Bonjour,
Je cherche des informations complémentaires concernant la réalisation de baptêmes de l'air en hélicoptère, possédant un CPL(H) pour le compte d'une entreprise en facturant les missions ponctuelles avec le statut d'AE.
J'ai lu a à des endroits qu'il fallait un CTA, est-ce vrai ? Y-a-t-il une sous législation pour les baptêmes de l'air et non le TP d'un point A à un point B ?
Merci beaucoup.
Pilote auto entrepreneur transport passagers baptêmes hélico
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Re: Pilote auto entrepreneur transport passagers baptêmes hélico
Les baptêmes de l'air sont du TP. C'est aussi simple que ça. Il y a un régime dérogatoire pour les organismes de formation (uniquement sur du vol circulaire) mais le cadre général c'est le TP.
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Re: Pilote auto entrepreneur transport passagers baptêmes hélico
Les autres conditions sont entre autres: deux passagers max , maxi 30 minutes, maxi 8% des vols
Si da el cántaro en la piedra o la piedra en el cántaro, mal para el cántaro.
Re: Pilote auto entrepreneur transport passagers baptêmes hélico
salut,
Oui, pour réaliser des baptêmes de l'air en hélicoptère en tant qu'auto-entrepreneur (AE) avec un CPL(H), un Certificat de Transporteur Aérien (CTA) est généralement requis, car ces vols sont considérés comme du transport public de passagers. Dans certains cas, une Déclaration d’Activité auprès de la DGAC peut suffire à condition de respecter certaines limitations.
Oui, pour réaliser des baptêmes de l'air en hélicoptère en tant qu'auto-entrepreneur (AE) avec un CPL(H), un Certificat de Transporteur Aérien (CTA) est généralement requis, car ces vols sont considérés comme du transport public de passagers. Dans certains cas, une Déclaration d’Activité auprès de la DGAC peut suffire à condition de respecter certaines limitations.
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