Je me demandais s'il était possible, compte tenu du coût, de louer son propre avion à son aeroclub pour la formation et ballades ? à l'heure de vol ? Si c'est possible, y a t'il un énorme surcoût niveau assurance et est-ce que certains d'entre vous en on déjà fait l'expérience ?
Dans l'idée ce n'est pas pour faire de l'argent mais comme un avion c'est relativement cher... ça permet peut-être de faciliter l'acquisition.
Je n'ai pas d'avion perso mais ça m'est venu à l'esprit alors je pose la question
Jpdr400, Je crois que tu ne réponds pas tout à fait la question initiale.
Puisque la question n'est pas de louer un avion à un aeroclub pour partir voler, mais de louer SON avion à un A/C pour que les membres de cet A/C aille voler avec.
Pour donner un début de réponse, je crois savoir qu'effectivement c'est quelque chose qui s'est déjà vu et qui est tout à fait faisable, je laisse ceux qui l'ont déjà fait donner les détails.
En effet certains privés louent leur propres avions à des aéroclubs ou F.T.O. En général ça se fait durant l'été, là où il y a le plus de demande pour les vols
Oui c'est tout à fait possible. Mon club l'a fait l'année dernière, il a loué un PA28 appartenant à un particulier. Un minimum nombre d'heure à effectuer par mois avait été fixée mais c'est un peu près tout si mes souvenirs sont bons.
Ca demande de la paperasse fiscale, mais ça se fait. Si tu achètes un avion neuf ou à une entreprise qui a elle-même déduit la TVA lors de l'achat, ça te permet de récupérer la TVA, à condition bien sûr d'opter pour la TVA sur la location.
Pour le propriétaire, l'intérêt n'est pas de gagner de l'argent, mais éventuellement de rendre moins couteux son avion, et surtout d'utiliser les ressources d'un club (hangar, instructeurs, préparation du vol).
Il faut se mettre précisément d'accord avec le club sur les modalités d'utilisation de l'avion par son propriétaire (priorité de réservation, délai) et sur les détails qui rendront l'expérience plaisante ou déplaisante (lavage de l'avion, purgeur qui disparait, etc.)
Pour le club, l'intérêt est de proposer un avion de plus à ses membres, sans investissement, et sans risque financier en cas de sous utilisation, s'il est convenu un prix à l'heure.
Pour l'assurance, tu peux t'arranger avec le club pour utiliser le même contrat que lui, qui est plus cher qu'un contrat purement usage privé sans écolage, et faire prendre en charge le surcoût par le club.
Pour la responsabilité, il est utile de publier la location au registre, c'est le club qui devient l'exploitant.
Sujet super intéressant!!!! Cependant, il mérite d'être developpé davantage et que les concernés se manifestent!
En tout cas c'est décidé, je m'achète un SR-22!! Je m'occupe de ça demain matin!
A+
JAimeLesAvions a écrit :Ca demande de la paperasse fiscale, mais ça se fait. Si tu achètes un avion neuf ou à une entreprise qui a elle-même déduit la TVA lors de l'achat, ça te permet de récupérer la TVA, à condition bien sûr d'opter pour la TVA sur la location.
Les revenus tirés de la location sont classés comment ? Car si tu optes pour la TVA, cela professionnalise la location non ?
JAimeLesAvions a écrit :Ca demande de la paperasse fiscale, mais ça se fait. Si tu achètes un avion neuf ou à une entreprise qui a elle-même déduit la TVA lors de l'achat, ça te permet de récupérer la TVA, à condition bien sûr d'opter pour la TVA sur la location.
Les revenus tirés de la location sont classés comment ? Car si tu optes pour la TVA, cela professionnalise la location non ?
Ce sont des bénéfices industriels et commerciaux. Mais tu seras en déficit ..
Il y a aussi les cotisations sociales d'indépendant, ça je connais peu. Je pense que si tu es salarié à temps complet par ailleurs, il n'y a qu'une cotisation minimale vieillesse à payer, de l'ordre de 300 euros par an je crois, mais peut-être est-ce, pour l'application des lois sociales, une activité non professionnelle, je n'en sais rien.
Ce sont des questions pour un expert comptable, mais il y a quelques pistes :
- Créer une SARL
- Devenir auto-entrepreneur ( Maxi 3 000 euros par mois ). Dans ce cas, la seule taxe est de l'ordre de 20% ( prélèvement libératoire pour les charges sociales, les impôts, etc, et exonéré de TVA, donc pas déductible, et pas facturée )
( Je ne suis pas expert comptable )
Pour l'assurance :
Dépends de l'activité, du nombre de personnes bord, et de la valeur à assurer ( prix de l'avion )
Ex : 2 places en école, valeur 15 000 Euros = Prime de 1 600 Euros par an.
4 places en école, valeur 35 000 Euros = Prime de 3 200 Euros par an.
Donc résumons, si je loue un avion coque nue à un club (ou à n'importe qui en fait), pas besoin de cta ? non parce que je veux bien comprendre... besoin d'un cta que si je monte une boite, mais pas pour des vols comme ca ?
Le CTA n'est nécessaire que pour la personne qui offre un service de transport de personnes, de fret ou de courrier.
Une location coque nue n'est jamais une offre de transport, donc le loueur n'a jamais besoin de CTA qu'il soit une personne physique ou une société. Le locataire, lui, s'il compte rendre un service de transport, doit avoir un CTA.
Par exemple une compagnie aérienne est locataire d'un avion qui appartient à une société de leasing: la société de leasing n'a pas de CTA, la compagnie en a un.
Une entreprise est locataire d'un avion coque nue qu'elle utilise pour les déplacement de son personnel, elle embauche un pilote: elle n'a pas besoin de CTA.
JAimeLesAvions a écrit :
Il y a aussi les cotisations sociales d'indépendant, ça je connais peu. Je pense que si tu es salarié à temps complet par ailleurs, il n'y a qu'une cotisation minimale vieillesse à payer, de l'ordre de 300 euros par an je crois, mais peut-être est-ce, pour l'application des lois sociales, une activité non professionnelle, je n'en sais rien.
Bonjour,
Non pas de difference, même si tu es salariè tu paieras l'Urssaf, la retraite, la sécu, et les differentes caisses d'alloc.
Tu paies 2 fois en gros.
Mon activité de consultant en entreprise ondividuelle a été mis en "veille" 1 an, donc sans CA, ça m'a couté 2600€ pour l'année sans compter les impots revenu en + de l'année précedente.
Donc entreprise individuelle (pas auto entreprenneur) = 2600€ si pas de chiffre.
(1200€ urssaf + 790€ retraite + 560€ banque)
En général ça se fait durant l'été, là où il y a le plus de demande pour les vols 
