NVFR en Echo: clairance et séparation?

[IbraBell]

Est ce que la clairance et la séparation en Class Echo est encore obligatoire en vol VFR la nuit?

Je sais qu'il y a une obligation de contact radio avec plan de vol et service d'alerte en vol NVFR (sauf local).

Dans le règlement SERA UE: la clairance ATC n'est pas obligatoire pour VFR en Echo (même radio n'est pas obligatoire) mais d'un autre côté la séparation à vue en Echo est interdite la nuit (sauf accord pilote/control).

Dans le règlement Français: la clairance et la separation sont exigés aux NVFR en Echo.

Un vol VFR de nuit peut être effectué :
- en espace aérien non contrôlé ;
- après délivrance d'une clairance (vol contrôlé), dans les espaces aériens contrôlés, de classe C, D ou E, gérés par les centres de contrôle d'approche (APP) et les tours de contrôle (TWR),
- la séparation est assurée entre les vols IFR et les vols VFR de nuit ;
- l'information de trafic est fournie aux vols VFR de nuit sur les autres vols VFR de nuit.
- après autorisation préalable de l'organisme gestionnaire, dans une zone réglementée, le cas échéant suivant des itinéraires portés à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.

Le VFR la nuit, ainsi que les pratiques ATS, relève plus de la réglementation nationale. Un exemple, c'est altitude minimale de sécurité VFR la nuit...

[JAimeLesAvions]

Dans le règlement Français: la clairance et la separation sont exigés aux NVFR en Echo.

Un vol VFR de nuit peut être effectué :
- en espace aérien non contrôlé ;
- après délivrance d'une clairance (vol contrôlé), dans les espaces aériens contrôlés, de classe C, D ou E, gérés par les centres de contrôle d'approche (APP) et les tours de contrôle (TWR),
- la séparation est assurée entre les vols IFR et les vols VFR de nuit ;
- l'information de trafic est fournie aux vols VFR de nuit sur les autres vols VFR de nuit.
- après autorisation préalable de l'organisme gestionnaire, dans une zone réglementée, le cas échéant suivant des itinéraires portés à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.

De quel règlement s'agit-il?

[LC41]

De quel règlement s'agit-il?

ChatGPT, je pense...

[IbraBell]

De quel règlement s'agit-il?

C'est dans le code d'aviation civile "règles de l'air et circulation".

Mais je vois que ça été abrogé en Nov2023 (choc de simplification du code aviation civile et code du transport). A priori, ce n'est plus applicable?

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar ... 0019942872

[JAimeLesAvions]

Autrefois il fallait une clairance pour pénétrer en classe E en VFR nuit, notamment si on traversait ou prenait une Airway qui sont en général en France en classe E sous le FL115.
Ca a changé avec le SERA ce n'est plus nécessaire.
Le transpondeur (hors local) est obligatoires de nuit même en G. Ce n'est pas dans le SERA mais dans un arrêté de 2014

[IbraBell]

Ça clair que ce n'est plus applicable maintenant.