Vol de nuit

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Modérateur : Big Brother

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Garonne
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Vol de nuit

Message par Garonne »

Bonjour,

Je vois encore beaucoup de documentation qui fait référence à l'arrêté du 20 juin 2001 relatif au vol de nuit en avion selon les règles de vol à vue. Savez-vous s'il est toujours en vigueur ou s'il a été abrogé ?

Il définit des conditions MTO qui sont différentes des SERA.

En vous remerciant et en vous souhaitant une bonne journée,
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JAimeLesAvions
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Re: Vol de nuit

Message par JAimeLesAvions »

Je ne pense pas qu'il ait été abrogé, mais il n'a plus selon moi d'effet juridique depuis la mise en oeuvre du SERA.
Si da el cántaro en la piedra o la piedra en el cántaro, mal para el cántaro.
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handil
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Re: Vol de nuit

Message par handil »

Il n’est en tout cas pas cité dans l’AIP (ENR 1.1.1 b) j’imagine qu’il n’est plus d’actualité
CPL(A) / IRSE
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arogues
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Re: Vol de nuit

Message par arogues »

Quel merdier réglementaire :-) Entre les arreté, l'AIP et la réglementation européenne (qui elle aussi a tout son lot de strates)...
@+, Antoine
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LC41
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Re: Vol de nuit

Message par LC41 »

La réglementation AESA ne s'applique pas aux aéronefs cités à l'annexe 1 de la réglementation de base, avions expérimentaux, orphelins, dont la conception date d'avant 1955 et dont la construction s'est arrêtée avant 1975.... Il me semble donc que l'ancienne réglementation RCA s'y applique, et j'imagine que ce doit être le cas aussi de cet arrêté.

Ce serait beaucoup plus simple si la DGAC décidait que NCO et SERA s'appliquent aussi aux avions annexe 1.

Ensuite, concernant "la documentation", il faudrait comprendre à quoi tu fais référence. S'agit-il de documents pédagogiques de divers organismes et clubs? De l'AIP?

Même l'AIP est souvent dépassé. Par exemple les règles de définition de l'altitude de transition figurant à AIP ENR 1.7 n'ont pas été mises à jour suite à une modification de RCA 3 datant de 2017, faisant suite à un changement de règle OACI datant de 2015. C'est le problème de tous les copier-coller que notre chère NAA décide de faire: il faut les tenir à jour.

Le SERA qui est sur le site de la DGAC aussi est dépassé. Il y a eu plusieurs mises à jour de SERA depuis que ce document a été créé, qui n'ont toujours pas été intégrés. Mais je vous rassure; en raison de la primauté du droit européen sur le droit français, le SERA de Bruxelles est bel et bien celui qui est applicable. Celui du site de la DGAC n'est qu'à titre d'information. :lol:
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IbraBell
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Re: Vol de nuit

Message par IbraBell »

J’avais l’impression SERA ça s’applique à tout les aéronefs?

Genre ULM F-reg ont une définition de VMC jour différente? et les Annex1/2 ont un VMC de nuit different?
PPL+IR+CRI, SPL, FAA, SEP/MEP/TMG
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LC41
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Re: Vol de nuit

Message par LC41 »

IbraBell a écrit : 11 déc. 2021, 22:21 J’avais l’impression SERA ça s’applique à tout les aéronefs?

Genre ULM F-reg ont une définition de VMC jour différente? et les Annex1/2 ont un VMC de nuit different?
Lis ça et dis moi si tu comprends la même chose que moi.

La réglementation de base est la fondation de tous les règlements AESA.
EU 2018/1139 Basic Regulation a écrit : Article 2 – Scope
3. This Regulation shall not apply to:
...
(d) the design, production, maintenance and operation of aircraft the operation of which involves low risk for aviation safety, as listed in Annex I, and to the personnel and organisations involved therein, unless the aircraft has been issued, or has been deemed to have been issued, with a certificate in accordance with Regulation (EC) No 216/2008.
...

4. By derogation from point (d) of the first subparagraph of paragraph 3, this Regulation, and the delegated and implementing acts adopted on the basis thereof, shall apply to the design, production and maintenance of an aircraft type falling within the scope of points (e), (f), (g), (h), or (i) of point 1 of Annex I and to the personnel and organisations involved in those activities, where:
où le point 1) de l'Annexe I fait référence à:
e) ULM
f) monoplace ou bi-place de moins de 600 kg
g) réplicas
h) ballons et dirigeables
i) aéronef habité de moins de 70 kg à vide.
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IbraBell
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Re: Vol de nuit

Message par IbraBell »

Oui je vois comme scope de BR (é.g. licences, certification, médicale…) mais je pensait que SERA s’applique à tout ce qui vole :oops:
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LC41
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Re: Vol de nuit

Message par LC41 »

IbraBell a écrit : 11 déc. 2021, 22:51 Oui je vois comme scope de BR (é.g. licences, certification, médicale…) mais je pensait que SERA s’applique à tout ce qui vole :oops:
RCA, SERA, Part-91... se fondent sur la réglementation OACI. Donc en principe RCA et SERA peuvent cohabiter, mais ceux qui suivent RCA vont avoir plus ou moins de restrictions que ceux qui suivent SERA.
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