Passager avec fcl055, que dis la réglementation ?

Aviation légère, de loisirs: questions, récits, pilotage, théorie, etc...

Modérateur : Big Brother

Auteur du sujet
ToineMPSI
Chef pilote posteur
Messages : 471
Enregistré le : 27 avr. 2011, 20:37
Localisation : Paris
Âge : 31

Passager avec fcl055, que dis la réglementation ?

Message par ToineMPSI »

Hello tout le monde.

J'aimerais faire un vol avec un ami vers l'Allemagne, j'ai le fcl055, pas lui.

Je ne suis pas inscrit et encore moins Lâché dans son aeroclub.
J'ai beau chercher je ne trouve pas ce que dit la réglementation la dessus.

Le vol est il faisable ou non ?

Mon raisonnement est qu'en avion monopilote seule la licence du pic compte, et que donc soit je logue le vol et je n'ai pas le droit car pas assuré par son aeroclub, soit il le logue et on ne peut donc pas passer la frontière.

Petite cerise sur le gâteau j'ai une licence CAA histoire de compliquer les choses ;)

Merci pour votre aide !
Avatar du membre
FalconAircraft
Chef de secteur posteur
Messages : 1115
Enregistré le : 10 août 2001, 02:00
Localisation : LFMD

Message par FalconAircraft »

Le vol n'est pas possible. Le PIC n'a pas la licence requise pour le vol.
Avatar du membre
Raoul Volfoni
Chef de secteur posteur
Messages : 846
Enregistré le : 28 mai 2011, 10:39

Message par Raoul Volfoni »

pas mieux, le pilote a bien sa licence mais pas la qualification requise pour aller à l'étranger

licence DGAC ou CAA c'est pareil

même si dans la pratique la compétence linguistique ne sera probablement jamais vérifiée, j'ai pu vérifier récemment que la CAA ne connait même pas le FCL 055 :D
tant que les avions voleront, ils tomberont
Avatar du membre
Dan
Chef de secteur posteur
Messages : 6444
Enregistré le : 18 sept. 2002, 02:00
Âge : 43

Message par Dan »

Sauf qu'en cas d'incident/accident la licence du CdB ne sera pas valide pour le vol considéré, donc l'assurance pourra faire défaut.
Avatar du membre
Raoul Volfoni
Chef de secteur posteur
Messages : 846
Enregistré le : 28 mai 2011, 10:39

Message par Raoul Volfoni »

on est d'accord
tant que les avions voleront, ils tomberont
Avatar du membre
JAimeLesAvions
Chef de secteur posteur
Messages : 7447
Enregistré le : 02 mars 2008, 08:03

Message par JAimeLesAvions »

FalconAircraft a écrit :Le vol n'est pas possible. Le PIC n'a pas la licence requise pour le vol.
Je ne suis pas aussi affirmatif.
FCL.055 Language proficiency
(a) General. Aeroplane, helicopter, powered-lift and airship pilots required to use the radio telephone shall not exercise the privileges of their licences and ratings unless they have a language proficiency endorsement on their licence in either English or the language used for radio communications involved in the flight.

Si le pilote doit utiliser la radio, alors if faut qu'il ait la mention de compétence linguistique en anglais ou dans la langue utilisée. Mais s'il ne l'utilise pas, sa licence est bien valable dans toute l'Europe.
Mais est-il interdit de faire faire la radio par quelqu'un qui a la qualification requise? Le FCL ne l'interdit pas en tous cas.
Jusqu'au 12 octobre dernier c'était explicitement prévu en France par l'arrêté radiotéléphonie du 27 juin 2000
Si le contrôleur et le pilote ne peuvent pas utiliser une même langue, l'exploitant d'aéronef peut être autorisé à faire appel aux services d'un interprète. Celui-ci doit être qualifié pour utiliser la radiotéléphonie et doit connaître les expressions conventionnelles et usuelles.

(L'arrêté radiotéléphonie du 27 juin 2000 a été abrogé le 12 octobre dernier, tout est désormais dans le SERA qui ne prévoit pas d'interprète, mais qui ne l'interdit pas non plus)

Il est possible que ce soit autorisé en Allemagne, mais je ne connais pas la règlementation locale.
En tous cas je n'ai trouvé aucun texte qui interdit de faire faire la radio par quelqu'un qui ne pilote pas et qui est qualifié pour, c'est même une pratique courante quand on vole à deux.
Avatar du membre
arogues
Chef de secteur posteur
Messages : 1790
Enregistré le : 25 oct. 2004, 02:00
Contact :

Message par arogues »

JAimeLesAvions a écrit :
FalconAircraft a écrit :Le vol n'est pas possible. Le PIC n'a pas la licence requise pour le vol.
Je ne suis pas aussi affirmatif.
FCL.055 Language proficiency
(a) General. Aeroplane, helicopter, powered-lift and airship pilots required to use the radio telephone shall not exercise the privileges of their licences and ratings unless they have a language proficiency endorsement on their licence in either English or the language used for radio communications involved in the flight.

Si le pilote doit utiliser la radio, alors if faut qu'il ait la mention de compétence linguistique en anglais ou dans la langue utilisée. Mais s'il ne l'utilise pas, sa licence est bien valable dans toute l'Europe.
Mais est-il interdit de faire faire la radio par quelqu'un qui a la qualification requise? Le FCL ne l'interdit pas en tous cas.
Jusqu'au 12 octobre dernier c'était explicitement prévu en France par l'arrêté radiotéléphonie du 27 juin 2000
Si le contrôleur et le pilote ne peuvent pas utiliser une même langue, l'exploitant d'aéronef peut être autorisé à faire appel aux services d'un interprète. Celui-ci doit être qualifié pour utiliser la radiotéléphonie et doit connaître les expressions conventionnelles et usuelles.

(L'arrêté radiotéléphonie du 27 juin 2000 a été abrogé le 12 octobre dernier, tout est désormais dans le SERA qui ne prévoit pas d'interprète, mais qui ne l'interdit pas non plus)

Il est possible que ce soit autorisé en Allemagne, mais je ne connais pas la règlementation locale.
En tous cas je n'ai trouvé aucun texte qui interdit de faire faire la radio par quelqu'un qui ne pilote pas et qui est qualifié pour, c'est même une pratique courante quand on vole à deux.
Nos avions restent des avions monopilotes. Donc le CDB doit avoir toutes les qualifications, variantes, autorisations, (etc etc etc) requise.

Après oui, s'il n'y a pas besoin de faire de radio, alors oui réglementairement, tu peux y aller. Enfin, si ton pax fait une crise cardiaque faudra bien que tu te déroutes et la vaut mieux savoir parler anglais.

Dans les fait, comme cela a été dit, je n'ai pas encore connaissance de quelqu'un qui s'est fait contrôlé sur son FCL.055. Ni même savoir si la personne qui parlait était bien le CDB ou pas.
Sauf qu'en cas de problèmes (et particulièrement en cas de problème du à la phraséo) la cela risque d'être contrôlé ...

Bref, tu demandais une réponse réglementaire voila.

Après, ...

Enfin, cela risque l'AC de ton pote qui risque poser le plus de problème s'ils savent qu'il n'a pas le FCL.055 et qu'il va en Allemagne. Car ta licence, son AC (comme tu l'as dis) n'en a pas grand chose à faire...
@+, Antoine
Mon blog : http://blog.arogues.org
Avatar du membre
teubreu
Chef de secteur posteur
Messages : 2658
Enregistré le : 03 mars 2014, 22:06

Message par teubreu »

Apparemment on parle de vol vers l'Allemagne, avec passage de frontière j'imagine, et donc plan de vol.
Il y aura bien contact avec un service ATS étranger, donc même si le terrain de destination ne nécessite pas de radio, je ne vois pas comment s'en passer du coup
Avatar du membre
JAimeLesAvions
Chef de secteur posteur
Messages : 7447
Enregistré le : 02 mars 2008, 08:03

Message par JAimeLesAvions »

teubreu a écrit :Apparemment on parle de vol vers l'Allemagne, avec passage de frontière j'imagine, et donc plan de vol.
Il y aura bien contact avec un service ATS étranger
Pourquoi?
Vers la France c'est obligatoire, mais c'est un texte purement français
Article R131-5 Code de l'aviation civile
Tout pilote d'aéronef motopropulsé ne peut pénétrer à l'intérieur de l'espace aérien métropolitain en évoluant selon les règles de vol à vue que si son appareil est équipé de moyens de radiocommunications. Lors du franchissement de la frontière il doit se mettre en relation radiotéléphonique avec un organisme français de la circulation aérienne. Si la liaison ne peut être établie au franchissement de la frontière, le pilote doit tenter de l'obtenir pendant la suite du vol. Si pour des raisons indépendantes de sa volonté il n'y parvient pas, il doit, dès l'atterrissage, se mettre en rapport avec les organismes locaux de la circulation aérienne et les services de douane et de police compétents.

Vers l'étranger il n'y a pas nécessairement d'obligation équivalente.
Modifié en dernier par JAimeLesAvions le 30 oct. 2017, 22:13, modifié 2 fois.
Auteur du sujet
ToineMPSI
Chef pilote posteur
Messages : 471
Enregistré le : 27 avr. 2011, 20:37
Localisation : Paris
Âge : 31

Message par ToineMPSI »

Il y aura bien contact radio avec l'ats.
Je sais bien que ça peut passer si on se fait pas contrôler etc mais je veux que le vol soit 100% légal.
Si deroutement il saurait parler anglais, il n'a juste pas passé l'examen.

Donc c'est 100% mort selon vous ? Jaimelesavions m'avait redonné espoir :(
Avatar du membre
Raoul Volfoni
Chef de secteur posteur
Messages : 846
Enregistré le : 28 mai 2011, 10:39

Message par Raoul Volfoni »

si tu veux faire les choses dans les clous oui c'est mort sauf à demander à son club d'arranger le coup et que tu puisses être cdb sur le vol au moins sur le plan de vol

après il y a peu de chances qu'il y ait un pb mais chacun fait comme il veut
tant que les avions voleront, ils tomberont
Avatar du membre
JAimeLesAvions
Chef de secteur posteur
Messages : 7447
Enregistré le : 02 mars 2008, 08:03

Message par JAimeLesAvions »

ToineMPSI a écrit :Il y aura bien contact radio avec l'ats.
Je sais bien que ça peut passer si on se fait pas contrôler etc mais je veux que le vol soit 100% légal.
Si deroutement il saurait parler anglais, il n'a juste pas passé l'examen.

Donc c'est 100% mort selon vous ? Jaimelesavions m'avait redonné espoir :(
Moi je ne vois pas pourquoi ce serait interdit, et je n'ai vu aucun texte disant que c'est interdit, mais la règlementation est tellement changeante et tordue queje ne peux pas te garantir une telle chose, en plus ce serait un texte allemand et je ne connais rien à la règlementation allemande. A ta place je consulterais l'AIP allemand, sait-on jamais tu pourrais y trouver une réponse
Avatar du membre
teubreu
Chef de secteur posteur
Messages : 2658
Enregistré le : 03 mars 2014, 22:06

Message par teubreu »

JAimeLesAvions a écrit :
teubreu a écrit :Apparemment on parle de vol vers l'Allemagne, avec passage de frontière j'imagine, et donc plan de vol.
Il y aura bien contact avec un service ATS étranger
Pourquoi?
Vers la France c'est obligatoire, mais c'est un texte purement français
Article R131-5 Code de l'aviation civile
Tout pilote d'aéronef motopropulsé ne peut pénétrer à l'intérieur de l'espace aérien métropolitain en évoluant selon les règles de vol à vue que si son appareil est équipé de moyens de radiocommunications. Lors du franchissement de la frontière il doit se mettre en relation radiotéléphonique avec un organisme français de la circulation aérienne. Si la liaison ne peut être établie au franchissement de la frontière, le pilote doit tenter de l'obtenir pendant la suite du vol. Si pour des raisons indépendantes de sa volonté il n'y parvient pas, il doit, dès l'atterrissage, se mettre en rapport avec les organismes locaux de la circulation aérienne et les services de douane et de police compétents.

Vers l'étranger il n'y a pas nécessairement d'obligation équivalente.
Lors du vol retour, pour activer le plan de vol avant le passage de la frontière il faudra contacter l'ATS allemand.
A moins qu'on puisse passer la frontière en ayant simplement déposé un plan de vol et sans l'activer de manière intentionnelle... personnellement je ne tenterais pas
Avatar du membre
JAimeLesAvions
Chef de secteur posteur
Messages : 7447
Enregistré le : 02 mars 2008, 08:03

Message par JAimeLesAvions »

teubreu a écrit :
Lors du vol retour, pour activer le plan de vol avant le passage de la frontière il faudra contacter l'ATS allemand.
Le message de départ peut se faire electroniquement avec une appli dédiée, peut se faire faire par l'aérodrome de départ, on peut le faire par téléphone portable, tu peux le faire aussi en appelant une station en France, ce qui arrive souvent si tu pars d'un aérodrome étranger mais près de la frontière.

(On peut avoir un plan de vol sans radio à bord)
Avatar du membre
Dan
Chef de secteur posteur
Messages : 6444
Enregistré le : 18 sept. 2002, 02:00
Âge : 43

Message par Dan »

Il y a quelques années, un Beech s'est écrasé au décollage sur un aérodrome français. L'enquête s'est arrêtée le jour où il a été établi que la licence du CdB n'était pas valide du fait de la péremption de son test d'Anglais, cela suffisait à la Justice et aux assurances.

My two cents.
Avatar du membre
JAimeLesAvions
Chef de secteur posteur
Messages : 7447
Enregistré le : 02 mars 2008, 08:03

Message par JAimeLesAvions »

Dan a écrit :Il y a quelques années, un Beech s'est écrasé au décollage sur un aérodrome français. L'enquête s'est arrêtée le jour où il a été établi que la licence du CdB n'était pas valide du fait de la péremption de son test d'Anglais, cela suffisait à la Justice et aux assurances.

My two cents.
Ca n'a rien à voir avec notre cas.
C'était un vol IFR c'est pour ça qu'il n'avait pas les titres requis, car l'anglais est obligatoire pour l'IR (plus précisément était à l'époque obligatoire pour un IR sur un CPL, mais comme il utilisait les privilèges de son CPL il était obligatoire d'avoir l'anglais)
Extrait du rapport https://www.bea.aero/docspa/2006/f-pd06 ... 061019.pdf
"Formellement, le pilote ne possédait pas les titres requis en raison de
l’absence de la qualification d’aptitude à la langue anglaise nécessaire à la
délivrance de la qualification IFR professionnelle"

Je pense que c'est une clause de style lorsque tu dis que l'enquête s'est arrêtée, car le BEA a fait une enquête fouillée comme d'habitude, (c'est un accident récurrent, l'avion qui ne monte pas assez de nuit au décollage.).
Mais tu dis que ça a suffit à la justice, mais je n'ai pas trouvé trace du procès, as-tu les références?

EDIT le procès vient de s'ouvrir en appel, plus de 10 ans après, donc c'est normal que je n'en trouve pas trace, les décisions de première instance ne sont curieusement pas toujours publiées

Poussé par la curiosité j'ai trouvé http://www.laveze.fenvac.org/ qui reprend les débats.
C'est très intéressant, et surtout ça montre des avocats des prévenus et de la compagnie d'assurance qui sont très techniques (je parle de technique juridique), et un avocat des victimes qui se contente de dire "c'est inadmissible" mais qui, à mon avis, est complètement à coté sur le plan technique.
Modifié en dernier par JAimeLesAvions le 31 oct. 2017, 09:43, modifié 1 fois.
Avatar du membre
Raoul Volfoni
Chef de secteur posteur
Messages : 846
Enregistré le : 28 mai 2011, 10:39

Message par Raoul Volfoni »

plus simplement le club peut autoriser la manip, il n'y a pas de clause d'appartenance au club dans les assurances, c'est une légende

l'intitulé habituel est "tout pilote autorisé par le preneur d'assurance"
tant que les avions voleront, ils tomberont
Avatar du membre
JAimeLesAvions
Chef de secteur posteur
Messages : 7447
Enregistré le : 02 mars 2008, 08:03

Message par JAimeLesAvions »

JAimeLesAvions a écrit :
Dan a écrit :Il y a quelques années, un Beech s'est écrasé au décollage sur un aérodrome français. L'enquête s'est arrêtée le jour où il a été établi que la licence du CdB n'était pas valide du fait de la péremption de son test d'Anglais, cela suffisait à la Justice et aux assurances.

My two cents.
Ca n'a rien à voir avec notre cas.
C'était un vol IFR c'est pour ça qu'il n'avait pas les titres requis, car l'anglais est obligatoire pour l'IR (plus précisément était à l'époque obligatoire pour un IR sur un CPL, mais comme il utilisait les privilèges de son CPL il était obligatoire d'avoir l'anglais)
Extrait du rapport https://www.bea.aero/docspa/2006/f-pd06 ... 061019.pdf
"Formellement, le pilote ne possédait pas les titres requis en raison de
l’absence de la qualification d’aptitude à la langue anglaise nécessaire à la
délivrance de la qualification IFR professionnelle"

Je pense que c'est une clause de style lorsque tu dis que l'enquête s'est arrêtée, car le BEA a fait une enquête fouillée comme d'habitude, (c'est un accident récurrent, l'avion qui ne monte pas assez de nuit au décollage.).
Mais tu dis que ça a suffit à la justice, mais je n'ai pas trouvé trace du procès, as-tu les références?

EDIT le procès vient de s'ouvrir en appel, plus de 10 ans après, donc c'est normal que je n'en trouve pas trace, les décisions de première instance ne sont curieusement pas toujours publiées

EDIT bis Poussé par la curiosité j'ai trouvé http://www.laveze.fenvac.org/ qui reprend les débats.
C'est très intéressant, et surtout ça montre des avocats des prévenus et de la compagnie d'assurance qui sont très techniques (je parle de technique juridique), et un avocat des victimes qui se contente de dire "c'est inadmissible" mais qui, à mon avis, est complètement à coté sur le plan technique.
Avatar du membre
Dan
Chef de secteur posteur
Messages : 6444
Enregistré le : 18 sept. 2002, 02:00
Âge : 43

Message par Dan »

JAimeLesAvions a écrit :
Je pense que c'est une clause de style lorsque tu dis que l'enquête s'est arrêtée, car le BEA a fait une enquête fouillée comme d'habitude, (c'est un accident récurrent, l'avion qui ne monte pas assez de nuit au décollage.).
Mais tu dis que ça a suffit à la justice, mais je n'ai pas trouvé trace du procès, as-tu les références?
Au temps pour moi j'étais resté sur ce souvenir. Enfin l'idée est là.
Auteur du sujet
ToineMPSI
Chef pilote posteur
Messages : 471
Enregistré le : 27 avr. 2011, 20:37
Localisation : Paris
Âge : 31

Message par ToineMPSI »

Merci pour toutes vos réponses !
On a l'accord du club, qui a juste demandé si mon ppl était valide.
Plus qu'à croiser les doigts pour la météo !
Répondre
  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message