Bonsoir à tous,
Est ce que quelqu'un peut me renseigner sur l'achat et la procédure d'un avion immatriculé en Suisse HB-... pour ensuite l'utiliser en France et changer d'immatriculation vers du F-...., y'a t'il des formalités douanière ?
Merci !
Achat avion Suisse HB- vers la France
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Auteur du sujetPiperDakota
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Il faudra payer la TVA dans un pays de l'Union Européenne. Il faudra aussi éventuellement de plier aux exigences de L'OSAC aui pourra te forcer à démonter un équipement de l'avion qui ne serait pas à son goût. J'ai connaissance d'un Piper ou le propriétaire à du déposer le système de sortie automatique du train jugé dangereux. Ça lui à coûte la bagatelle de 30 k€
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