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Licence Fr, médical ailleurs?
Posté : 25 juin 2020, 10:15
par Passion: avions
Bonjour à toutes et à tous,
Travaillant à l’étranger sous licence EASA française, est-il possible de renouveller son certificat médical de classe 1 dans n’importe quel pays EASA?
Merci et bon vols!
Re: Licence Fr, médical ailleurs?
Posté : 25 juin 2020, 11:41
par handil
Salut.
Bonne question!
Je te donne mon exemple : J'ai commencé ma formation en Angleterre et fais ma classe 2 la bas en 2017, avec la CAA puis j'ai interrompu ma formation PPL en 2018. En 2019, je reprend ma formation en France et je vole avec mon médical anglais.
Je passe mon PPL en France, et la DGAC m'a fait une License sans même avoir transféré mon dossier médical en France, il m'ont seulement demandé ma classe 2 anglaise et l'ont accepté.
Donc à chaud je te répondrais : Tu peux la passer ailleurs et la DGAC devrait l'accepter.
SAUF QUE! Lorsque j'ai demandé à mon médecin aéro en angleterre de transférer mon dossier en France il y a deux mois (après avoir eu mon PPL avec la DGAC, et le Brexit, il est temps de ramener tout aux bercail), ce dernier était très étonné (voir sur le cul) que la DGAC ai délivré une license française avec un dossier médicale en Angleterre. Selon lui, c'est à l'encontre du part-med // part-fcl et la DGAC ne respecte pas les règle de l'EASA.
Selon lui, normalement, le pays qui émet la License doit détenir le dossier médical. Cependant, je n'arrive pas à trouver le texte dans le part-med, et cela est aussi en contradiction avec des informations trouvé sur le site même de l'EASA :
https://www.easa.europa.eu/the-agency/faqs/medical
If I undertake my aero-medical examination in another Member State than the state that issued my licence do I need to validate resulting medical certificate with my licensing authority?
No, if you hold a valid medical certificate issued by an AME authorized by an EASA State then no validation is needed, the medical certificate shall be recognized by all Member States without additional proceedings.
Concernant la DGAC, ils sont en tout cas bien OK avec une license française PPL et un médical d'un autre pays de l'EASA.
J'ai demandé confirmation à la DGAC par écrit si il était bien conscient de la situation et voici la réponse du pole médical DSAC:
Bonjour monsieur,
Votre certificat médical CAA UK est valable avec votre licence Française
Cordialement
Voilà ce que je peux te dire sur le sujet. A noter ce n'est qu pour une classe 2 mais a priori les règles sont les même pour une classe 1.
Re: Licence Fr, médical ailleurs?
Posté : 25 juin 2020, 11:50
par Passion: avions
Merci pour ta réponse.
Pourrais-tu me communiquer à quelle adresse mail DGAC t'es-tu renseigné ?
Dans mon cas ça je suis détenteur d'un ATPL, mon dossier est en France et ce serait pour le renouvellement d'une classe 1.
Re: Licence Fr, médical ailleurs?
Posté : 25 juin 2020, 14:08
par teubreu
Tu confonds lieu de passage de la visite et pays détenant administrativement le dossier médical.
On en a déjà parlé 100 fois, par exemple :
viewtopic.php?t=39046
Re: Licence Fr, médical ailleurs?
Posté : 25 juin 2020, 17:00
par Passion: avions
Merci mais je ne confonds pas.
Je veux juste savoir si c’est faisable sans procédures administratives dans ce cas spécifique licence FR. Par exemple pour le faire en Allemagne (apparemment et je me trompe peut-être) il faut faire un SOLI change d’abord ce qui demande donc un certain délai.
Re: Licence Fr, médical ailleurs?
Posté : 26 juin 2020, 00:40
par teubreu
Le SOLI c'est si tu veux changer le pays d'émission, et ce n'est pas ce que tu veux faire si j'ai bien compris.
Donc pas de SOLI à faire, tu passes ta visite en Lituanie, en Grèce ou où tu veux et l'AME enverra la copie des examens au pôle médical DGAC (ou tu le fais toi-même). Concrètement cette étape d'envoi des documents actualisés à l'Autorité ne sert "à rien", c'est juste MED.A.025(b)(4) qui le demande.
Re: Licence Fr, médical ailleurs?
Posté : 26 juin 2020, 09:27
par Passion: avions
Merci pour ta réponse.
Par contre pour faire un médical en Allemagne il semblerait qu’il faille bien faire un SOLI.
Voici le lien.
https://www.lba.de/SharedDocs/Downloads ... onFile&v=1
Re: Licence Fr, médical ailleurs?
Posté : 26 juin 2020, 10:24
par teubreu
Dans ton document le terme "German medical" s'entend au sens "dossier médical détenu administrativement par l'Allemagne" (et donc licence émise par l'Allemagne), ça ne veut pas dire "visite médicale passée en Allemagne". D'ailleurs la conclusion du document est l'émission d'un nouveau certificat médical, mais toujours sans visite physique passée en Allemagne.
Donc non, pas de SOLI, à moins que tu veuilles une licence allemande, ce qui te fera abandonner ta licence DGAC.
Re: Licence Fr, médical ailleurs?
Posté : 26 juin 2020, 12:13
par Passion: avions
Merci donc pour les précisions.
Bons vols.