Impôts pour qt en 2017

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ToineMPSI
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Impôts pour qt en 2017

Message par ToineMPSI »

Bonjour, petite question qui n'a peut être pas sa place ici mais c'est le meilleur endroit pour avoir une réponse.

Problème simplifié pour expliquer la situation. Pilote 1, 2 et 3 payent 30k€ une QT pour un premier job payé 40k/an.
Pilote 1 à commencé en janvier 2017, pilote 2 et 3 fin décembre 2017.

Pilote 1 déclare 40-30=10k en 2017 soit 0€ d'impôts. Puis 40k en 2018, année blanche, soit 0€ d'impôts. Il payera à la source en 2019 environ 14% soit 5k€. Il aura donc payé au bout de 3 ans d'exercice 0(2017)+0(2018)+5k€(2019). = 5k€ sur 90k de revenus (3x40-30) soit 5,5%.

Pilote 2 declare -30k en 2017 soit 0€ d'impôts. Puis 40-30k sur 2018 soit 0€ d'impôts (année blanche de toute façon). Il paye 0% d'impôts à la source sur 2019 mais lors de sa déclaration 2020 on lui demandera les 14% soit 5k€ qu'il n'a pas payé en 2019. Il payera également 14% soit 5k€ en 2020. Ce pilote a donc payé pour ses 3 premières années d'exercice 0(2018)+5k(2019)+5k(2020) = 10k€, pour toujours 90k€ de revenus. Soit 11,1%

Les impôts refusent de passer la qt de pilote 3 en frais réels. Il déclare donc 40k en 2018, soit 0€ d'impôts, 40k en 2019 et 40k en 2020 sur lesquels il paye 5+5=10k€ d'impôts toujours sur 90k€. Soit 11,1%

En gros, je suis pilote 3 (je sais il y a jurisprudence, j'ai les documents, mais ils refusent et le conciliateur fiscal m'a envoyé me faire voir). Je peux donc prendre un avocat et essayer d'aller avoir gain de cause devant un tribunal. Le problème c'est que soit j'ai raté quelque chose, soit je vais passer de pilote 3 à pilote 2 et j'aurai perdu du temps, risqué de l'argent (possibilité de perdre au tribunal malgré tout) et gagné 0€ d'impôts. Ou alors je rate quelque chose, et je peux économiser 5k€ comme pilote 1.

En gros, ça vaut le coup d'aller au tribunal selon vous ? Ou ça ne changera rien à mes impôts de déduire la QT a cause de l'année blanche.
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teubreu
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Message par teubreu »

Ca ne changera rien à cause de l'année blanche, qui est un "cadeau" que les impôts font à ceux qui ont gagné 150k€ comme à ceux qui ont gagné -100k€ (en simplifiant). C'est sûr que c'est en 2018 qu'il fallait gagner beaucoup puisque ces revenus ne seront jamais taxés.
Je ne comprends pas comment peut-on se retrouver pilote 3. Tu aurais dû être dans le cas pilote 2 puisque tu as payé ta QT en 2017, elle devait donc être déclarée en 2017. C'est ce que tu as fait ?
Ca n'aurait au final pas changé grand chose, simplement les impôts t'auraient fait une avance de trésorerie que tu aurais pu faire travailler avant de leur rendre au printemps 2020.
Et de quelle jurisprudence parles-tu ? Cette histoire d'année blanche est un cas sans précédent.
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ToineMPSI
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Message par ToineMPSI »

J'ai déclaré ma qt en frais réels en 2017,mais les impôts l'ont refusé sous prétexte que je n'étais pas déjà pilote de ligne. Je leur ai expliqué que tous les autres n'ont jamais eu de problème, qu'il y a jurisprudence la dessus, ils font la sourde oreille. Mais comme j'ai commencé en décembre je n'ai pas de toute façon payé d'impôts en 2017, qt ou pas qt.
Image

Mais en gros, ça ne sert à rien que je me batte si je comprends bien, ils font juste un plus gros cadeau à d'autres qu'à moi, mais comme c'est un cadeau ça ne changera rien, ce que je peux comprendre. Au final je paye moins d'impôts que si il n'y avait pas eu d'année blanche. Les grands gagnants sont ceux qui ont commencé à travailler vers fin 2017, ou début 2017 avec frais de formation.
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teubreu
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Message par teubreu »

Pour moi ton analyse est bonne, ce n'est pas normal qu'ils te la refusent.
Par contre se battre ne sert à rien comme tu l'as dit, puisque de toutes façons même sans l'inclure tu ne payais pas d'impôts sur les revenus 2017 si j'ai bien compris. Et sur les revenus 2018 non plus dans tous les cas.
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ToineMPSI
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Message par ToineMPSI »

Ça marche merci beaucoup, à défaut de gagner de l'argent je vais gagner du temps et du stress et dans le fond c'est l'essentiel.

Merci d'avoir confirmé ! Safe flights!
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