drapeau à coté de l'immat

mouthmouse · Message par **mouthmouse** » 15 déc. 2007, 16:39

Une question me trotte dans la tête

Est ce que mettre le drapeau à coté de l'immat est obligatoire?

quelle en est son utilité?

chti71 · Message par **chti71** » 16 déc. 2007, 19:57

je ne pense pas que le drapeau soit obligatoire...par contre la taille de l'immat' est reglemente.

mmx999 · Message par **mmx999** » 16 déc. 2007, 20:36

Je viens de resortir mon cours de Droit Aérien pour répondre à la question,
chti71 a partiellement raison, la taille de l'immatricultation et son emplacement sur l'avion est bien règlementé,

par contre dans certains pays l'emblème national est demandé également,
et je ne vois qu'un seul exemple pour l'instant c'est le cas de la Suisse et du Liechtenstein, qui sont tout deux immatriculé en HB-...

la différence se fait donc donc au niveau du drapeau apposé à coté de l'immat' ( la dérive pour Swiss par exemple, confondu donc avec le logo compagnie).

J'ai trouvé ca sur Airliners:

Swiss : http://www.airliners.net/open.file/1304267/L/

pour privatair on voit bien le drapeau à coté de l'immat' : http://www.airliners.net/open.file/1306041/L/

et la avec le drapeau du Liechtenstein: http://www.airliners.net/open.file/0445762/L/

++mmx999

Flo_dr400 · Message par **Flo_dr400** » 17 déc. 2007, 10:55

L'Autriche également il me semble, impose le drapeau sur l'avion.