PPL et photographie

[NovemberPlane]

Bonjour,

A-t-on le droit en tant que PPL de partager l'heure de vol équitablement avec un photographe qui profiterait du vol pour diversifier ses "shoots" ?
Il va de soi que je ne me ferais pas rémunérer. Le photographe ne vendrait pas (forcément) ses photos mais cela lui ferait une "publicité indirecte" qui favoriserait certainement le bouche-à-oreille pour lui.

Je sais que ça fait limite niveau réglementation. Est-il possible d'établir un contrat qui stipule simplement que les photos qui seront prises à bord ne serviraient QU'A montrer à ses futures "clients" la capacité qu'il a à s'adapter aux besoins des modèles. (en gros : "eh tu as vu, il n'hésite pas à monter à bord d'un petit avion pour diversifier ses prises..!) et qu'il s'engage à ne pas les vendre mais à les publier ?

J'ai recherché ces infos ailleurs mais je n'ai pas trouvé de réponse précise. Je sais qu'il existe des règles concernant la prise de photo d'endroits survolés. (Pour moi, ce serait plutôt 2 ou 3 heures de survol de la Côte sauvage par exemple)

Mais ma question est simple : Un pilote privé souhaitant faire des heures, rendre service et promouvoir une activité, sans être rémunéré, peut-il faire cela quelque temps ou faut-il obligatoirement donner un bras dans une licence qui permettrait de faire ça (et sachant le niveau auquel je ferais ça) pour ne certainement pas en vivre...

[Dubble]

C'est un peu annexe mais à travers la verrière les photos seront un peu ruinées. Sauf verrière neuve + filtre polarisant
Sinon je me pose la même question que toi

[POUPOUILLE]

Franchement, ça va encore faire un débat à la con à coups de réglementation et tout ce qui va avec... Le gars, c'est ton pote, il partage les frais de ton vol (50/50), tu voles avec lui et lui en profites pour faire des photos... Je vois pas où est le problème, mais je suis sûre qu'il y en a qui vont te dire que ça prend un CPL, avec une MCC, une QT, un Fcl 1.200, un IFR, un multi sinon attention, si tu te crash et si si et si ça.... Je pense surtout qu'à un certain moment il faut arrêter de se poser trop de questions. La loi dit que tu peux emmener du monde en partageant les frais... Point barre, après ce que ton photographe fait avec ses photos, c'est pas vraiment ton problème.

C'est mon avis, pour ma part ça fait bien longtemps que je ne me pose plus ce genre de questions, la crainte en France est devenue pire que dans le reste du monde, quand je vous lis, j'ai tellement l'impression que vous allez vous faire taper sur les doigts toutes les 5 secondes par la première BGTA du coin, ou encore que tous les aérodrome de France et de Navarre sont truffés d'agent de la DGAC qui sont prêts à vous coller des prunes au moindre faux pas. Putain mais vous attendez quoi pour faire une révolution dans ce pays ! c'est tellement dommage que vous en soyez rendu à ce niveau d'inquiétude et de questionnement !

Même aux States, pourtant ils ont prit chère avec le 11/09, ils ne sont pas aussi fous de ce côté là...

Je vous plains les boys de voler là !

Bons vols et bonnes photos !

[bmartin_adx]

Pour les US... Voila un exemple ou $8 on eu des implications enormes dans le jugement d'un accident (jurisprudence?):
http://gyronation.com/wisrapidsstearman.htm

Pour ce qui est de la France, je ne connais pas les regles donc ne peut pas repondre.

[Raoul Volfoni]

POUPOUILLE ça fait du bien de te lire

[arogues]

Il y a quand même un gros "hic" dans cette histoire : le CdB du Stearman et la passagère ne se connaissait pas. C'est pour cela je pense que ca a été requalifié en tant que vol commercial.
Et comme c'est dit, aux US, la maintenance est différente entre les vols commerciaux et les vols purement privés.

Pour ton cas, si tu connais effectivement cette personne, je ne vois pas d'infraction.

Il m'est arrivé d'emporter un cameraman/reporter qui a fait un sujet sur l'aéroclub et qui a vendu son montage à une société de diffusion. Et comble de l'ironie, je me suis fait contrôlé par la BGTA au retour de ce vol. Mais le gendarme m'a dit que tant que je ne gagne pas d'argent c'est autorisé.

Après pour ce qui est prise de vue, j'ai aucune connaissance sur le sujet...

[lfrh]

Bonjour à tous.

100% d'accord avec ce que dit poupouille-
Quand on fait passer la sécurité et la réglementation devant le pratiquant on ne crée pas de la sécurité, on ne crée pas de règles. On crée du "tout securitaire" et du "tout reglementaire" mais en aucun cas on ne développe le bon sens et la prudence qui a trait à la pratique de certaines activités ouvertes.
Et c'est précisément ce conservatisme ambiant et déresponsabilisant si éloigné de l'esprit pionnier d'antan qui nous a fait découvrir et développer l'aviation, la plongée hyperbare et la voile compétitive, par exemple, qui va me pousser à aller voir ailleurs.
De manière délibérément cavalière je dirais à mon tour: t'emmerdes pas à demander l'autorisation- fais tes photos.
À la prochaine pollution marine à Marseille je n'hésiterai pas quant à faire prendre quelques clichés de la baie.

[Dubble]

Strub skipped breakfast and got off the ground alone in his Stearman in time to watch the balloon spectacle from above. When he landed, airport visitors started asking for airplane rides—and Strub was glad to oblige. As a private pilot, Strub said he knew he couldn’t charge for the rides. But one rider insisted that Strub take a token payment of $8—a fact that would come back to haunt him. He said he thought he could accept the money as pro rata cost sharing. The FAA later disagreed, however, and faulted Strub for failing to have a commercial pilot certificate, 100-hour aircraft mechanical inspections, a drug screening program, and other requirements for professional scenic flying operations.

Pas de partage des frais avec le PPL FAA ?

Si je veux partager les frais (de manière légale) avec un ami je ferais mieux de ne pas en parler par écrit et de faire ça en liquide alors ?

[Squish]

en fait c'est bien simple:
tout ce qui est PPL, c'est PRIVE. A but non lucratif.
Donc pas le droit de te faire rémunérer et pas le droit d'en tirer profit. Ton avion est un outil à titre privé.
Donc si le photographe s'en sert comme activité lucrative, c'est le pilote qui prend.
Mais, après il y a l'interprétation, si c'est juste une activité privée, de temps à autre, pas de soucis.

De toute façon, la loi, c'est la loi, qu'on soit aux USA, en France ou en Chine, faut arrêter le délire. Chaque pays a ses lois.
Les amerlok sont les premiers à se poser des questions sur le legal or not, ils ont tellement peur qu'ils autorisent le port d'arme pour les malvoyant, c'est dire. Alors bon, il n'y a pas de mal à se renseigner sur la loi.
Nul est censé ignorer la loi. Non ?

[Dubble]

Je l'attendais celle là.
Intervention à ce sujet de mon prof de droit des brevets :
"Nul n'est censé ignorer la loi ? Mon oeil ! Rien que dans mon micro domaine, si on devait imprimer l'ensemble des lois existantes, sur du papier bible, on pourrait faire des piles de 1m de haut remplissant tout ce bureau (un grand bureau d’amphithéâtre), et ça se renouvelle en permanence"

Le fait de transporter quelqu'un ayant une activité pro est interdit ?
Après : où se pose la limite du travail pro : si c'est un photographe qui travaille bénévolement pour une association qui fera une grosse expo, si ce photographe est défrayé par son asso, si ce photographe fait ça à la limite du pro et du perso (il le mettra sur son book mais il fait ça sur son temps libre)...

[Squish]

Bien sûr on ne peut pas tout savoir, d'où le fait de se renseigner lorsque l'on est concerné.
Tout simplement.
la limite est pourtant très claire.
L'avion est un outil. Soit il sert en tant que outil privé.
Soit en tant que outil à but lucratif.
Si un photographe monte à bord d'un avion à titre privé (donc pilote PPL, association aéroclub etc), prend des photos aérienne et les revends, OUI, c'est censé être interdit par loi.
Si tu es ambulancier, malgré ton brevet de secourisme, et ton permis B, tu ne vas pas faire du transport réguliers de malades dans une Twingo si ?
Je ne vois vraiment pas le problème... de limites.
Il n'a jamais été question de ne pas prendre de photos pour soi, on est quand même suffisamment libre. Mais en faire un commerce c'est autre chose.
sinon c'est de la concurrence déloyale. Dans ce cas toutes les sociétés de photos aériennes peuvent fermer et laisser place aux aéroclubs et photographes en herbe.
Je ne sais pas, mais ça me parait plutôt évident.

[Squish]

eh... vous exagérez.... c'est marqué noir sur blanc quand même.

Toute personne qui souhaite réaliser des enregistrements d'images ou de données dans le champ du spectre visible au-dessus du territoire national est tenue de souscrire une déclaration au plus tard quinze jours avant la date ou le début de période prévue pour l'opération envisagée auprès du chef du service territorial de l'aviation civile dont relève son domicile. Pour les personnes résidant à l'étranger, la déclaration est faite auprès du chef du service territorial de l'aviation civile compétent pour Paris.

Lorsque l'autorité administrative constate que la déclaration souscrite est incomplète, elle en informe l'auteur de la demande.

La déclaration précise l'identité du demandeur ainsi que celle du bénéficiaire de l'opération envisagée.

Un arrêté du ministre de l'intérieur, du ministre de la défense et du ministre chargé des transports fixe les mentions qui doivent figurer dans la déclaration, les pièces qui doivent être jointes et la forme dans laquelle elle est souscrite.

Est dispensée de la déclaration mentionnée au septième alinéa la prise de vues photographiques ou cinématographiques effectuée à titre occasionnel et à finalité de loisirs par un passager, au cours d'un vol dont l'objet n'est pas la prise de vues.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... 0006074234

[Dubble]

En gros entre "on part en vol et comme on aime ça on va faire des photos" et "on part prendre des photos parce qu'on aime voler" on franchit la limite de l'illégalité

Le problème c'est que tu ne sais pas si ça peut être lucratif ou pas ! Si t'amène un ami qui s'avère être photographe pro et qu'il prend des photos à titre privé (par exemple son ami aux commandes ou une prise de vue du sol à finalité de loisirs), personne ne sait si 3 mois plus tard il ne va pas s'apercevoir que telle photo est excellente et qu'il va pouvoir la vendre
Et une association c'est à but non lucratif. Mais le danger (selon moi) venant du fait que le photographe professionnel aura plus tendance à vouloir ses photos il peut mettre en danger la sécurité. Mais le photographe associatif à but non lucratif aussi (une asso peut avoir des exigences fortes aussi)

[Squish]

En gros entre "on part en vol et comme on aime ça on va faire des photos" et "on part prendre des photos parce qu'on aime voler" on franchit la limite de l'illégalité

Enfin bon, entre prendre des photos pour soi, et prendre des photos à tire larigot pour les revendre, si on n'est pas un c** je pense qu'on connait vite la différence;

Le problème c'est que tu ne sais pas si ça peut être lucratif ou pas ! Si t'amène un ami qui s'avère être photographe pro et qu'il prend des photos à titre privé (par exemple son ami aux commandes ou une prise de vue du sol à finalité de loisirs), personne ne sait si 3 mois plus tard il ne va pas s'apercevoir que telle photo est excellente et qu'il va pouvoir la vendre

Le problème c'est toi seul qui veut le voir. Si c'est un photographe PRO comme tu dis, déjà il doit un minimum savoir dans quel cadre il peut prendre des photos ou pas. C'est ça la différence entre un pro et un amateur. Un Pro va penser à se renseigner et connaître les différentes lois qui s'appliquent dans le cadre de SON activité.
J'imagine qu'un photographe pro, s'il est un minimum organisé, classera ses photos en fonction des conditions aussi. S'il a pris des photos aériennes, il les classera sûrement dans un dossier tel. Et puis se renseignera de la réglementation plus tard s'il n'est pas au courant.
Donc même s'il ne sait pas encore, ce qu'il en fera des photos, on peut quand même imaginer, qu'un pro, AVANT d'en faire un commerce, se demandera, s'il peut effectivement les vendre, dans quel cadre, etc...
Maintenant s'il commet l'erreur de vendre ses photos sans se renseigner, soit c'est un débutant en la matière et c'est une erreur (ça arrive!), soit il néglige son boulot...c'est tout !
bref vous avez la loi, démerdez-vous maintenant

[NovemberPlane]

Merci pour toutes vos réponses !

Finalement, cela n'encourage pas du tout la "libre-entreprise" et la volonté d'aller de l'avant... Au vue des sanctions possibles si on sort du cadre de la licence PP (si ambiguë sur certains points)... et pour si peu de profit en vu (qq heures de vol à moindre cout tt au plus)

C'est sûr que les pilotes pro peuvent nous voir marcher sur leur plate bandes, mais je doute qu'étant pilote pro, l'on s'embete à emmener un photographe amateur pour faire un vol d'1 h ou 2 tout les 36 du mois... Et que si jamais ces photos avaient le malheur de se retrouver sur FB , avec une immatriculation d'avion et hop ... on ne peut pas demander à qqn qui n'y connait rien en législation et en aviation de garder ses photos sur sa carte SD sans jamais en faire profiter ses amis et ses futurs clients (tellement à mon avis le fait de prendre des photos aériennes est un plus)

Paranoia ? Je ne sais plus...

Mais ce qui est sûr, c'est que vu le nombre de pilotes privés en France, ce soit encore si verrouillé pour ce qui est débrouille pour monter des heures, sans rémunération et dans une ambiance amicale avec peut être une chance qu'une photo de la plage avec cerf volants appartenant à Mr Untel finisse sur Fb et "vous n'avez pas demandé l'autorisation 15 jours à l'avance ?"

Ce n'est pas comme si on était 25 pilotes en France et qu'on ne pesait rien...

Je continue de chercher des solutions, en toute humilité car je sais que je ne suis pas le premier...mais c'est qu'au bout d'un moment, on a pas 1200 amis à emmener (quoique peuvent laisser penser les pseudos amis des réseaux sociaux) , et cela entraine un moins grande fréquence de vol qui est à mon avis dangereuse, bien plus que de prendre des photos de la Cote . (les possibilités sont énormes et on se sent quelque peu bridé, il faut être CPL et seulement là toutes les portes s'ouvrent...toutes, et pour rentabiliser l'investissement de la formation on choisit des filières bien plus rémunératrices que ce que le pilote privé pourrait faire ss danger, activités non moins utiles)

[Squish]

Novemberplane, ton but c'est de viser le CPL etc ?

Faut se rendre à l'évidence, l'aviation, c'est quand même un loisir (et un boulot) de "bourges" à la base. Il suffit de compter parmis ses amis, sa famille etc combien de vos amis se paient le luxe de voler le weekend ? je parie, très peu. Etre le fils d'un ouvrier et vouloir faire pilote, forcément ça n'aide pas trop.
Donc oui, monter des heures c'est très cher.
Quant à la loi, c'est juste la loi. Comme on dit, pas vu, pas pris !

Juste une remarque, tu te trompe en disant que les pilotes pros prennent des photographes une fois tous les 36 mois... ils volent bien bien plus que ça, ils utilisent même des pA34 parfois. Faut pas sous estimer.

[NovemberPlane]

Non non je ne vise pas le CPL

J'ai envie que l'aviation reste un loisir plutôt qu'un métier qui peut un jour devenir une astreinte.

Oui d'accord avec tout ce que tu dis. Je ne suis pas personnellement fils d'ouvrier, mais la FFA m'a aidé étant âgé de -21 ans et j'ai payé moi-même une partie de la formation. (mais ça on s'en fout )

L'aviation a la réputation d'être un loisir de "bourges", mais faisant moi-même de l'équitation, je trouve que l'avion est finalement très abordable (des Jodel à 60 € de l'H ou lionceau à 90 €) quand on voit par exemple le prix d'un équipement d'équitation ou le prix d'une selle (env 10 h de vol), alors que c'est tout à fait logique. Quand on veut faire quelque chose d'exceptionnel, on doit accepter de mettre le prix. (sinon on joue au foot en amateur au stade du coin)

L'aviation du pilote privé ne mérite pas cette réputation. Mes amis me demandaient la participation d'un vol, à chaque fois : "seulement ?!"

La question que je me posais au départ : "Peut-on emmener une photographe amateur amie, partager les frais, et qu'il est possible que ces photos finissent sur le Net) "

Toujours est-il, merci pour vos réponses ! Je vais chercher des solutions mais ne nous méprenons pas, je ne crache pas sur cette activité qui inspire le respect et la rigueur !

[SDF75]

Je fais remonter ce topic car il y a un truc qui me chiffonne :
1) Le plote privé est CDB sans rémunération, sur un avion qui n'est pas exploité contre rémunération.
2) Un pilote privé peut partager les frais avec ses passagers.
3) Un principe de base du droit, en pénal, (dès lors qu'on envisage des poursuites, on est en pénal, car sinon, on s'en fiche...), c'est que la loi est d'interprétation stricte. C'est à dire qu'on ne peut pas en rajouter plus que ce qui est stipulé.
Or, si je ne suis pas rémunéré, ou si je partage proportionnellement, et que je prend le DR400 du club qui n'est évidemment pas exploité commercialement, le fait que le photographe revende ensuite ses photos n'a plus rien à voir...
Si je me trouve dans un tel cas, à la limite, c'est moi qui me fait exploiter, au sens figuré, bien sûr, puisque c'est lui qui profite de mes ballades bénévoles sur un zinc du club non utilisé commercialement.
Mais c'est c..., j'aime me faire avoir, et je n'ai pas envie de porter plainte...
De même, il n'est stipulé nulle part que le pilote doit connaitre ses pax, etc... Là encore, il ne faut pas rajouter des conditions supplémentaires qui ne sont pas prévues par les textes.
Pilote non payé, ou partage équitable, et avion non utilisé commercialement. Point barre !
Enfin, si on veut parler de trucs qui ne mettent pas en cause la sécurité, que celui qui n'a jamais eu de PV de stationnement, ou qui n'a jamais dépassé 130 sur autoroute, me jette la première pierre.

[Flo_dr400]

C'est toujours pareil sur ce genre de post. Ton interprétation est parfaitement valable dans 99,99 % des cas, c'est à dire quand le vol se passe bien. Personne ne viendra contrôler le pourquoi du comment des photos.

Le problème apparait dans le 0,01 % de cas qui reste. En cas d'accident, admettons que le photographe soit blessé. Il risque fort de se retourner contre toi, ou bien son assurance risque de le faire, ou celle de ton aéroclub. Et là comme tu auras flirté avec les limites de la légalité, pas sûr que tu t'en sortes indemne...

Tu risques déjà suffisamment d'emm... en cas d'accident avec des amis ou de simples connaissances en balade, ce n'est pas la peine d'en rajouter en faisant du travail aérien déguisé. Le PPL, ça sert à se promener en avion pour le plaisir, point ! Pour le reste, il y a des sociétés spécialisées.

[SDF75]

MDR... PTDR... Eh, et avec tout le respect...
Dis, tu ne crois pas que si tu as eu un accident c’est que tu auras commis des violations des règles de sécurité bien plus importantes, et que tu n’en seras plus à ça près ?
Est-ce que les braqueurs se soucient d’être poursuivis pour avoir stationné sans payer devant la banque ?...
Et si c’est la malchance, et que tu n’y es pour rien, on s’occupera de celui qui en sera responsable, qui t’aura par exemple coupé la route, etc... Quest-ce qu’ils en auront à f... que ton passager soit photographe ou que ta copine soit canon... A moins qu’ils, qu’elle ne t’ai gêné...

Et pour les matheux qui ont la chance de pouvoir faire Mermoz, est-ce que déjà, l’avion du pilote le plus safe est-il sûr à 99,99 % ? On a déjà tous plus de probabilité d’y passer. Là, je ne sais même pas si un A380 a ce taux de fiabilité ?...