Renouvellement SEP hors France

Aviation légère, de loisirs: questions, récits, pilotage, théorie, etc...

Modérateur : Big Brother

Avatar du membre
Auteur du sujet
Thib Skydive
Elève-pilote posteur
Messages : 24
Enregistré le : 16 avr. 2020, 18:34
Localisation : Lisbonne
Âge : 48

Message par Thib Skydive »

teubreu a écrit :Voilà c'est ça.
Ce que tu cites c'est l'AMC, pas le 740 en lui-même.
Je ne vois pas comment la DSAC peut imposer le recours à un ATO.
En tout cas je te remercie de ton temps qui m'a très bien éclairé, d'ailleurs tu pourrais proposer tes services à la DSAC ;-)
Avatar du membre
LC41
Chef de secteur posteur
Messages : 2463
Enregistré le : 03 févr. 2019, 20:42
Localisation : LFPT, LFPN
Contact :

Message par LC41 »

teubreu a écrit :https://www.easa.europa.eu/sites/defaul ... ircrew.pdf
Mais le gars de la DSAC doit avoir ça sur son bureau, il faut juste qu'il relise la dernière version du FCL.740 lui-même, par un AMC.
Le texte auquel tu fais référence date de Mai 2019, mais FCL.740 a été modifié en Octobre 2019 par (EU) 2019/1747: https://eur-lex.europa.eu/legal-content ... 32019R1747

Le problème est que les versions consolidées, ainsi que les Easy Access Rules, ne prennent pas toujours en compte les dernières évolutions. Les AMC/GM ne sont pas mis à jour au même rythme que la réglementation.

La seule source réelle, est EuroLEX
Avatar du membre
Auteur du sujet
Thib Skydive
Elève-pilote posteur
Messages : 24
Enregistré le : 16 avr. 2020, 18:34
Localisation : Lisbonne
Âge : 48

Message par Thib Skydive »

LC41 a écrit :
teubreu a écrit :https://www.easa.europa.eu/sites/defaul ... ircrew.pdf
Mais le gars de la DSAC doit avoir ça sur son bureau, il faut juste qu'il relise la dernière version du FCL.740 lui-même, par un AMC.
Le texte auquel tu fais référence date de Mai 2019, mais FCL.740 a été modifié en Octobre 2019 par (EU) 2019/1747: https://eur-lex.europa.eu/legal-content ... 32019R1747

Le problème est que les versions consolidées, ainsi que les Easy Access Rules, ne prennent pas toujours en compte les dernières évolutions. Les AMC/GM ne sont pas mis à jour au même rythme que la réglementation.

La seule source réelle, est EuroLEX
Merci de cet éclaircissement, néanmoins la DGAC a reconnu le texte AESA.
En revanche c'est quand même un travail de romain d'aller chercher et creuser à ce niveau !
Et même les DSAC n'ont pas ces informations, j'ai dû envoyer les documents reçu grâce à l'aide de Teubreu...
Avatar du membre
teubreu
Chef de secteur posteur
Messages : 2663
Enregistré le : 03 mars 2014, 22:06

Message par teubreu »

En l'occurrence LC41 (Aviathor pour les intimes) a raison, il y a une version encore plus récente que je n'avais pas pris la peine d'aller chercher et qui complique encore le schmilblick.
A la limite si la DSAC reste sur la version de mai 2019 plus claire, ça t'arrange !
Répondre
  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message