Hauteur de survol

[IbraBell]

Je pense les textes dans SERA.FRA (plus applicable aux avions Part21 en France) et AIP.FRA (plus applicable aux aéronefs OACI ou annex1) sont très clairs sur le sujet de l’arrêté de 1957.

Le truc de la translation du “SERA UE” en “SERA FRA” peut marcher quand on fait l’ignorant “dire qu’on ne sait pas lire la mise en ouvre SERA.FRA (écrite en Français), mais les choses sont bien écrites dans l’AIP France (c’est en “Anglais by the way”). Il faut être conscient que chaque pays UE fait une version des lois UE à sa sauce (surtout quand il s’agit d’une correction avec des aspects de “politique environmental” ou “sécurité nationale”, ces aspects restent des domaines de compétence nationale hors du champs d’AESA).

Le fait que la restriction sur les agglomérations est publiée dans AIP reste conforme avec SERA, certes le format n’est pas celui dans ENR5.1 mais l’arrêté de 1957 est bien écrit dans AIP ENR1.1

SERA.3145(a) Aircraft shall not be flown in a prohibited area, or in a restricted area, the particulars of which have been duly published

AMC SERA.3145(a) A prohibited area or restricted area is duly published only when it is published in the aeronautical information publication (AIP) of the responsible Member State and, when necessary, a relevant NOTAM has been issued in this respect.


Ce GM reste un GM, il faut référer à l’AMC en haut,

GM1 SERA.3105 Minimum heights
MINIMUM HEIGHTS ESTABLISHED BY THE COMPETENT AUTHORITY ABOVE THE REQUIRED MINIMUM HEIGHTS

In cases where it is considered that the minimum heights specified in SERA.5005 and SERA.5015 are not sufficient, the competent authority may establish appropriate structures, such as controlled, restricted or prohibited airspace, and define specific conditions through national arrangements. In all cases, the related Aeronautical Information Publication (AIP) and charts should be made easy to comprehend for airspace users.

[ADPWARRIOR]

Je n'ai pas vu la carte SIA 1:500k de 2026 mais est ce qu'elle distingue les agglomérations avec des "code de couleurs" (cercle jaune, polygone jaune, polygone orange) comme c'est fait dans les cartes IGN 1:500k? ou le pilote doit interpréter?

Le process de conception des cartes n'a pas beaucoup évolué, IGN et SIA conservant leur domaines de compétences dans la conception de la carte. L'impression semble encore assurée par l'IGN, la diffusion par le SIA. Il s'agit d'un transfert logistique avant tout. Mais j'attends de voir cette version 2026.

Voici la version geoportail pour se faire une idée:
https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/carte-oaci-vfr
https://www.geoportail.gouv.fr/depot/la ... de2026.pdf
[img]D:legende2026 sia ign.jpg[/img]

[JAimeLesAvions]

Les cartes 250 500 et million sont toutes téléchargeables sur le site du SIA gratuitement.
L'analyse Ibrabell (d'où sort tu que le SERA ne serait pas applicables aux machines non EASA?) qui est celle d'autres membres d'aéronet fragilise considérablement la portée de l'arrêté de 1957

En cas de verbalisation, dire que la référence à des cartes qui n'existent plus et qui en plus n'affichent pas les contours réels qui ne sont publiés nulle part, alors que cette publication est imposée par le SERA.3145(a) est un argument qui me semble très sérieux, mais il faudra pour ça aller au contentieux, et ça coûtera probablement plus cher que l'amende qui sera proposée. D'ailleurs je n'ai pas trouvé de texte répressif. Il y en a surement un/.
Cependant https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/ ... 0032883015 le conseil d'état a déjà jugé que le SERA était compatible avec l'arrêté de 1957
Considérant, en premier lieu, que, comme l'a au demeurant relevé le comité du ciel unique créé par le règlement n° 549/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars 2004 fixant le cadre pour la réalisation du ciel unique européen, les dispositions du règlement d'exécution de la Commission du 26 septembre 2012 qui fixent une hauteur minimale qui s'applique au survol des agglomérations par les vols à vue, dit vols VFR, ne font pas obstacle à ce que les Etats membres puissent fixer des hauteurs plus élevées pour le survol de certaines agglomérations ; qu'il s'ensuit que le moyen tiré de ce que l'arrêté attaqué serait contraire aux dispositions du règlement du 26 septembre 2012 doit être écarté
L'argument soulevé par le demandeur était peu étoffé, parce que, semble-t-il, pas été débattu la question de savoir si la publication des zones en question était compatible avec les prescriptions du SERA. Donc bien que ce soit mal parti, on peut toujours tenter d'aller au contentieux en cas d'amende en étoffant l'argumentation.
Reste que pour la pérennisation de notre activité, et simplement par politesse, il faut éviter de survoler les villes et villages trop bas.

Attention aux multimoteurs: même si un DA42 fait moins de bruit qu'un 172, c'est 3300ft AGL minimum pour les survols
de toute agglomération même des petits villages
D'usines isolées ;
De toutes autres installations à caractère industriel ;
D'hôpitaux, de centres de repos ou de tout autre établissement ou exploitation portant une marque distincte ;
Ainsi que pour les vols suivant une direction parallèle à une autoroute et à proximité de celle-ci :

[IbraBell]

Les cartes 250 500 et million sont toutes téléchargeables sur le site du SIA gratuitement.
L'analyse Ibrabell (d'où sort tu que le SERA ne serait pas applicables aux machines non EASA?) qui est celle d'autres membres d'aéronet fragilise considérablement la portée de l'arrêté de 1957

Biensure que le SERA est applicable à tous les aéronefs mais il y a deux versions, l'originale Européen et le supplément Français.

Le SERA.XXX (Régulation 2012, écrite en Anglais) est applicable aux avions AESA (à travers la "Basic Regulation"). Le supplément FRA.XXX (arrêté 2014 écrit en Français) est applicable aux avions AESA que si le SERA.XXX le permet

La France n'a pas la compétence en matière de sécurité aviation d'imposer des altitudes minimales VFR plus restrictives que celle de SERA pour les avions AESA. Par contre, la France peut imposer ce qu'elle veut en matière de sécurité intérieure et protection des environnement selon le droit national à tous les aéronefs qui survole le territoire Français !

Pour les avions hors champs AESA, ils appliquent SERA.XXX et FRA.XXX selon le droit aérien national, c'est le cas des avions Annex1 (ICAO, ULM...) qui ne sont pas sous "Basic Regulation"

A la fin de la journée le résultat est le même, l'arrêté de 1957 reste applicable mais le mécanisme juridique, le type de tribunal et la violation ne sont pas les mêmes.

Bonne chance pour accuser un C172 Autrichien piloté par un Autrichien pour une "violation du SERA" lors d'un survol de la ville de Rennes à 1500ft sol, car il a fait une violation du FRA.XXXX (5000ft) alors que lui applique un SERA.XXX (1000ft) et il s'attend à avoir une zone restreinte LFR sur Rennes comme prévu dans AMC SERA.3145(a) et GM1 SERA.3105, le seul moyen de "l'avoir" c'est avec le volet "protection des citoyens, résidents, et environnement".

Quand tu voles en Allemagne, tu appliques les NfL et LuftVO (en Allemand et il faut payer)? non tu n'en a rien à faire du NfL & LuftVO 6.2, tu appliques SERA.3105 et roule ma poule. Mais les Allemands vont te dire que la croisière VFR selon "das SERA" doit être min 2000ft sol en Allemagne...

Überlandflüge nach Sichtflugregeln mit motorgetriebenen Luftfahrzeugen sind in einer Höhe von mindestens 600 Meter (2.000 Fuß) über Grund oder Wasser durchzuführen, soweit nicht aus Sicherheitsgründen nach Absatz 1 Satz 2 und 3 eine größere Höhe einzuhalten ist.


Pour un avion sous la réglementation nationale (ULM Français), sous un laissez-passer (ULM Norvègien), ou sous admission OACI (avion de Zimbabwe piloté par un touriste), c'est facile d'appliquer le FRA.XXX

Un pilote UE sous AESA, peut jouer la carte de l'ignorance et dire qu'il ne connaît que SERA.XXX pas FRA.XXX

Un pilote OACI sur CDN OACI, doit lire AIP ENR1.1 et les lois Françaises (les lois UE ça ne le concerne pas trop)

Un pilote sous un laissez-passer (ULM, Annex1) doit savoir qu'il ne doit pas survoler les agglomérations, c'est écrit dans le formulaire de la DGAC et les conditions du laissez-passer.

[IbraBell]

Je n'ai pas vu la carte SIA 1:500k de 2026 mais est ce qu'elle distingue les agglomérations avec des "code de couleurs" (cercle jaune, polygone jaune, polygone orange) comme c'est fait dans les cartes IGN 1:500k? ou le pilote doit interpréter?

Le process de conception des cartes n'a pas beaucoup évolué, IGN et SIA conservant leur domaines de compétences dans la conception de la carte. L'impression semble encore assurée par l'IGN, la diffusion par le SIA. Il s'agit d'un transfert logistique avant tout. Mais j'attends de voir cette version 2026.

Voici la version geoportail pour se faire une idée:
https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/carte-oaci-vfr
https://www.geoportail.gouv.fr/depot/la ... de2026.pdf
[img]D:legende2026 sia ign.jpg[/img]

En effet, c'est un simple transfert logistique entre IGN et SIA, la carte SIA2026 sur le site geoportail indique clairement les agglomérations et les codes couleurs associés avec la légende qui indique clairement les règles du survol.

[IbraBell]

En parlant de cette règles du survol des agglomérations et parcs naturels est ce que ça rentre dans le calcul de l'altitude "minimal IFR" hors espèces contrôlés?

Les SERA.XXX, FRA.XXX et NCO nous permettent de faire la croisière IFR en IMC et VMC hors des routes publiées: Il faut suivre la surface-S (3000ft mer) avec un contact radio sur plan de vol tout en gardant 1000ft des obstacles en Golf.

Ici je ne parle pas des besoins atterissages & décollages en IFR mais d'un segment de croisière "DCT IFR" hors airway en Golf ("freestyle IFR").

Dans NCO, il y a ce passage:

NCO.SPEC.130 The pilot-in-command shall establish minimum flight altitudes for each flight providing the required terrain clearance for all route segments to be flown in IFR. The minimum flight altitudes shall not be lower than those published by the State overflown.


Quand je regarde l'arrêté de 1957, il ne distingue pas entre VFR/IFR ou VMC/IMC mais le supplément FRA.3105 associé dans SERA.3105 n'est applicable qu'aux vols VFR.

Je me demande si c'est un choix délibéré de l'autorité d'exempter les vols IFR? comme c'est le cas avec MSA IFR nuit < MSA VFR nuit.

C'est un cas très rare, on ne fait pas une croisière IFR à MSA (min 3000ft mer et 1000ft des obstacles) que quand il y a des raisons qui empêchent de faire une croisière IFR à FL70(Echo) ou FL120(Delta) ou mieux FL200(Charlie): givrage, orages, N-1, oxygen, panne radio, recherche de vmc en descente, attente de clairance de montée dans une TMA/AWY...

Si c'est le cas, ca me paraît comme une bonne raison pour le pilote de rester sur un plan de vol India (jamais du Zulu/Yankee) et de maintenir un régime IFR en Golf, ça aide de rester en IFR sur SERA.5025 et FRA.5025

En conditions IMC, l'avion n'est pas visible depuis le sol et ça dérange moins "visuellement", mais ça n'empêche pas qu'on peut consulter des sites ADSB, FR24 et FAW pour "voir ce qui se passe dehors", je le fais même quand je ne suis pas chez moi pour voir ceux qui volent quand je suis au sol...

[IbraBell]

Pour le survol des rassemblement d’animaux,
* Le SERA mentionne l’arrête de 1957 sur les agglomérations et les parcs naturelles
* L’arrêté original fait référence aux rassemblement d’animaux (1000 espèces c’est 1650ft)
* L’AIP mentionne interdiction explicite (zone interdite du survol), c’est affichée dans SkyDemon, il n’y a pas de distinction entre VFR et IFR…
* J’imagine il y a aussi des arrêtés des préfets…

Est ce que cette restriction est applicable aux vols IFR à MSA (2000ft) en zone montagne?

https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr ... #ENR-5.7-1

En tout cas, les gendarmes contrôlent les survols dans ces coins quand les conditions sont VMC, j’ai vu ça sur un group FB de parapentes aujourd’hui,

[IbraBell]

Postée récemment sur le group des pilotes ULM, j'ai l'impression que c'est souvent un politicien, ou un militant eco/bobo qui va saisir Préfet ou BGTA, les chiffres: 7 infractions depuis 2025.



On peut facilement comprendre pourquoi les VFRs volent là-bas sous 2500ft AMSL (1000ft-1500ft AGL) au lieu de respecter 3300ft AGL

Je pense il faut être à 4500ft AMSL et avoir une clairance en Delta de Provence ou un guidage radar en Charlie de Marseille.

On peut aussi faire un détour loin des agglomérations (passer par Vinon), rien n'oblige à survoler l'agglomération d'Aix sous 1500ft sol, surtout quand on pense aux pannes moteur, ce n'est pas top !

[JardY]

C'est drole on a vu la même publication Facebook et ça m'a pas mal amusé vu cette histoire à la c** des hauteurs de survol "à la française" et en particulier la fameuse "largeur moyenne".

J'ai longtemps gambergé sur cette "largeur moyenne" pensant naivement qu'on pourrait faire la même chose. Pendant longtemps nous avons été beaucoup trop restrictif mais nous avons fini par implémenter un vrai algo propre des largeurs moyennes. Voici :

Source : https://forum.skydreamsoft.fr/viewtopic ... 182#p29182

Nous avons finalement réussi à intégrer un véritable calcul de la largeur moyenne des zones urbaines dans notre prochaine cartographie, qui sera publiée avec le cycle 2607 jeudi prochain.

Ce calcul plus précis permet de revoir à la baisse la hauteur de survol associée à de nombreux polygones urbains : certains passent ainsi de 3 300 ft ASFC à 1 700 ft ASFC, et d’autres de 5 500 ft ASFC à 3 300 ft ASFC.

Nous avons également modifié notre algorithme d’agrégation des zones urbaines. Celui-ci a désormais moins tendance à relier artificiellement des secteurs entre eux sous forme de « filaments ». Les agglomérations sont donc davantage représentées par plusieurs polygones distincts, ce qui permet, là encore, d’appliquer des hauteurs de survol plus adaptées et souvent moins contraignantes.

Évidemment, notre cartographie n’a pas vocation à remplacer la carte OACI publiée par le SIA et l’IGN, qui demeure la référence officielle. En revanche, notre manière d’interpréter et de représenter les largeurs moyennes des zones urbaines est désormais beaucoup plus cohérente.

Bonus : beaucoup moins de filaments surtout en Belgique où c'est très bati le long des routes (dernière image).

[IbraBell]

mais nous avons fini par implémenter un vrai algo propre des largeurs moyennes. Voici

Sympa, tu as comparé les zones à la carte IGN?

[JardY]

Oui bien sûr et souvent cela ne donne pas du tout les mêmes résultats , souvent car les limites des agglos sur l'IGN (SIA) OACI ne sont pas du tout à jour de la réalité. Dès 2015 (séminaire SIA à Toulouse) j'avais parlé de ce sujet et 11 ans plus tard forcé de constater que nous sommes toujours dans la même situation. Après c'est logique que cela ne donne pas les mêmes résultats, les agglos n'ont pas de limites géographiques que l'on peut facilement déduire, il faut agréger des données du "bâti" et reconstruire des zones mais avec plein d'écueils techniques : zones en filaments, interconnexion des communes dans les zones denses, etc etc. C'est pourquoi cet arrêté de 57 peut difficilement bouger aujourd'hui. Si on colle plus "à la réalité", on va devenir très restrictifs pour les usagers du ciel, si on allège les règles de survol (à l'européenne si je ne me trompe pas), on rend fou les riverains autour des terrains... C'est un problème presque insoluble sans une réelle volonté de la DGAC (voire plus haut) avec le fait également d'assumer le changement ! Bref, tout ceci n'est que mon avis.

PS : par contre, notre algo de largeur moyenne d'un polygone quelconque est maintenant robuste et ça c'est cool car depuis 10 ans qu'on fait notre carte "SDOACI", on nous reprochait à juste titre d'être trop restrictifs.

[IbraBell]

C'est pourquoi cet arrêté de 57 peut difficilement bouger aujourd'hui. Si on colle plus "à la réalité", on va devenir très restrictifs pour les usagers du ciel, si on allège les règles de survol (à l'européenne si je ne me trompe pas), on rend fou les riverains autour des terrains... C'est un problème presque insoluble sans une réelle volonté de la DGAC (voire plus haut) avec le fait également d'assumer le changement ! Bref, tout ceci n'est que mon avis.

C'est un bon example "d'inertie en bureaucratie", je ne pense pas qu'on va le toucher un jour.

Pour l'instant, l'arrêté vit dans une planète à part, il n'y rien dans le droit pénal dans le code de transport ou d'aviation civile qui fait référence à l'arrêté. Les SERA.FRA.xxx associés à l'arrêté restent des mise en œuvre dans un domaine ou l'autorité aviation nationale n'a pas de compétence, sauf si elle mets des zones restreintes (LFR, LFP, TRA...) en haut de chaque village ou ville. Les versions actuelles avec des amendes 5 ème class font référence aux règlement SERA.UE (ça fait référence au règlement d'exécution (UE) n° 923/2012 pas à la mise en œuvre).

viewtopic.php?p=609283#p609283

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id ... 0048322960

J'ai demandé à une pilote concerné (il volait à 2000ft agl au lieu de 3300ft agl), l'amende était 1er class (38€) avec un rappel à l'ordre. Ça reste loin des amendes 5ème class (1500€-7500€, saisi de l'aéronef, retrait de licence, casier judiciaire, prison...).

C'est bien que les choses restent "à la louche" et "très approximatifs" comme ça, un petit peu de bon sense suffit d'éviter les emmerdes: les riverains sont heureux de voir 7 pilotes prendre des amandes à 38€, les politiciens eco-bobo sont contents de leurs électeurs, les préfets/BGTA fiers de faire leur travail, et les pilotes privés ne sont pas traînés dans des affaires criminelles...c'est vraiment un "win-win". Personne n'a intérêt a testé l'arrêté de 57 devant un trubinal Francais ou Européen !



T'imagines un jour, notre autorité décide de publier des ZIT, LFR, TRA en haut des villes et villages, pour les mono-moteurs et les bi-moteurs? et puis que les SIV & ATC sont nommés responsables des survoles avec des écrans radar et un système automatique?

[JardY]

T'imagines un jour, notre autorité décide de publier des ZIT, LFR, TRA en haut des villes et villages, pour les mono-moteurs et les bi-moteurs? et puis que les SIV & ATC sont nommés responsables des survoles avec des écrans radar et un système automatique?

Big Brother is watching you!

[JAimeLesAvions]

Si l'amende est de 38€ c'est moins cher de payer l'amende que de faire un détour. C'est absurde

[arogues]

Si l'amende est de 38€ c'est moins cher de payer l'amende que de faire un détour. C'est absurde

LOL !!!!!!!!!!!!

[IbraBell]

Si l'amende est de 38€ c'est moins cher de payer l'amende que de faire un détour. C'est absurde

Je pensais pareil mais j'ai plutôt comparé aux prix d'une carte IGN papier (18€).

Big Brother is watching you!

À l'ancienne c'est miex: "small brother watching" avec des jumelles et une carte papier sur le capot c'est mieux, les trucs automatisés (comme chez les Anglais et Autrichiens) c'est une kata quand les pilotes sont moins équipés...

Au Royaume-Uni, ils rattrappent les pilotes avec "compas & montre" comme des mouches, des centaines, même des milliers chaque année !

[Max89]

Les jumelles sont télémétriques ? Sinon c’est juste de la com…

[-Tomcat-]

Les jumelles sont télémétriques ?

Bien sûr. Ça fait 20 ans que la BGTA contrôle les altitudes avec des jumelles certifiées.

[IbraBell]

Bien sûr. Ça fait 20 ans que la BGTA contrôle les altitudes avec des jumelles certifiées.

Ils corrigent avec la température et la pression?



Ca vaut le coup de voler avec l'altitude GPS (vraie) et un alti en mètres pour respecter 500m (1640ft) & 1000m (3300ft).

A chaque fois que je cherche à respecter 1000m, je fini par voler à plus de 5000ft sol. Je ne sais pas si c'est 1000m en haut des obstacles ou 1000m en haut du sol? il faut ajuster avec température et pression? il faut arrondir à x500ft en fonction du cap?