Tomcat- · Message par **-Tomcat-** » 11 janv. 2009, 15:44

J'étais persuadé que, comme en voiture, l'assurance était obligatoire pour les avions,

La RC est obligatoire, l'assurance casse est facultative. Ton aéroclub a l'obligation d'être assuré en RC. Pour la casse, non, à lui d'assumer s'il ne veut pas s'assurer. Tu es sûr que ton club fait payer la casse au pilote responsable ?

de plus, je me demande à quoi cela sert de payer 60€ par an pour la FFA

T'es pas le seul à te le demander.

alors que la seule couverture dont on dispose s'applique seulement si on devient invalide, ou mort.

Oui, l'assurance FFA (10€ dans le coût de la licence fédérale) n'est pas obligatoire et est totalement inutile.

Fred95 · Message par **Fred95** » 11 janv. 2009, 15:56

Ca dépend, si un jour tu deviens handicapé, je suis sur que tu es content dans ton malheur de toucher de l'argent, ne serait-ce que pour t'équiper matériellement.

C'est le trésorier de mon club qui m'a expliqué que si l'enquête concluait à la responsabilité du pilote, c'était à ses frais.

Mais c'est un peu vaste:

- si je pars sans vérifier mon fuel, c'est ma faute
- si je tombe en panne et que je ne vérifie pas que le réservoir d'essence est ouvert, c'est ma faute
- si un feu moteur se déclare au sol, que je fais évacuer mes pax, et que le feu ravage l'avion, est-ce toujours ma faute?

-Tomcat- · Message par **-Tomcat-** » 11 janv. 2009, 16:08

Ca dépend, si un jour tu deviens handicapé, je suis sur que tu es content dans ton malheur de toucher de l'argent, ne serait-ce que pour t'équiper matériellement.

Tu touches 10000€... c'est beaucoup moins que ce que te verse une mutuelle à cotisation équivalente.

C'est le trésorier de mon club qui m'a expliqué que si l'enquête concluait à la responsabilité du pilote, c'était à ses frais.

N'importe quel incident est partiellement imputable au pilote, même si c'est "pas sa faute". C'est l'aéroclub qui décide de la chose ? Fuis tout de suite...

Mais c'est un peu vaste:
- si je pars sans vérifier mon fuel, c'est ma faute
- si je tombe en panne et que je ne vérifie pas que le réservoir d'essence est ouvert, c'est ma faute
- si un feu moteur se déclare au sol, que je fais évacuer mes pax, et que le feu ravage l'avion, est-ce toujours ma faute?

Si t'as une fuite de carburant en vol et que tu t'en rends compte trop tard, que tu pètes l'avion dans un champ : c'est ta faute, fallait t'en rendre compte et te dérouter à temps ?
Si tu fais un atterrissage de précaution parce que la météo se dégrade, que t'es pas du tout à l'aise et qu'il n'y a pas d'aérodrome à proximité : pas de bol, le champ que tu as choisi avait une ornière qui casse l'avion, c'est ta faute ? Si au lieu de ça tu t'entêtes et tu continues dans la crasse jusqu'à te prendre un obstacle, c'est aussi ta faute et à tes héritiers de payer ? Dans tous les cas c'est ta faute quoi...
Faut quand même réaliser qu'on est dans une activité à risques, avec des enjeux financiers très importants pour un particulier (c'est justement la raison pour laquelle on est réunis en associations : pour partager les frais financiers liés à l'exploitation d'avions), et qu'avec ce genre de clause, on peut se retrouver dans la merde pour des années sans avoir rien fait de mal. Donc, méfiance absolue.

Fred95 · Message par **Fred95** » 11 janv. 2009, 20:19

-Tomcat- a écrit : N'importe quel incident est partiellement imputable au pilote, même si c'est "pas sa faute". C'est l'aéroclub qui décide de la chose ? Fuis tout de suite...

L'enquête du BEA évidement.

Faut quand même réaliser qu'on est dans une activité à risques, avec des enjeux financiers très importants pour un particulier (c'est justement la raison pour laquelle on est réunis en associations : pour partager les frais financiers liés à l'exploitation d'avions), et qu'avec ce genre de clause, on peut se retrouver dans la merde pour des années sans avoir rien fait de mal. Donc, méfiance absolue.

Ok donc, et ça marche comment chez les autres?

-Tomcat- · Message par **-Tomcat-** » 11 janv. 2009, 20:27

L'enquête du BEA évidement.

Soyons clair : les enquêtes du BEA en aviation légère, dans une bonne partie des cas, c'est du violon destiné à remplir les statistiques. C'est intéressant en matière de prévention parce que ça met en lumière des schémas envisageables, mais en rapport à la réalité des faits, ça peut très bien être du blabla intégral. Dans tous les cas ça ne fait que mettre en avant des facteurs (donc, quasi systématiquement le pilote parmi d'autres). D'ailleurs il est clairement établi que le BEA n'a pas vocation à avoir quelque portée juridique que ce soit.
(et je dis ça pour avoir bossé avec le BEA sur certains dossiers d'aviation générale...)

XouaM · Message par **XouaM** » 11 janv. 2009, 22:02

-Tomcat- a écrit :Oui, l'assurance FFA (10€ dans le coût de la licence fédérale) n'est pas obligatoire et est totalement inutile.

L'assurance de 11€ te permet en cas d'imprévu météo ou de problème technique lors d'un voyage de rapatrier le pilote et 4 passager soit en avion ou en train (1° classe) gratuitement. Puis ils te repayent un billet de train pour retourner chercher ton avion et un billet aussi pour le mécanicien s'il a besoin d'aller voir la machine. Donc je ne suis pas sur qu'elle soit inutile cette assurance...

-Tomcat- · Message par **-Tomcat-** » 11 janv. 2009, 23:07

L'assurance de 11€ te permet en cas d'imprévu météo ou de problème technique lors d'un voyage de rapatrier le pilote et 4 passager soit en avion ou en train (1° classe) gratuitement. Puis ils te repayent un billet de train pour retourner chercher ton avion et un billet aussi pour le mécanicien s'il a besoin d'aller voir la machine. Donc je ne suis pas sur qu'elle soit inutile cette assurance...

Non, ça c'est une assurance optionnelle proposée par la FFA ("FFA Plus"), et c'est pas 11€...

XouaM · Message par **XouaM** » 12 janv. 2009, 13:23

flying_chad a écrit :
XouaM a écrit :
-Tomcat- a écrit :Oui, l'assurance FFA (10€ dans le coût de la licence fédérale) n'est pas obligatoire et est totalement inutile.
L'assurance de 11€ te permet en cas d'imprévu météo ou de problème technique lors d'un voyage de rapatrier le pilote et 4 passager soit en avion ou en train (1° classe) gratuitement. Puis ils te repayent un billet de train pour retourner chercher ton avion et un billet aussi pour le mécanicien s'il a besoin d'aller voir la machine. Donc je ne suis pas sur qu'elle soit inutile cette assurance...
Et comment s'effectue la démarche ? Je veux dire on peut quand même se pointer à la SNCF en demandant un billet en 1er sous prétexte qu'on a la carte FFA... si ?!

il faut que tu les appelles avant d'entreprendre toute démarche.

-Tomcat- a écrit :
L'assurance de 11€ te permet en cas d'imprévu météo ou de problème technique lors d'un voyage de rapatrier le pilote et 4 passager soit en avion ou en train (1° classe) gratuitement. Puis ils te repayent un billet de train pour retourner chercher ton avion et un billet aussi pour le mécanicien s'il a besoin d'aller voir la machine. Donc je ne suis pas sur qu'elle soit inutile cette assurance...
Non, ça c'est une assurance optionnelle proposée par la FFA ("FFA Plus"), et c'est pas 11€...

Si si,

Explication simplifiée:
www.ff-aero.fr/affichage_textes.php?id=117

Détail des différentes assurances :
http://www.ff-aero.fr/ed/document/FFA-A ... ce2009.pdf

-Tomcat- · Message par **-Tomcat-** » 12 janv. 2009, 17:39

Ah ok, c'est tout nouveau alors, j'en étais resté à cette version de la bible (qui est d'ailleurs toujours en ligne, bizarrement) : http://www.ff-aero.fr/ed/document/memen ... -oct06.pdf

Bon à savoir cette histoire de remboursement des frais...

Fred95 · Message par **Fred95** » 12 janv. 2009, 21:23

Les accidents causés par toute manifestation directe ou indirecte de la désintégration du noyau atomique.

Je n'ai pas compris

Tyrou · Message par **Tyrou** » 12 janv. 2009, 22:06

ça, ce sont les trucs liés à la radioactivité, genre explosion d'une centrale

Fred95 · Message par **Fred95** » 12 janv. 2009, 22:31

Ah mince, ça me fait une belle jambe de savoir que si une centrale nucléaire explose, la FFA ne me couvrira pas...

Et si l'explosion entraine le crash de mon avion, est-ce que ça sera la faute du pilote?

SuperSaC · Message par **SuperSaC** » 12 janv. 2009, 22:52

Non, t'inquiète pas ! Les ZIT sont infranchissables pour nos avions, mais ça marche dans l'autre sens. Le nuage radioactif ne passera pas non plus le mur de la ZIT. Tu ne crais absolument rien !

Arnaud_D · Message par **Arnaud_D** » 13 janv. 2009, 18:03

Bonsoir Fred,

Fred95 a écrit : Je me suis rendu compte avec étonnement que mon club n'assurait pas ses avions.

Motif: L'assurance a refusé de rembourser un dommage qui était de la faute du pilote (le type est parti sans vérifier son carburant), donc, ils ont décidé de ne plus s'assurer.

Donc:

- dommage de la faute du pilote: le pilote paye
- dommage autre: le club paye

J'étais persuadé que, comme en voiture, l'assurance était obligatoire pour les avions, de plus, je me demande à quoi cela sert de payer 60€ par an pour la FFA alors que la seule couverture dont on dispose s'applique seulement si on devient invalide, ou mort.

Cette situation me parait irréaliste, à titre d'exemple, il me m'arrive jamais de partir à l'étranger sans avoir contracté une responsabilité civile qui me couvre à l'étranger, ainsi qu'une assurance maladie/accident...

La question que je me pose, c'est, en tant que pilote privé, comment puis-je assurer les risques que je fais prendre à moi même, au matériel, ainsi qu'aux gens qui m'accompagnent? Car bien qu'on essaie toujours de faire au mieux et dans les règles de sécurité, l'accident n'arrive pas qu'aux autres.

Le club est libre de ne pas assurer ses avions pour le risque casse. Seule l'assurance responsabilité civile liée à l'avion est obligatoire. Elle ne couvre pas la responsabilité du pilote quant à la casse de l'avion.

Mais, s'il respecte le réglement intérieur-type de la FFA, le club doit limiter la responsabilité du pilote à 10 fois le montant de l'heure de vol. C'est à vérifier dans le réglement intérieur du club qui est le seul "contrat" entre le club et toi.

En France, il est impossible de trouver un assureur pour t'assurer toi-même pour la casse d'un avion. Seul le propriétaire peut souscrire une telle assurance.

En cas de casse, c'est presque toujours une faute du pilote (80%).

Le juge regarde uniquement le réglement intérieur : si celui-ci ne te protège pas, tu sera condamné à payer en vertu de la loi générale (responsabilité du gardien d'un objet prêté). J'ai eu à traiter un cas de ce genre (accident de planeur) ; le pilote a été condamné.

Donc si le réglement intérieur mets à ta charge le risque de casse d'un avion, quitte ce club au plus vite : tu as affaire à des responsables incompétents et cela risque de te coûter très cher.

Amicalement

Arnaud

Fred95 · Message par **Fred95** » 13 janv. 2009, 21:11

Je viens de repayer la cotis, et d'être renouvelé, alors pour l'instant va bien falloir que je reste là ou je suis :]
Je regarderais s'ils sont sur le règlement intérieur type

JAimeLesAvions · Message par **JAimeLesAvions** » 15 janv. 2009, 16:43

Aucun club français ne m'a jamais donné de règlement intérieur ni dit ce qui se passait en cas d'accident...Je dois avouer que j'ai passé plus de temps à essayer d'améliorer mes compétences pour diminuer le risque d'accident, que d'étudier ce qui se passerait en cas d'accident.

Fred95 · Message par **Fred95** » 15 janv. 2009, 16:51

L'un n'empêche pas l'autre, les accidents "ça n'arrive pas qu'aux autres" comme on dit

Gaston77 · Message par **Gaston77** » 15 janv. 2009, 21:19

Fred95 a écrit :Ah mince, ça me fait une belle jambe de savoir que si une centrale nucléaire explose, la FFA ne me couvrira pas...

En fait, ce sera pas la seule, la plupart des contrats d'assurances (voiture, maison, ...) comptent ce genre de clauses dans leur contrat.

Aeronet

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