Bonsoir à tous,
Cet été je dois (normalement...) convoyer un avion de la France vers le Maroc avec une escale technique en Espagne.
Faut-il remplir un préavis de douane pour un vol intra-Schengen (France - Espagne mais la destination finale est le Maroc) et/ou obligatoirement partir de terrains "points de passage frontaliers" ? Même question pour le retour ?
Malgré une lecture et re-lecture de l'AIP, ce n'est vraiment pas clair pour moi...
Merci !
Dédouanage
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LC41 - Chef de secteur posteur
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Il faut que tu vérifies avec les autorités marocaines combien de temps l’avion peut rester au Maroc avant de n’être redevable de douane et TVA., ou autres formalités.Alpha4 a écrit :Merci de ta réponse. L'avion restera quelques mois sur place avant de revenir à la fin de l'été!
En principe aucun passage de douane n’est nécessaire entre les pays de la communauté européenne qui sont aussi signataires des accords de Schengen. Il faut cependant savoir que la France a renforcé le contrôle aux frontières, et que depuis certaines régions de France, tous les vols vers l’étranger, quelle que soit la destination, requiert un contrôle d’immigration. Le plus souvent cela n’est pas indiqué dans l’AIP, et il n’y a pas de NOTAM à ce sujet. C’est notamment le cas des aérodromes du sud-est, tels Avignon, Aix, Cannes...
Pour faire la traversée Espagne-Maroc, il te faudra partir d’un point de passage frontalier (terrain douanier), et ton premier atterrissage au Maroc devra se faire sur un terrain douanier.
Renseignes-toi bien sur sur les formalités et taxes au Maroc. Il paraît qu’ils aiment bien le papier et les tampons, et il y a des arnaques aux « taxes » et à l’ « assistance ».
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Jacques Lévêque - Chef de secteur posteur
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LC41
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Pour ma part, le seul endroit où j'ai jamais rempli une GenDec, c'est à Anvers... Va comprendre.Alpha4 a écrit :Merci beaucoup pour vos réponses et vos éléments!
Savez-vous si la GenDec est obligatoire en sortie/entrée de Schengen?
En principe un GenDec est requis pour franchir les frontières de l'UE ou de Schengen - Schengen Borders Code (EU 2016/399). Mais dans la pratique, on ne le demande jamais. J'ai fait un vol Calvi-Tirana - d'une part le personnel au sol ne comprenait pas pourquoi j'insistais pour passer à l'immigration, d'autre part la police des frontière ont tout juste regardé nos cartes d'identité. Pour rerentrer dans l'UE en Slovénie, on a été embêtés en raison des cartes d'identité expirées mais valables. Mais aucun GenDec demandé. Pour Salzbourg-Belgrade non-plus. À Ljubljana les policiers ne sont même pas venus pour notre vol à destination de Tirana alors qu'en principe le franchissement des frontières extérieures doivent être enregistrés.
En revanche, là où police demande un préavis pour les vols vers l'étranger, ou en provenance de l'étranger, si tu leurs envoie un GenDec, ils auront toutes les informations dont ils ont besoin.
Si tu utilises un site comme Autorouter pour déposer ton plan de vol, il en crée un pour toi qu'il te suffit d'envoyer comme PDF.