Responsabilité à bord

tomhippo · Message par **tomhippo** » 18 juin 2014, 21:23

Bonjour ,

Voilà, j'ai souvent lu qu'à bord d'un avion, la responsabilité revenait à la personne la plus qualifiée et non pas forcément au commandant de bord. Par exemple, si un PPL emmène un ami CPL en vol.

Alors voilà, si c'est vrai, quelle est la référence réglementaire ? Ou n'est ce qu'un mythe ?...

Merci !

Flo_dr400 · Message par **Flo_dr400** » 18 juin 2014, 21:58

Euh faux, la responsabilité du vol en monopilote revient uniquement au commandant de bord.

Après reste à déterminer qui est le commandant de bord...

SDF75 · Message par **SDF75** » 19 juin 2014, 01:38

Euh... Il me semble logjque que le CDB soit en place gauche, ne serait-ce que pour des facilités d'exercice du pilotage, sur des appareils qui n'ont pas de panneau frontal de copilote.
Vous allez me dire que les instructeurs, eux, sont bien en place droite. Oui, mais justement, ils sont instructeurs... Et la place de l'instructeur, c'est la droite !
Mais bon, c'est un point de vue logique... Je n'affirme rien.

Horten · Message par **Horten** » 19 juin 2014, 07:44

tomhippo a écrit :Bonjour ,

Voilà, j'ai souvent lu qu'à bord d'un avion, la responsabilité revenait à la personne la plus qualifiée et non pas forcément au commandant de bord. Par exemple, si un PPL emmène un ami CPL en vol.

Alors voilà, si c'est vrai, quelle est la référence réglementaire ? Ou n'est ce qu'un mythe ?...

Merci !

Mon instructeur m'a toujours dit ça aussi, mais je n'ai pas de références à des textes.

Raoul Volfoni · Message par **Raoul Volfoni** » 19 juin 2014, 10:02

SDF75 a écrit :Euh... Il me semble logjque que le CDB soit en place gauche, .

à part si le manuel de vol de l'avion détermine une place particulière pour le cdb il peut parfaitement être à droite si il a accès à toutes les commandes ce qui est le cas sur la plupart des avions légers

je connais pas mal de Fi qui pilotent à droite par habitude même quand ils partent seuls

tomhippo · Message par **tomhippo** » 19 juin 2014, 10:56

Je suis d'accord, on peut tout à fait piloter à droite. Il faut juste avoir accès aux commandes primaires.

Mais par exemple, imaginons que je pars en vol avec un FI, mais pas en instruction, juste parce que c'est un ami. Là, on a un accident. Le responsable, c'est qui ?

Merci !

Dubble · Message par **Dubble** » 19 juin 2014, 15:32

Ca va dépendre de ce que ces deux personnes se disent entre elles. Elles peuvent très bien avoir fixé le CDB au départ mais changer leur version lors de l'arrivée de la gendarmerie pour raison X.
Le souci c'est que ce n'est pas gravé dans le marbre.

POUPOUILLE · Message par **POUPOUILLE** » 19 juin 2014, 19:00

Pour faciliter la tâche, je dirais que celui qui fait le réservation de l'avion, donc qui appose son nom est le CDB pour le vol, de plus c'est lui qui remplira le carnet de route et signera, de la sorte c'est clair, après que le gars qui accompagne soit simple pax, FI, CPL, ATPL, ca ne change rien, si c'est pas dans le cadre d'un vol d'instruction il ou elle sera simple pax comme les autres !

Ca serait bon que dans les clubs ils spécifient un truc du genre dans le réglement, ca pourrait s'avérer utile en cas de problémes (exemple cité plus haut, et je pense au changement de version devant la BGTA par ex !)

Bon vol

Flo_dr400 · Message par **Flo_dr400** » 19 juin 2014, 19:33

POUPOUILLE a écrit :Pour faciliter la tâche, je dirais que celui qui fait le réservation de l'avion, donc qui appose son nom est le CDB pour le vol, de plus c'est lui qui remplira le carnet de route et signera, de la sorte c'est clair, après que le gars qui accompagne soit simple pax, FI, CPL, ATPL, ca ne change rien, si c'est pas dans le cadre d'un vol d'instruction il ou elle sera simple pax comme les autres !

Ca serait bon que dans les clubs ils spécifient un truc du genre dans le réglement, ca pourrait s'avérer utile en cas de problémes (exemple cité plus haut, et je pense au changement de version devant la BGTA par ex !)

Bon vol

C'est spécifié dans mon club, celui qui booke l'avion et ouvre le vol sur le système du club est le commandant de bord.

POUPOUILLE · Message par **POUPOUILLE** » 19 juin 2014, 19:36

Parfait, avec ça, je pense que la question ne se pose plus !

Albus9 · Message par **Albus9** » 20 juin 2014, 00:37

Bonjour à tous,
En effet, la réglementation implique que le commandant de bord soit fixé avant le départ!
Un CPL ne sera pas commandant de bord si, un PPL a été défini avant.
Cependant, il semblerait qu'il y ai un défaut dans la réglementation correspondant au FI.
Mon chef pilote m'a assuré que, si un FI est à bord, il devra avoir accès aux commandes même pour un vol en non instruction. D'après ce qu'il m'a expliqué, il semblerait que la responsabilité du FI soit remis en cause dans le cas d'un vol hors instruction et qu'il y ai incident ou accident.
Il semblerait également que si un FI vole à bord et qu'il ne soit pas en instruction, ne puisse pas avoir d'alcool dans le sang ( cas d'un repas entre membre d'un club avec un FI dans un restaurant sur un autre aérodrome).
Mon instructeur, bon vivant, refuse catégoriquement de boire, même en vol hors instruction, lorsqu'il mange a l'extérieur...

SDF75 · Message par **SDF75** » 20 juin 2014, 01:57

Je pense par contre que la règlementation doit certainement avoir prévu le coup. Il y a forcément une disposition qui s'appliquera par défaut, quitte à ce qu'elle soit contestée par la suite, mais comment ?
Si un crash se produit sans survivants, ne regardera-t-on pas qui est à gauche ?

Et pourquoi pas ce qui est le plus évident. Celui qui en effet signe le carnet de route, mais surtout inscrit l'heure en CDB sur son carnet de vol ??

Par contre, attention : Le critère de la réservation n'a absolument aucune valeur légale, et ce quelque soit l'avis du club. Ca m'est arrivé, un pilote avec qui je volais a réservé l'avion, ce qui n'a pas empêché que j'étais CDB à l'aller de notre voyage.
1) J'ai signé le carnet de route.
2) J'ai loggé mon trajet en CDB.
3) J'ai fait le chèque correspondant à ce vol...

Et mon collègue a fait le retour. Donc la réservation ne correspond que pour lui...
Il a fait la réserve parce que j'ai horreur de me réveiller tôt. Et puis de toute façons, dans le cas des vols à plusieurs, y en aura toujours qui seront CDB sans jamais avoir réservé...

Flo_dr400 · Message par **Flo_dr400** » 20 juin 2014, 08:36

C'est plus subtil que ça, dans son règlement intérieur le club ne stipule pas que celui qui réserve devient commandant de bord mais que seul le commandant de bord peut réserver. De plus nous avons un logiciel de gestion des vols sur lequel nous devons nous enregistrer au départ du vol, en plus de la réservation. Cela permet le suivi de la flotte et des horamètres. Idem, seul le commandant de bord peut ouvrir le vol. De ce fait il est implicite que celui qui réserve et ouvre le vol devient le commandant de bord aux yeux du club, charge aux pilotes de se répartir les tâches à l'avance.

En cas d'accident, le carnet de route et le carnet de vol n'auront pas été remplis puisqu'ils le sont au retour du vol, or c'est en général dans ces cas-là qu'il y a des problèmes pour déterminer qui était cdb.

Enfin, dans le cadre du passage à la structure ATO (même si tout est à l'arrêt finalement sur ce point), les clubs se dotent de manuels d'exploitation. Ce sera normalement écrit noir sur blanc comment on détermine le cdb et là pas le choix, il faudra s'y conformer.

chuck_73 · Message par **chuck_73** » 20 juin 2014, 10:26

La responsabilité reviens au CdB, c'est sur...
mais cela ne garantie pas que celui-ci ne fera pas de "bêtise".

Si on prend l'ex d'un vol régulier.. un A330 qui reviens de LAX avec à son bord l'équipage aux commande, un CdB à 5000h de vol et le(s) copi(s) qui vont bien. En première il y a l'équipage qui a fait l'aller, il y a dans cet équipage un CdB + TRI avec 15000hdv.
Pourrais t'on reproche à ce TRI de n'avoir rien fait alors que l'avion est passé sous les altitudes radar mini, emplafonnés les minimas, et j'en passe...??
La seule chose qu'on pourrait lui reprocher,serait de ne pas avoir remarqué certains signes... et de ne pas avoir agis en conséquence.
Cet équipage, au repos, peut reporter certains signes à l'équipage en fonction (odeur de fumées, givrage, etc...), mais rien n'oblige le CdB officiel à les prendre en compte.
En plus de ca, cet équipage, n'a pas accés au poste.. il ne peut donc rien faire... et il est ainsi comparé à un PAX normal.

Sur un appareil plus réduit, tel que nos DR400, c'est un peu plus délicat.. car en place avant on acés aux commandes et aux instruments.
On pourrait reproché à un PAX expérimentés de n'avoir pas agit en conséquence (entrée dans une ZIT, CTR sans autorisation par ex). Mais comme il n'a pas de fonction à bord... dur dur de reprocher quelques choses. Si il est en place droite, non FI, sur une machine qu'il ne connait pas, il peut estimer qu'il n'a pas forcément à intervenir dans certaines situation (approche rapide par ex),... Reste à savoir ce qui est le plus dangereux: prendre les commandes sans le signaler au CdB et lutter en opposition avec lui? signaler au CdB?...

Dubble · Message par **Dubble** » 20 juin 2014, 11:07

Quid de la place arrière du DR400 ? Un fi n'a-t-il pas simplement le droit de profiter d'un vol en prenant des photos pour son usage personnel et récréatif ?

chuck_73 · Message par **chuck_73** » 20 juin 2014, 18:56

si... il peut
quand tu es conducteur de voiture et qu'un copain conduit et que tu es en pax.. on vient t'inculper par ce que tu n'as pas freiner à sa place...?

Tailwheel · Message par **Tailwheel** » 20 juin 2014, 19:44

chuck_73 a écrit :si... il peut
quand tu es conducteur de voiture et qu'un copain conduit et que tu es en pax.. on vient t'inculper par ce que tu n'as pas freiner à sa place...?

Salut,

Pour le coup de la comparaison avec la voiture...
Il me semble qu'il y a déjà eu des personnes mise en examen alors qu'elles n'étaient même pas dans la voiture

Motif : non assistance à personne en danger caractérisée pour ne pas avoir empêché le conducteur de partir au volant avec un verre dans le nez !

Si le procureur veut ta peau, il n'aura aucune peine à trouver un motif de mise en examen

Cela ne veut pas dire que tu seras condamné, mais que de tracas en perspective...

Bons Vols,

Squish · Message par **Squish** » 20 juin 2014, 20:36

responsabilité : cdb.
faut pas chercher de midi à 14h.
pourquoi pas chercher aussi les animaux dans la soute? c'est vrai quoi !

JAimeLesAvions · Message par **JAimeLesAvions** » 21 juin 2014, 17:41

Arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale
4.1. Autorité et obligations de l'équipage
4.1.1. Fonctions des membres d'équipage
4.1.1.1. Un vol ne peut être entrepris que si les fonctions de chacun des membres d'équipage ont été définies préalablement au vol.
4.1.1.2.La fonction de commandant de bord doit être tenue par un pilote membre de l'équipage de conduite. Le commandant de bord est responsable de la conduite et de la sécurité du vol.
C'est la seule référence réglementaire, elle doit être dans le guide VFR.

Le commandant de bord peut être à droite sans être instructeur dans un avion monopilote si le manuel de vol ne l'interdit pas.
Le règlement intérieur d'un club peut définir qui est le commandant de bord.
Sinon c'est avant le vol que vous devez le décider.
Vous êtes libre de désigner qui vous voulez dans les limites règlementaires.
Evidemment, si vous êtes tous les deux morts post accident, le juge décidera en fonction des circonstances qui était commandant de bord, idem si post accident, chacun dit c'est pas moi c'est l'autre

tomhippo · Message par **tomhippo** » 21 juin 2014, 18:58

Merci !

Aeronet

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