Crash ... qui paye ?

[piperush]

Bonjour. Je me posais une question suite à un accident dans mon entourage (juste de la casse matérielle). Dans le cas où un avion est "abîmé" à cause d'une erreur du pilote, l'assurance prend t'elle en charge tous les frais de réparation, y a t-il une franchise maximale "réglementaire" ? Si non, est-ce le pilote qui paye le reste ? Dans le cas que j'ai en tête, les réparations s'élevaient à environ 90000€. À vrai dire, j'ai toujours décollé sans songer à cet aspect des choses, mais je me pose des questions maintenant (surtout que je vole sur un appareil qui est actuellement côté environ 150000€) J'avais déjà vu le cas d'un pilote qui avait connu une rupture de train (posé dur) aux US (lors de son mûrissement), et on lui avait demandé de rembourser la quasi totalité des frais.

[Dubble]

Ca dépend forcément du contrat d'assurance de ton club.
Il faudra le demander.

Je crois que dans le mien il y a une franchise de 1k€.

[piperush]

J'avais regardé les papiers de l'assurance de l'appareil une fois (Allianz pour ne pas faire de pub...), et il me semblait avoir vu une franchise qui m'avait effrayé à cette époque. Je regarderais à nouveau quand je rentrerais chez moi, pour le moment, je vais quand même faire de même dans l'autre aéroclub où je vole (mais sur des appareils un peu "moins chers").

[-Tomcat-]

Deux niveaux a prendre en compte :
- l'assurance du club peut couvrir, ou pas, selon la police souscrite, avec une franchise plus ou moins grande
- que l'assurance du club couvre ou pas, elle peut se retourner contre le responsable (le pilote en general) si sa responsabilité peut être mise en cause pour rembourser les frais.

En clair, c'est pas parce que l'assurance du club couvre la casse, que vous êtes couvert financièrement en cas de souci.

Il existe des assurances "location d'avion" que les pilotes peuvent souscrire pour se couvrir.

[Dubble]

Deux niveaux a prendre en compte :
- l'assurance du club peut couvrir, ou pas, selon la police souscrite, avec une franchise plus ou moins grande
- que l'assurance du club couvre ou pas, elle peut se retourner contre le responsable (le pilote en general) si sa responsabilité peut être mise en cause pour rembourser les frais.

En clair, c'est pas parce que l'assurance du club couvre la casse, que vous êtes couvert financièrement en cas de souci.

Il existe des assurances "location d'avion" que les pilotes peuvent souscrire pour se couvrir.

Je trouve le concept du second tiret abject.
A quoi sert une assurance dans ce cas là ?
Un club c'est associatif, le club c'est ses membres.
Considérer qu'en cas de casse, on va laisser l'assurance ruiner le pilote fautif, qui peut être n'importe quel membre du club, je trouve ça contraire à l'esprit associatif. Et accessoirement, peut-être contraire au principe de l'assurance, suivant les exclusions.
Si un club décide de faire comme ça pour raisons financières, pourquoi pas, mais il faudrait à mon sens prévenir tous les pilotes par tous les moyens (instructeurs lors du lâché machine, réglement intérieur, pourquoi pas affichages..)

Et surtout, qu'est-ce qui permet de mettre en cause la responsabilité du pilote ?
C'est de ça aussi que j'aurais peur face à ce type de contrat
Une négligence manifeste de la sécurité des vols ? (genre partir alors qu'on voit bien que les conditions ne sont pas VFR, partir alcoolisé..)
Une légère erreur de pilotage ?
La moindre entorse à la réglementation ?
Le premier me pose pas trop de soucis, le reste..

Après personne ne force les gens à souscrire à tel ou tel contrat donc bien lire les exclusions et décider en conscience

[-Tomcat-]

Je trouve le concept du second tiret abject.
A quoi sert une assurance dans ce cas là ?

A couvrir son titulaire ! Pas celui qui casse les biens du titulaire.

Quand tu as un accident de voiture dont tu n'es pas responsable, tu es couvert par ton assurance, mais elle va se retourner contre le conducteur responsable... et si le conducteur responsable n'est pas assuré, a lui de payer.

Je sais qu'il existe des cas dans lesquels, en France, en aéroclub, le bureau du club a décidé de se retourner contre le pilote responsable. Je ne pense pas que ca soit une généralité pour autant.

[Dubble]

A couvrir son titulaire ! Pas celui qui casse les biens du titulaire.
[..]

Je sais qu'il existe des cas dans lesquels, en France, en aéroclub, le bureau du club a décidé de se retourner contre le pilote responsable. Je ne pense pas que ca soit une généralité pour autant.

Pourtant c'est pas toi qui sort à toutes les sauces "l'esprit club" ? (sans aucun jugement négatif de ma part)
Pour dire que dans un club on sort, on rentre, on nettoie les avions, certes. Mais ça s'y limite pas à mon avis.

Au risque de me répéter, le titulaire de l'assurance c'est la personne morale - club. Mais une personne morale c'est avant tout un regroupement de personnes physiques. Chercher la petite bête pour faire rembourser un pauvre pilote malchanceux, pour moi c'est se défausser de ses responsabilités sur ce pilote.

Et aussi, le pilote en tant que cotisant du club est cotitulaire des biens de l'aéroclub, et devrait donc lui aussi être couvert par le contrat d'assurance.

Pour moi le tout est qu'on ne se retourne pas contre le pilote s'il a commis une erreur qui aurait pu arriver à n'importe qui.

[Nicolas B]

Je trouve le concept du second tiret abject.
A quoi sert une assurance dans ce cas là ?

A couvrir son titulaire ! Pas celui qui casse les biens du titulaire.

Quand tu as un accident de voiture dont tu n'es pas responsable, tu es couvert par ton assurance, mais elle va se retourner contre le conducteur responsable... et si le conducteur responsable n'est pas assuré, a lui de payer.

Je sais qu'il existe des cas dans lesquels, en France, en aéroclub, le bureau du club a décidé de se retourner contre le pilote responsable. Je ne pense pas que ca soit une généralité pour autant.

Sauf erreur de ma part, pour le cas de la voiture en France, c'est presque plus le véhicule que "l'assuré" qui est couvert tant que tu restes dans le cadre du contrat.
Ainsi, lorsque tu prêtes ton véhicule à quelqu'un (ce qui correspond au cas de l'aéroclub), il y a me semble-t-il plusieurs possibilités (et n'hésitez pas à me corriger si ce n'est pas correct) :
- Si tu n'as pas le prêt de volant, tu es hors assurance et donc en effet ton assurance se retournera contre le conducteur (ou ne vous protègera pas du tout).
- Si par contre tu as le prêt de volant sur ce véhicule, l'assurance le prendra en charge comme si c'était toi. Le bonus qui sera affecté sera aussi le bonus de l'assuré du véhicule, et non celui du conducteur (si prêt de volant).
- Si tu as des conducteurs désignés, l'assurance du véhicule les prendra en charge, mais ce sera également la prime d'assurance de l'assuré principal qui sera affectée (probablement déjà revue à la hausse selon le profil et le nombre des conducteurs désignés).

Donc si on conserve l'analogie avec la voiture, la couverture des membres pilotes en aéroclub se rapprocherait alors pour moi du cas numéro 3 (conducteurs désignés, les membres du club) ou à la rigueur du numéro 2 (prêt de "manche", personnes physiques vs personne morale).
Ce qui ne semble pourtant pas toujours être le cas, de ce que vous en dites. Il faut donc se pencher sur le contrat, au cas par cas, au final... Ce à quoi je m'attellerai donc à ma prochaine visite en club, histoire de clarifier la chose.

[Dubble]

Sauf erreur de ma part, pour le cas de la voiture en France, c'est presque plus le véhicule que "l'assuré" qui est couvert tant que tu restes dans le cadre du contrat.
Ainsi, lorsque tu prêtes ton véhicule à quelqu'un (ce qui correspond au cas de l'aéroclub), il y a me semble-t-il plusieurs possibilités (et n'hésitez pas à me corriger si ce n'est pas correct) :
- Si tu n'as pas le prêt de volant, tu es hors assurance et donc en effet ton assurance se retournera contre le conducteur (ou ne vous protègera pas du tout).
- Si par contre tu as le prêt de volant sur ce véhicule, l'assurance le prendra en charge comme si c'était toi. Le bonus qui sera affecté sera aussi le bonus de l'assuré du véhicule, et non celui du conducteur (si prêt de volant).
- Si tu as des conducteurs désignés, l'assurance du véhicule les prendra en charge, mais ce sera également la prime d'assurance de l'assuré principal qui sera affectée (probablement déjà revue à la hausse selon le profil et le nombre des conducteurs désignés).

Donc si on conserve l'analogie avec la voiture, la couverture des membres pilotes en aéroclub se rapprocherait alors pour moi du cas numéro 3 (conducteurs désignés, les membres du club) ou à la rigueur du numéro 2 (prêt de "manche", personnes physiques vs personne morale).
Ce qui ne semble pourtant pas toujours être le cas, de ce que vous en dites. Il faut donc se pencher sur le contrat, au cas par cas, au final... Ce à quoi je m'attellerai donc à ma prochaine visite en club, histoire de clarifier la chose.

Si en bonus tu nous fais un retour, c'est parfait ! merci

[-Tomcat-]

Pourtant c'est pas toi qui sort à toutes les sauces "l'esprit club" ? (sans aucun jugement négatif de ma part)

Moi ? Je ne pense pas
Mais je vois pas le rapport...

Au risque de me répéter, le titulaire de l'assurance c'est la personne morale - club. Mais une personne morale c'est avant tout un regroupement de personnes physiques. Chercher la petite bête pour faire rembourser un pauvre pilote malchanceux, pour moi c'est se défausser de ses responsabilités sur ce pilote.

Se défausser de quelles responsabilités ? Si un avion fonctionne bien et qu'un pilote le casse, je vois pas en quoi la structure, donc le reste des membres dans le cas d'un club, devrait l'assumer puisqu'elle n'est pas responsable des dommages. Entendons-nous bien, je dis pas qu'il faut ruiner a vie le pilote hein... juste qu'il serait bon que chacun soit assuré comme il se doit pour les responsabilités qu'il prend. Mais ca n'est que mon avis et libre a toi de ne pas le partager

[Dubble]

Se défausser de quelles responsabilités ? Si un avion fonctionne bien et qu'un pilote le casse, je vois pas en quoi la structure, donc le reste des membres dans le cas d'un club, devrait l'assumer puisqu'elle n'est pas responsable des dommages. Entendons-nous bien, je dis pas qu'il faut ruiner a vie le pilote hein... juste qu'il serait bon que chacun soit assuré comme il se doit pour les responsabilités qu'il prend. Mais ca n'est que mon avis et libre a toi de ne pas le partager

Encore une fois, ça dépend de quoi on parle.
Il y a plusieurs types d'accidents :
Des accidents dus principalement à la mécanique, rares
Des accidents impondérables dus principalement à l'environnement (choc avec un oiseau par exemple), rares
Des accidents dus à l'inconscience voire négligence criminelle du pilote
Des accidents dus à des erreurs simples (genre départ en vrille en dernier virage)
Des accidents qui découlent de situations anormales mais mal gérées (probablement nombreux)

Il est évident qu'on ne fait pas de cadeaux à quelqu'un qui décide "de ne pas se laisser emmerder par des cunimbs" et passe dessous. Ou celui qui décolle (tente de décoller) à 1.5 fois la masse maxi.

Pourquoi la structure devrait assumer l'erreur d'un membre ?
Parce que les erreurs et imperfections sont le fait de tous, de manière plus ou moins aléatoire, qu'elles peuvent mener tout un chacun à l'accident. Tout le monde prend le risque, en décollant, de faire une connerie et de planter l'avion, du jeune lâché jusqu'au plus expérimenté des instructeurs.
Donc le jour où ce risque se réalise, c'est en quelque sorte la somme de toute la malchance de tous les pilotes qui se manifeste d'un seul coup, mais sur un seul d'entre eux.
En d'autres termes, un club normal avec des pilotes normaux aura un accident en moyenne toutes les x années. Le jour où un pilote a un accident, il vient en quelque sorte prendre à sa charge le quota de x années de malchance.
(même si c'est évidemment faux d'un point de vue statistique de dire qu'un accident garantit x années sans crash dans le futur)

En bref, tous les pilotes qui ont piloté les avions du club ont fait encourir une part de risque au club, et ce n'est que malchance si ce risque est tombé sur l'un ou sur l'autre.
Evidemment ça exclut, encore une fois, la négligence criminelle.

En conséquence de quoi, chacun devrait s'estimer heureux de ne payer le risque qu'ils ont pris pendant ces x années que de manière financière et non de manière physique également.


Je pense que j'ai assez bien expliqué mon point de vue, dis moi si ce n'est pas clair.

L'autre raison de mon laïus c'est que j'ai peur des assurances, elles sont tout à fait capables de dire qu'une panne moteur est due à un dépassement de 1kg de la charge maximale en vol, ou encore que la présence non autorisée d'une gopro a causé une collision avec un oiseau (ou plutôt de se servir de cet écart réglementaire pour ne pas faire leur métier càd rembourser)

Maintenant si j'apprends que mon club peut me réclamer le prix de l'avion en cas de simple erreur de pilotage, je réfléchirai très sérieusement à prendre une assurance individuelle...


Je serais content d'avoir l'analyse de flo_dr400 sur ce que j'ai écrit ci haut.

[-Tomcat-]

Tiens au fait... beaucoup d'instructeurs s'assurent auprès de l'ANPI ou de la FFA pour couvrir les risques liés a leurs vols... pour quelle raison selon toi, si l'assurance du club couvre tout ?

[piperush]

J'ai relu entièrement le règlement intérieur de l'aéroclub où je vole actuellement principalement. Dans la partie assurance, il est marqué que le pilote pourra être tenu responsable et l'assurance pourra alors se retourner contre lui si il a fait une erreur grave niveau réglementation (donc les erreurs de pilotage ne semblent pas incluses), ils incluent:
- consommation d'alcool
- licences périmées...
- vol bas
- manœuvres non autorisés
- réserve carburant non réglementaire
...
Sur le dernier point, en sachant comment une compagnie d'assurance est radine, je pense que même si la casse matérielle n'est pas issue d'une panne carburant, si l'avion Est retrouvé au sol avec moins de 30 min restants (dans mon AC c'est 45min réglementaires), ils essayeront tout de même de te faire payer.

[Jacques Lévêque]

Un membre de club qui casse un avion c'est hélas fréquent, si le pilote est responsable par sa maladresse où son irresponsabilité c'est au comité directeur du club d' apprécier quelle somme il est juste de demander en dédommagement au pilote.

Bien sûr en tenant compte de ses possibilités financières.

Assurance ne signifie pas irresponsabilité totale, si vous cassez un pot de fleur dans le jardin de votre voisin, vous le dédommagez sauf si vous êtes un imbécile.

[JAimeLesAvions]

De la méthode évite de raconter n'importe quoi
Il y a d'abord la loi, avec deux origines de responsabilités
- responsabilité contractuelle est engagée lorsque le préjudice causé résulte de l’inexécution d’un contrat.
- La responsabilité délictuelle est engagée en cas de préjudices causés en dehors de tout contrat.
Tout ce qui n’est pas contractuel est délictuel.
Vis à vis du piéton blessé par le pilote, ou du hangar abimé, c'est la responsabilité délictuelle, vis à vis de l'exploitant de l'avion, c'est contractuel en principe.
Une fois qu'on a étudié le rapport contractuel existant entre le pilote et l'exploitant de l'avion (contrat de location/ statuts RI du club) alors on sait qui est responsable et de quoi, et vis à vis de qui.
Ensuite , dans un deuxième temps seulement, on peut lire le contrat d'assurance.
L'assurance qui indemnise quelqu'un peut par principe se retourner contre la personne à l'origine du dommage. Notamment, celui qui est indemnisé par l'assurance perd en général (c'est imposé dans le contrat d'assurance) le droit à indemnisation de la personne légalement ou contractuellement responsable du dommage subi, au profit de la compagnie d'assurance.

[Dubble]

Tiens au fait... beaucoup d'instructeurs s'assurent auprès de l'ANPI ou de la FFA pour couvrir les risques liés a leurs vols... pour quelle raison selon toi, si l'assurance du club couvre tout ?

Je n'ai pas dit que l'assurance du club couvrait tout.
J'ai dit qu'en conformité avec l'esprit club qu'on nous sort à toutes les sauces (pas toi certes) ça devrait se passer idéalement comme ça.

Après, si c'est pas le cas, ça serait pas la première fois que la réalité se heurterait à mes idéaux et que je devrais passer par les 6 phases usuelles (déni, rejet, colère, marchandage, dépression, acceptation)
Phase 1 en cours

[piperush]

Tiens au fait... beaucoup d'instructeurs s'assurent auprès de l'ANPI ou de la FFA pour couvrir les risques liés a leurs vols... pour quelle raison selon toi, si l'assurance du club couvre tout ?

Je n'ai pas dit que l'assurance du club couvrait tout.
J'ai dit qu'en conformité avec l'esprit club qu'on nous sort à toutes les sauces (pas toi certes) ça devrait se passer idéalement comme ça.

Après, si c'est pas le cas, ça serait pas la première fois que la réalité se heurterait à mes idéaux et que je devrais passer par les 6 phases usuelles (déni, rejet, colère, marchandage, dépression, acceptation)
Phase 1 en cours

Oui, dans le cas que je connais où les réparations s'élevaient à 90000€, il y avait une franchise que devait payer le pilote, mais par "esprit club", c'est l'aéroclub qui a payé cette franchise grâce à sa trésorerie.

[Cls]

Tiens au fait... beaucoup d'instructeurs s'assurent auprès de l'ANPI ou de la FFA pour couvrir les risques liés a leurs vols... pour quelle raison selon toi, si l'assurance du club couvre tout ?

On mélange un peu tout là. L'assurance FFA (FI ou pilote) ou ANPI (FI) protège l'assuré, en cas d'invalidité ou de décès. Rien à voir avec l'avion, qui lui est assuré (ou pas) par son propriétaire.

Plus précisément, l'assurance RC est obligatoire, pour un montant minimal de 5 M€ je crois. Ça, ça remboursera les tiers sur qui tu te seras crashé, ou l'avion du mec d'en face que tu as emplafonné. Mais rien à ton avion ou aux locaux de ton propriétaire. Et ça assure tes passagers aussi, mais pas toi (en gros, c'est comme ta voiture, tout le monde est assuré sauf le proprio et le conducteur).

Ensuite, le propriétaire peut assurer son bien (son avion) contre la casse. Ça remboursera les réparations, voire l'avion entier dans les limites de la valeur assurée.

Personnellement, je ne volerai pas dans un club dont les avions ne sont pas assurés contre la casse : je n'ai pas l'envie ni les moyens d'assumer une possible connerie que je pourrais faire. Comme pour la voiture, ou celle que je loue en vacances.

Enfin, en cas d'accident, peut être serais-je blessé, et là aussi, il faut penser aux conséquences financières pour soi et sa famille. Comme en voiture, le pilote n'est pas ou peu assuré (à la différence des passagers, je me répète, qui sont assurés par la RC de l'avion). L'assurance de base FFA est très modeste : 10 k€. D'où les options plus, A et B, qui ont des montants assurés plus importants.

Personnellement, j'ai pris une assurance "accidents de la vie" à la MATMUT qui garantie la pratique aéro aussi.

Hope it will help.

Claude
Ps: je ne connais pas en détail les assurançes pour FI. Peut-être ont-elles des garanties spécifiques pour protéger le FI de demandes de l'élève (ou de ses ayants-droit) ?

[JAimeLesAvions]

[, j'ai pris une assurance "accidents de la vie" à la MATMUT qui garantie la pratique aéro aussi.

Très bonne idée s'il y a une assurance utile, c'est bien celle là.

[bleedair]

Personnellement, j'ai pris une assurance "accidents de la vie" à la MATMUT qui garantie la pratique aéro aussi.

ah bon? je suis allé voir sur leur site, je n'ai rien trouvé sur la prartique aéro. Seulement bateau, chasse et ski.