Récapitulons...

[mosquito]

Bonjour à tous.

Depuis hier soir je suis un Pilote CPL IR ME.

Un excellent ami me demande pour aller le conduire avec 3 de ses collègues à Milan.
A moi de choisir l'avion, la route etc...
Bien entendu ils comptent tous "payer" leur place.

Juste histoire de confirmer... je ne peux pas enmener des gens et faire payer un "ticket" car je n'ai pas d'AOC.

La seul et unique maniere de faire du fly on demand serait donc de voler pour un privé qui possède un avion mais qui n'a pas envie de le piloter ??

[Sterdex]

Félicitations pour ton CPL IR ME !!!

Mais pas de réponses à ta question ...

[SKY-MAN]

Félicitation!!
Je ne sais pas ce que c'est un AOC mais je suis presque certains que tu peux.
Mon fi qui est donc comme toi CPL/Ir-me... ma dir un jour qu'il pouvait nous conduire quelque part contre rémunération.

[ToMs]

Toutes mes ficelles ! Un grand garçon comme toi doit maintenant savoir se servir de la fonction "rechercher" de ce forum

Allez je t'aide, on en a parlé ici et encore ici

[mosquito]

Toutes mes ficelles ! Un grand garçon comme toi doit maintenant savoir se servir de la fonction "rechercher" de ce forum

Allez je t'aide, on en a parlé ici et encore ici

Merci Toms ! Je la sentais arriver en postant mon topic A chaque fois il était question d'emport de pax payant avec un PPL

Avec à chaque fois un lien vers le Cpl mais sans vraiment expliquer si oui ou non un pilote Cpl pouvait, avec l'avion de monsieur X, enmener 3 autres personnes ( famille ou pas... c'est peut etre la que ca porte à confusion mais disont que je ne les connais absolument pas et qu'aucun d'entre eux ne fait parti de mon cercle d'amis "proche" )

De les déposer à leur rendez vous à Milan, de rester sur place 2 jours et puis de repartir.... en gros du fly on demand.

Et la par contre je bloque car le CTA (Certificat de Transport Aérien) reviens souvent. Et j'ai un souvenir comme quoi un monomoteur piston ne pouvait en aucun cas servir a ce genre de transport...

Merci pour vos félicitation

[Dan]

Donc on va être très clair: s'il y a coupon de vol (billet, ticket, c'est pareil) donc rémunération, il faut un CTA. Donc exit le monomoteur à piston.

Par contre si ton pote a un avion il peut t'employer pour le piloter, c'est du vol privé. Mais pas question de louer toi même un avion etc...

[chuck_73]

et si c'est le 'client' qui loue l'avion... ?, pas besoin de CTA ?

ca revient au même pour notre pilote (qui monte ses heures au passage

[Dan]

Je ne veux pas écrire trop de conneries, mais je crois qu'il y a certains régimes fiscaux à adopter.

[-Tomcat-]

Si le gars loue de son côté l'avion, et te prend comme pilote de l'autre côté, ça ne pose pas de problème, c'est du vol privé. Il ne doit pas y avoir de lien direct entre le proprio de l'avion et toi. Tout ça est une histoire de "qui connaît qui" et "qui met qui en relation". Dans la mesure où il s'agit d'un bon ami à toi, tu n'auras aucune difficulté à justifier de la nature du vol privé. Même si tu étais en relation avec le proprio de l'avion ça resterait du vol privé justifiable à partir du moment où tu es un ami de longue date du "client" (et que tu peux le prouver évidemment).

[JAimeLesAvions]

Pour développer ce que dit tomcat, une même situation sur le papier (contrat de location de l'avion au nom du passager et pilote employé par le passager) est légale si ça se passe vraiment comme ça, mais pas légale si, en réalité, c'est le pilote qui a loué l'avion.

[Dan]

En se limitant aux prérogatives du CPL sans rentrer dans les magouilles ça se résume à bosser pour une entreprise possédant un CTA (AOC) ou pour un privé/entreprise possédant son propre avion et qui t'embauche comme salarié ou comme prestataire indépendant.

[Decis]

Le détenteur d'un CPL a t-il le droit de se mettre en auto-entrepreneur afin de sous traiter l'exploitation d'un vol commercial d'un privé ayant un avion ?

[Dan]

Retire juste le mot "commercial".

[maxous95]

Mais s'il y a location de l'avion par le pilote, il peut très bien faire diviser les frais du vol entre les PAX (tout comme le PPL ) ?

[Dan]

Si tu divises entre les pax uniquement tu vends le vol. Donc il te faut un CTA.

[-Tomcat-]

Mais s'il y a location de l'avion par le pilote, il peut très bien faire diviser les frais du vol entre les PAX (tout comme le PPL ) ?

Le CPL n'a pas moins de prérogatives que le PPL : il peut louer un avion et partager les frais avec des copains. Mais dans ce cas il faut qu'il connaisse personnellement ses pax...

[Nicoooldudu]

vol privé/pas privé...là les mecs vous soulevez le coin d'une couverture qui commence à la question du CPL qui veut emmener des pax et qui s'étend à une part relativement importante de l'aviation générale c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres. Cependant intéressant question que le sujet du topic que voilà!

[mosquito]

ou il s'agit d'un sujet vraiment pas clair... ou il va falloir que je rebosse mes cours de législation...

Qu'un PPL ne puisse "faire payer" un vol c'es normal ! D'ou l'existence d'un CPL... mais qu'un CPL ne puisse etre rémunerer de ses vols alors la je comprend pas...

l'acces à la profession ne se fait elle pas par le biais d'une license et d'un examen professionel ?

[-Tomcat-]

Le transport public de passagers n'est autorisé que dans le cadre d'une compagnie aérienne (société titulaire d'un AOC/CTA).
Un CPL ne suffit pas à s'improviser pilote de transport public... si tu veux faire du TP, il te permet simplement de postuler dans une entreprise de transport public.
Le problème, c'est la distinction exacte entre le transport public et le transport privé, il y a là une zone intermédiaire assez floue dont la définition se fait au gré de la jurisprudence, mais faute d'un texte clair qui dise si c'est blanc ou noir, c'est sujet à interprétation.

[Sterdex]

Qu'est ce que vous pensez de ce site ? : http://aerostop.free.fr/aerostop_v2/