Aéroports pratiques pour escale douanière

[JAimeLesAvions]

À part le Touquet, quels sont les aéroport à l'Ouest ou au Nord de Paris pratiques pour faire une escale juste pour aller en UK ou Irlande?

[IbraBell]

Pour UK: Calais c'est 2h de préavis et LeTouquet pas de préavis pendant la permanence entre 0900LT et 1900LT, sinon le reste il faut 24h/48h de préavis pour UK (Rouen, Deauville, Cherbourg), l'idéal c'est d'envoyer ces préavis les Jeudis pour des vol le week-end

Pour Ireland: il y a Cherbourg mais 24h/48h, tu vas sans passagers? si c'est le cas tu peux aller depuis Toussus & Pontoise en equippage seulement mais il faut envoyer un préavis et une permission par codt Paris/IDF (tu ne peux pas aller depuis Toussus & Pontoise au UK mais ça marche pour Ireland en équipage seulement)

Je parle Ireland (RoI ou Eire) qui sont dans EU (mais pas dans Schengen) car Ireland du Nord (NI) sont alignés avec UK

[JAimeLesAvions]

Tu veux dire que si c'est un vol privé sans passager on peut partir de Toussus pour l'Irlande direct? À qui faut-il demander la permission?
J'imagine que c'est dans ce cadre là
Article 18
Lorsqu'un aéronef transportant des marchandises au sens du présent arrêté, en provenance ou à destination d'un pays appartenant à l'Union européenne ou d'un territoire appartenant au territoire douanier de l'Union ou au territoire fiscal spécial, mais n'appartenant pas à l'espace Schengen, décolle ou atterrit sur un aéroport international de l'Union n'ayant pas la qualité de point de passage frontalier, le pilote et les membres d'équipage peuvent bénéficier des dérogations aux contrôles aux frontières extérieure, en application du 2 de l'annexe VII du code frontières Schengen.
L'arrivée et le départ du vol doivent faire l'objet d'un préavis établi dans les conditions définies à l'article 5 du présent arrêté.

[IbraBell]

C'est exacte

Contactes l'email dans les fiches de Pontoise, ADP ont finalement mis à jour les contactes dans AIP & VAC, c'est la division terrestre (CODT IDF) qui gère pas la division aero LBG (SR-Dygny), le numéro de téléphone CODT Paris est 0970271833

Depuis Pontoise, tu peux aller en Suisse (avec passager sans marchandises) ou aller en Ireland (avec marchandises sans passagers), dans tous les cas il faut in préavis et confirmation

Pas de vol Pontoise-UK !!!

[JAimeLesAvions]

Pour Toussus comme pour Pontoise, c'est bien écrit interdit, bien que la formulation soit différente (conjonction ET pour pontoise, OU pour Toussus-

Pontoise
- VOL HORS SCHENGEN ET HORS UE (RoyaumeUni, Irlande, Roumanie, Bulgarie, Chypre, Croatie) :
interdits.


Toussus
VOLS HORS SCHENGEN (ROYAUME-UNI, IRLANDE, ROUMANIE, BULGARIE, CHYPRE, CROATIE) OU HORS UE :
Interdits.

[IbraBell]

Oui c'est interdit avec passagers pour Ireland

Sans passagers, ça se fait. Pourquoi ne pas les appeler pour Ireland?

Pour Croatie, Roumanie, Bulgarie ils sont EU+Schengen maintenant (et 100% ok en vol avion), l'AIP AD n'est pas à jour

[ADPWARRIOR]

Caen, Dinard

[IbraBell]

Pour Toussus comme pour Pontoise, c'est bien écrit interdit, bien que la formulation soit différente (conjonction ET pour pontoise, OU pour Toussus-

Pontoise
- VOL HORS SCHENGEN ET HORS UE (RoyaumeUni, Irlande, Roumanie, Bulgarie, Chypre, Croatie) :
interdits.

Toussus
VOLS HORS SCHENGEN (ROYAUME-UNI, IRLANDE, ROUMANIE, BULGARIE, CHYPRE, CROATIE) OU HORS UE :
Interdits.

Même l'info sur le site douanes n'est pas à jour pour Roumanie, Bulgarie, Croatie mais au moins ils ont enlevés Royaume-Uni de la liste



Toute l'info et la liste des aéroports se trouve sur ce site,

https://www.douane.gouv.fr/fiche/aeropo ... lunion-aiu

Regardes la mention pour l'Ireland & Chypre: il faut un PPF (personnes) pas un AIU (marchandise) mais pour un vol équipage seulement c'est ok. La concession d'utiliser un AIU (aéroport douanier) sans PPF (aéroport frontalier) permets la libre circulation des vols cargo et vols équipages en EU

Je pense qu'il faut vérifier l'info AIP et VAC ce sujet, c'est toujours plein d'erreurs:

* On lisant VAC LeTreport on peut penser que c'est ok hors Schengen alors que c'est un terrain EU+Schengen seulement

* Depuis Dieppe tu peux aller en Ireland (sans passagers) ou Suisse (sans marchandises) avec préavis 24h mais pourtant C+I = NIL dans VAC

* Toussus est un aéroport international (ok pour Suisse si rien à déclarer mais préavis obligatoire) mais sans immigration toute l'année

* Pontoise est un aéroport international pour la taxation et il possède un service temporaire d'immigration pendant LBG AirShow

La liste des points frontaliers (PPF, AOE, POE, personnes, immigration) est ici,

https://eur-lex.europa.eu/legal-content ... XC0818(02)


La liste des aéroports douaniers (AIU, international, marchandise) est en bas du site des douanes,

https://taxation-customs.ec.europa.eu/d ... 283%29.pdf

Si tu as des doutes sur l'info donnée par les gestionnaire ou SIA dans l'informatique aéronautique, les contactes des services régionaux sont dans cette circulaire Nov 2023

https://www.douane.gouv.fr/sites/defaul ... 23-028.pdf

Je pense il faut lire ce document et comme dit dedans "De manière générale, les informations opérationnelles doivent êtres vérifiées et actualisées" en ce qui concerne l'info dans VAC/AIP. Quand on remonte l'info aux gestionnaires pour mettre à jour ces infos, ils renvoient la balle aux autres services...

[IbraBell]

Pour le Royaume-Uni, la réglementation vient de changer aussi, j'ai été là-bas quelques fois cette année rien de compliqué mais il faut utiliser SGAR pour l'aller et retour et 2h avant départ

La liste des aéroports avec un "certificate of agreement" a est réduite de 2850 aérodromes (n'importe) à 400 aérodromes (maintenant ils sont appelés "regulated aerdromes" dans AnnexA, column "R")

La liste n'est pas complète: il y a des aéroports qui sont OK pour des vols depuis la France mais pas sur AnnexA, il faut contacter le gestionnaire pour les détails (e.g. terrains qui sont ouverts à l'international que pendant des événements, saisons, avions basés...)

https://www.gov.uk/government/publicati ... ble#AnnexA

Pour UK <-> Ireland, en plus du SGAR à UKBF, il faut contacter Special Branch Police 12h en avance avec un avis séparé (sauf passage par un aéroport qui est "Police Designated" comme Biggin, Southend, Blackpool...column "P" en AnnexA)

[LC41]

Ce sont les Anglais qui se vengent qui se vengent du Brexit!

[IbraBell]

Ce sont les Anglais qui se vengent qui se vengent du Brexit!

C'est marrant que les Brexiteers me disaient que ça va rien changé pour les vols UK-France car dans tous les cas c'etait hors Schengen

Mais ils oublient qu'ils avaient une libre circulation intra-EU avant pour l'avion est les citoyens EU

Maintenant on s'étonne des paprasses et des accueils à l'arrivée à ETD ou ETA avec slot +/-30min

Vive le Bregret !


Je ne sais pas ce que ça va changer pour Ireland (Eire) mais franchement, ils doivent être en Schengen maintenant?

[JAimeLesAvions]

Si tu as des doutes sur l'info donnée par les gestionnaire ou SIA dans l'informatique aéronautique, les contactes des services régionaux sont dans cette circulaire Nov 2023
https://www.douane.gouv.fr/sites/defaul ... 23-028.pdf

Merci beaucoup pour cette circulaire, ça me facilite considérablement la tâche. C'est noir sur blanc l'interprétation que j'avais indiquée plus haut
"en vertu de l’article 18 de l’arrêté du 24 octobre 2017 la qualification d’AIU permet au pilote et aux membres d’équipage d’un aéronef en provenance d’un pays membre du TDU mais extérieur à l’espace Schengen de bénéficier d’une dérogation aux contrôles aux frontières extérieures (donc d’atterrir sur un AIU n’ayant pas la qualité de PPF)"

Article 18 de l’arrêté du 24 octobre 2017
Lorsqu'un aéronef transportant des marchandises au sens du présent arrêté, en provenance ou à destination d'un pays appartenant à l'Union européenne ou d'un territoire appartenant au territoire douanier de l'Union ou au territoire fiscal spécial, mais n'appartenant pas à l'espace Schengen, décolle ou atterrit sur un aéroport international de l'Union n'ayant pas la qualité de point de passage frontalier, le pilote et les membres d'équipage peuvent bénéficier des dérogations aux contrôles aux frontières extérieure, en application du 2 de l'annexe VII du code frontières Schengen.
L'arrivée et le départ du vol doivent faire l'objet d'un préavis établi dans les conditions définies à l'article 5 du présent arrêté.


Article 5
Lorsque le service chargé du contrôle aux frontières des personnes n'est pas présent en permanence sur l'aérodrome ayant la qualité de point de passage frontalier, l'exploitant d'aérodrome lorsqu'il s'agit de vols de transport public réguliers ou le pilote pour tous les autres vols est tenu d'informer ce service de tout vol extra-Schengen par un préavis distinct du plan de vol, afin que les formalités relatives aux contrôles des personnes puissent être organisées avant l'arrivée ou le départ du vol, et durant les périodes et heures d'ouverture mentionnées par l'arrêté pris en application de l'article 4.
Le délai de préavis est fixé à 24 heures au plus tard avant l'heure prévue de décollage ou d'atterrissage sur l'aérodrome et sera transmis par le biais de la messagerie électronique. Toutefois, l'arrêté pris en application de l'article 4 peut prescrire un délai de préavis différent tenant compte de la situation particulière de l'aérodrome. Dans tous les cas, le délai de préavis est porté à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.

[Johas]

Tu as aussi le Havre.
Tout dépend où tu te rends au UK, pour raccourcir ta route. Calais c'est bien aussi par rapport au Touquet car la redevance atterrissage est moitié moins chère..
Je trouve le nouveau process sGAR plutôt simple. Tu peux recevoir un coup de fil de la douane anglaise aussi avant ton départ.
Le lien envoyé par IbraBell explique très bien tout ça, y compris les aérodromes habilités en annexe A.

En général, au UK les terrains ont souvent un site web dédié qui explique très bien les formalités d'entrée/sortie du territoire y compris les délais de prévenance, n'hésite pas à les consulter.
Attention, beaucoup de terrains nécessitent une PPR aussi (souvent à faire sur leur site web ou par mail, simple formalité).

Ce sont les Anglais qui se vengent qui se vengent du Brexit!

Ils doivent subir le même process que nous, belle vengence

[IbraBell]

Il y a Kortrijk (EBKT) sans PPR entre 0600LT-2200LT (H24 avec PPR) mais il faut faire une demande GENDEC ici,

https://www.police.be/bordercontrol/en/ ... eclaration

Ostend (EBOS) et Lille (LFQQ) sont mais je trouve que les deux sont devenus compliqués

Rouen, LeHavre, Deauville, Caen, Dinard, Cherbourg c'est possible avec préavis (Vendredi pour WE) mais il faut voir avec opérations pour les horaires

Calais: 2h de préavis ce qui laisse une flexibilité

LeTouquet: 0900LT-1900LT, c'est permanent, sinon, c'est fermé

Il y a LeBourget (H24), j'ai fait deux fois mais bon: 700€ et 5 emails et 15 pages à scanner pour Signature, c'est possible d'atterrir sans rien envoyer?

[IbraBell]

Une question, il y a des aéroports en Europe qui permettent des vols aviation générale extra-Schengen sans préavis C+I et sans handling? un seul exemple suffit !

Genre, tu te poses sur le terrain sans rien envoyer et tu dis que tu veux aller au RU ou USA?

En regardant dans les détails j'ai l'impression que les autres pays Européens (Belgique, Pays-Bas, Allemagne, Espagne...) appliquent le règlement EU à la lettre sans exception: celui ci oblige les vols aviation générale à envoyer un préavis migratoire pour des vols hors Schengen et un préavis douaniers pour des vols hors EU

Voici un exemple d'un aéroport international en Belgique avec une permanence de police et une permanence de douanes qui impose d'envoyer deux préavis comme prévu dans la réglementation EU:

https://www.antwerp-airport.com/general-declaration-2/

Ils n'ont pas des aéroports comme LeTouquet avec permanence sans préavis. En France, selon la réglementation nationale: on n'a pas besoin de préavis quand les services sont en permanence sur l'aéroport...

Je pose la question car avec l'arrivée du règlement EU pour EES et le règlement EU pour API, ça va partir en vrille pour l'aviation générale et l'aviation d'affaire (comme c'est déjà parti en vrille avec les carte CIME)

https://ec.europa.eu/commission/pressco ... ip_24_1262

En lisant les textes EU pour API et EES, on sent une obsession avec l'aviation d'affaire, "ce dernier 1%" (ce qui finira sur aviation générale évidemment)

https://eur-lex.europa.eu/legal-content ... 2022PC0729


En France, il y a LeTouquet, Carcassone, Vatry...qui ont une permanence sans préavis et sans handling.

Avec handling, il y a plus de choix évidemment: Madrid, Frankfurt, Orly, LeBourget, Amsterdam...mais bon on ne peut pas aller labas sans rien envoyer (et sans rien payer)



Comment font les pilotes d'aviation d'affaire quand il y a un changement de dernière minute (un footballeur qui ramène une amie? ou décide d'aller à Marrakech au lieu de Mykonos?)

[JAimeLesAvions]

? si c'est le cas tu peux aller depuis Toussus & Pontoise en equippage seulement mais il faut envoyer un préavis et une permission par codt Paris/IDF (tu ne peux pas aller depuis Toussus & Pontoise au UK mais ça marche pour Ireland en équipage seulement)

J'ai enfin compris ce que tu voulais expliquer, après avoir lu les textes.
Pontoise et Toussus figurent sur la liste des aéroports internationaux de l'union: https://taxation-customs.ec.europa.eu/s ... rports.pdf
Mais ne figure pas sur la liste des points de passage Schengen https://eur-lex.europa.eu/legal-content ... XC0609(06)
En application de cette circulaire: https://www.douane.gouv.fr/sites/defaul ... 23-028.pdf
Les avions qui n'ont pas de passager peuvent aller et venir d'un aéroports international de l'union en provenance ou destination d'un aéroport situé dans l'union car leur équipage bénéficie d'une exonération prévue par le code frontière Schengen rappelée dans cet arrêté: https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... ronautique.

[IbraBell]

C'est la concession qui a permit beacoup de vols équipages au Royaume-Uni ou Jersey quand ils étaient dans l'union douanière. C'est plus galère maintenant vu que ces territoires sont hors UE: les services d'état doivent être présents quand un pilote vient de Londres ou Jersey !

C'est aussi la concession qui rendait possible les vols à 23h entre UK-Calais alors que maintenant c'est max 17h locale: le point douanier est oivert H24, il ne nécessite pas une intervention si les services d'état décident de ne pas venir pour contrôler les biens ou l'aéronef (surtout quand c'est des aéronefs ou biens de l'union), alors que le point frontalier c'est en fonction des horaires dans l'arrêté du préfet et il nessessite une présence pour contrôler systématiquement les passagers.

Il ne faut pas oublier que l'article d'exemption ne concerne que les équipages déjà connus par les services d'immigration et douanes, c'est pour ça qu'il faut envoyer le préavis et avoir une permission à l'avance.

https://eur-lex.europa.eu/legal-content ... 99#anx_VII

Les articles 7 à 14 s’appliquent aux vérifications sur les équipages d’aéronefs. Dans la mesure du possible, l’équipage d’un aéronef fait en priorité l’objet des vérifications. Plus particulièrement, les vérifications le concernant ont lieu soit avant celles qui concernent les passagers, soit à des emplacements spécialement prévus à cet effet. Par dérogation à l’article 8, l’équipage, dans le cadre de l’exercice de ses fonctions et qui est connu du personnel chargé des vérifications aux frontières, peut ne faire l’objet que de vérifications par sondage.



A priori, tu peux aller en vol équipage de Pontoise à Weston (puis Weston-UK avec GAR), car l'Irelande est dans UE et Pontoise est un aéroport AIU


Mais les Irlandais ont besoin de 48h/72h de préavis pour les vols vers Royaume-Uni depuis le Brexit, on peut dire que la France reste plus accueillante avec 24h/48h de préavis !

[IbraBell]

LeTouquet va installer un hardware EES pour gérer voyager les voyages hors Schengen en avion léger avec des POB en ETIAS (e.g. citoyens Britanniques)

Pour info, les citoyens et les résidents en France, ainsi que les citoyens UE sont exemptés d'ETIAS



Les aéroports regionaux comme Deauville, Caen, Bergerac, LaRochelle avec vols programmés aux destinations hors Schengen (Turquie, UK, Maroc) vont avoir le matériel EES

Par contre, la situation pour d'autres aéroports (Cherbourg, Dinard, Rouen, Picardie, Calais...) sans vols programmés n'est pas encore définie. Ceux là risquent de perdre le status d'aéroports frontaliers? ou seront restreints aux citoyens UE?

[-Tomcat-]

Une question, il y a des aéroports en Europe qui permettent des vols aviation générale extra-Schengen sans préavis C+I et sans handling? un seul exemple suffit !

Genre, tu te poses sur le terrain sans rien envoyer et tu dis que tu veux aller au RU ou USA?

Cannes peut-être? J'ai jamais essayé en extra-Shengen mais à première vue ça semble light...

[IbraBell]

Cannes peut-être? J'ai jamais essayé en extra-Shengen mais à première vue ça semble light...

Oui Cannes ça marche pour ça, j'ai demandé la dernière fois, ils sont permanent à Cannes sans préavis et sans handling.

Un pote s'est pointé là-bas l'été: GENDEC à remplir avec un stylo sur papier puis départ en Tunisie sans préavis.



A ma connaissance, LeTouquet et Cannes sont les seuls qui n'ont pas de préavis et sans handling (il faut remplir une GENDEC une fois sur place mais c'est facile à faire, c'était comme ça depuis 80ans avant la numérisation et dématérialisation LOL).

Châteauroux était OK avec 4h PPR, gratuit sans handling, mais ils sont passés 24h/48h PPR maintenant pour un vol extra-Shengen (mais ça reste gratuit sans handling)

Il y un autre exemple en Espagne? Allemagne?