Classe 1 et exploitation monopilote

Classe 1, Classe 2, CEMPN, EASA, FAA, dioptries et compagnie

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Deufr
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Classe 1 et exploitation monopilote

Message par Deufr »

Bonjour à tous,

J'ai un petit doute sur interprétation du Part-MED.A.045.
J'ai un CPL et une classe 1.

Le Part-MED.1.0.45 stipule (et c'est rappelé sur ma Classe 1):

"La période de validité des certificats médicaux de classe 1 est réduite à six mois dans le cas des titulaires de licence qui: i) exercent des activités de transport aérien commercial monopilote de passagers et ont atteint l'âge de 40 ans [...]"

Ma question porte sur le caractère 'commercial' : l'entend t'on au sens "rémunéré" du terme, ou au sens de l'Opération en elle même ?

Autrement dit, si je veux voler pour des privés, est-ce que je dois passé 40 ans faire une visite intermédiaire au CEMPN au bout de 6 mois ?
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- A400M -
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par - A400M - »

Oui
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Deufr
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par Deufr »

- A400M - a écrit : 12 août 2020, 18:22Oui
J’ai réussi à avoir le CEMPN au téléphone qui m’a dit que non si c’est pour des privés c’est du travail aérien et donc classe 1 valide un an...

Si tu as une référence pour lever le doute ?
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- A400M -
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par - A400M - »

Qu'est ce que c'est "voler pour des privés"? Pour moi, ça sous entend aviation d'affaire. Et à moins que tu le fasse gratuitement, il faut y associer les privilèges du CPL, et avoir une classe 1 à jour pour bénéficier de ces privilèges. Après 40 ans ça reste à renouveler tous les 6 mois, tu restes dans le cadre du transport commercial de passagers. Ou alors il y a un point réglementaire qui m'échappe mais je ne vois pas pourquoi tu devrais moins renouveler ta classe 1 en aviation d'affaire qu'en ligne.

Ma réf c'est justement le part med. De ce que j'en comprends, tout pilote de plus de 60 ans quelle que soit son activité renouvelle tous les six mois. Cas particulier du CAT monopilote tu es restreint à 6 mois dès 40 ans. Ça semble logique, le mono est forcément plus contraignant que le multipilote d'un point de vue médical, personne pour récupérer les commandes si tu tombes en rade.
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Psn&hld1
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par Psn&hld1 »

Bonsoir,

Je pense que ce qu'il sous entend par "voler pour des privés", c'est voler dans le cadre NCO ou NCC, du genre un propriétaire qui a son avion et dans ce cas après 40 ans, ta classe 1 reste valide 1 an. Par contre, si c'est pour une compagnie qui exploite en CAT des avions en monopilote, ce sera tout les 6 mois
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Deufr
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par Deufr »

On est clairement pas en CAT...et je pense que c’est ce que sous entend le part MED dans « commercial »... mais je trouve que ce n’est pas super clair.
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- A400M -
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par - A400M - »

Deufr a écrit : 13 août 2020, 00:57 On est clairement pas en CAT...et je pense que c’est ce que sous entend le part MED dans « commercial »... mais je trouve que ce n’est pas super clair.
Mais c'est quoi dans ce cas ? À partir du moment où transportes une personne que ce soit son avion ou pas le tout avec rémunération, c'est du transport commercial de passagers donc sauf erreur de ma part c'est validité 6 mois après 40 ans. Le travail aérien qui ne serait pas concerné ça serait plus largage para surveillance etc, puisqu'en cas d'accident les responsabilités ne sont pas les mêmes
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Psn&hld1
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par Psn&hld1 »

Ce qui fait que c'est du transport public ou pas, c'est la forme de l'exploitant.
Dans mon cas, je vole pour un propriétaire dont je suis le salarié, l'avion étant monopilote et utilisé uniquement pour ses besoins, il n'allait pas créer une compagnie aérienne pour voler sur son avion, il ne s'agit donc pas d'un exploitant CAT mais d'un exploitant NCO.
La restriction des 6 mois après 40 ans ne s'appliquant que pour les pilotes en exploitation CAT monopilote, nous ne sommes pas concerné
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par - A400M - »

Psn&hld1 a écrit : 13 août 2020, 11:43 Ce qui fait que c'est du transport public ou pas, c'est la forme de l'exploitant.
Dans mon cas, je vole pour un propriétaire dont je suis le salarié, l'avion étant monopilote et utilisé uniquement pour ses besoins, il n'allait pas créer une compagnie aérienne pour voler sur son avion, il ne s'agit donc pas d'un exploitant CAT mais d'un exploitant NCO.
La restriction des 6 mois après 40 ans ne s'appliquant que pour les pilotes en exploitation CAT monopilote, nous ne sommes pas concerné
D'accord, je pensais que ça rentrait dans le cadre du CAT malgré tout, merci pour l'info :)
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-Tomcat-
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par -Tomcat- »

Deufr a écrit : 06 août 2020, 18:51 "La période de validité des certificats médicaux de classe 1 est réduite à six mois dans le cas des titulaires de licence qui: i) exercent des activités de transport aérien commercial monopilote de passagers et ont atteint l'âge de 40 ans [...]"
Soit tu voles pour le compte d'une compagnie aérienne titulaire d'un AOC/CTA et dans le cadre de ce CTA, soit tu voles en-dehors. Il n'y a pas à interpréter plus loin que ça, c'est la définition de "transport aérien commercial".
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Deufr
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par Deufr »

-Tomcat- a écrit : 13 août 2020, 13:09
Deufr a écrit : 06 août 2020, 18:51 "La période de validité des certificats médicaux de classe 1 est réduite à six mois dans le cas des titulaires de licence qui: i) exercent des activités de transport aérien commercial monopilote de passagers et ont atteint l'âge de 40 ans [...]"
Soit tu voles pour le compte d'une compagnie aérienne titulaire d'un AOC/CTA et dans le cadre de ce CTA, soit tu voles en-dehors. Il n'y a pas à interpréter plus loin que ça, c'est la définition de "transport aérien commercial".
Oui c'est je pense la conclusion : dans ce cadre là le "transport aérien commercial" du Part MED correspond à une exploitation telle que définie dans le PART-CAT.

Là c'est du PART-NCO, donc non applicable (visite tous les ans avant 60 ans).


Et comme je viens de retrouver la référence de la éfinition du PART-CAT, je mets le lien là :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... res-airops

Qu’est-ce qu’une exploitation commerciale ?

Au sens du règlement (CE) n°216/2008 du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, une « exploitation commerciale » désigne toute exploitation d’un aéronef, contre rémunération ou à tout autre titre onéreux, qui est à la disposition du public ou, lorsqu’elle n’est pas mise à la disposition du public, qui est exercée en vertu d’un contrat conclu entre un exploitant et un client, et dans le cadre duquel ce dernier n’exerce aucun contrôle sur l’exploitant.
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Re: Classe 1 et exploitation monopilote

Message par JAimeLesAvions »

En avion le transport aérien monopilote est interdit en reacteurs, soumis à des contraintes opérationnelles très strictes en monomoteur, donc ça ne doit pas concerner grand monde.
En revanche en hélico ça concerne la grande majorité des pilotes qui travaillent en compagnie.
Si da el cántaro en la piedra o la piedra en el cántaro, mal para el cántaro.
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