Classe 1 refusée pour apnée légère : besoin de conseils

[Lebiboudu95]

Bonjour à tous,

J’ai passé ma classe 1 initiale à Bilbao en septembre et reçu une inaptitude de l’AESA espagnole pour apnée du sommeil avec désaturation à 69 %. Mon IMC était supérieur à 35.

La première polygraphie indiquait une apnée légère, avec un IAH de 9,1/h. Les 69 % correspondaient à une chute ponctuelle de saturation, pas à mon niveau pendant toute la nuit. La saturation moyenne était de 94,3 %, avec 31 minutes sous 90 %. J’avais très mal dormi pendant cet examen.

J’ai ensuite réalisé une polysomnographie : IAH de 11,4/h, saturation moyenne de 94,5 % et seulement 5 minutes sous 90 %. Un minimum à 55 % apparaissait initialement, mais le médecin l’a retiré du compte rendu corrigé. Je ne ressens pas de somnolence importante et aucune PPC ne m’a été prescrite.

Je prépare une demande de révision auprès de l’AESA. Certains ont-ils obtenu leur classe 1 après une situation similaire ? Quels éléments ont permis de débloquer votre dossier ? Et si mon IMC repasse sous 35, quel impact aura l’apnée déjà présente dans mon dossier ?

Merci pour vos retours et conseils.

[Lebiboudu95]

À savoir que ils m’ont refusé à la base des résultats de la polygraphie et non la polysomnographie

[Mouetterieuse]

Pour obtenir une aptitude avec de l’apnée du sommeil il faudra en plus de la polysomographie faire un test de maintien de l’éveil.
Pour l’instant avec tes résultats et sans TME, l’inaptitude est logique.
Si je ne me trompe pas, le « normal » est un IAH inférieur à 5 et une moyenne de saturation supérieure à 95.
Si tu perds du poids, l’IAH devrait descendre et la saturation remonter (pas garanti cependant et ça dépend de la quantité de poids perdue)

[Doc aero bretagne]

Bonjour

appelez moi au cabinet et je vous expliquerai

bon dimanche

[matt-bordeaux]

Bonjour,

Je suis avocat et je me permets une information générale sur la procédure, sans pouvoir rien dire de l’aspect médical, qui relève de vos médecins.

C’est l’autorité espagnole qui a statué, c’est donc en Espagne que la décision se conteste, selon le droit espagnol. Ni le conseil médical de l’aéronautique civile ni les tribunaux français ne peuvent revoir une décision prise par une autorité étrangère.

L’AESA propose deux voies, chacune avec son formulaire, sur la page « Medicina aeronáutica » de son site :

- la « solicitud de revisión médica secundaria » (formulaire F-DMA-RMS-01), adressée à sa division de médecine aéronautique. C’est la voie pour contester l’appréciation elle-même, en joignant des « informes o estudios médicos contradictorios » et les examens complémentaires ;
- la « solicitud de reconocimiento médico tras denegación » (formulaire MED-RCSO-P01-F01). Un nouvel examen, dans un centre choisi sur une liste de l’AESA, lorsque des comptes rendus établissent la disparition ou la diminution de la cause du refus. C’est plutôt la voie d’une situation qui a changé.

Ni la page ni les formulaires n’indiquent de délai. Demandez-le par écrit à l’AESA, et gardez la preuve de vos envois. Si l’AESA rend ensuite une décision défavorable, le droit administratif espagnol prévoit en règle générale un recours hiérarchique (« recurso de alzada ») dans le mois d’une décision expresse (article 122 de la loi 39/2015), puis un recours devant le juge dans les deux mois. À ce stade, un avocat espagnol est le bon interlocuteur.

Deux points pour la suite, quelle que soit la voie :

- un inapte ne repart pas de zéro dans un autre pays, tout demandeur doit déclarer s’il a « précédemment été déclaré inapte » (règlement (UE) n° 1178/2011, partie MED, MED.A.035), et pour la classe 1 l’existence de l’examen figure dans un répertoire européen consulté par les centres ;

- vous pouvez demander par écrit la communication de votre dossier aéromédical (même règlement, ARA.MED.150), ce qui permet de savoir précisément sur quels examens la décision repose.

Sur votre dernière question, les moyens de conformité de l’EASA (AMC, non contraignants mais suivis en pratique) distinguent deux choses. En classe 1, c’est une apnée du sommeil « unsatisfactorily treated » qui conduit à l’inaptitude ; et un IMC de 35 ou plus impose à lui seul une évaluation des risques, qui inclut la recherche d’une apnée. Repasser sous 35 lève donc cette seconde exigence, mais l’antécédent reste au dossier et sera examiné pour lui-même.

Bon courage pour la suite.

[Mouetterieuse]

Il faut donc soit:
- passer un examen démontrant un IAH inférieur à 5 et une moyenne de saturation supérieure à 95% sans désaturation ponctuelle importante (vu les antécédents je suis même pas sûre que ça suffise)
- faire un test de maintien de l’éveil démontrant l’absence de somnolence.

Si le test de maintien de l’éveil est raté (sans traitement), il faudra absolument traiter l’apnée du sommeil et refaire un TME au bout d’un certain temps de traitement.

Ca ne sert à rien de demander une révision de la décision d’inaptitude sans amener ces données complémentaires. La décision actuelle est totalement en phase avec le règlement.

La baisse de l’IMC ne pourra pas remplacer les tests mentionnés, juste augmenter la chance de les réussir (il y a des gens avec un IMC totalement normal qui ont de l’apnée sévère).

Ne pas ressentir de somnolence ne veut pas dire qu’il n’y en a pas cliniquement (d’où le test TME en cas d’apnées). Si il y en a, pour réussir le test, il faudra sûrement passer par une PPC (qui n’est normalement prescrite qu’au dessus de 15 d’IAH).