Après plusieurs tentative j'ai réussi à obtenir une réponse (rapide !!) claire et précise de la DGAC en particulier du chef du bureau des examens (DCS)
La question était la suivante:
Voici la réponse:o Si je passe et obtiens un ATPL théorique JAR-FCL dans un pays JAA autre que la France comme l'Angleterre ou la Belgique par exemple; lorsque je reviens en France, la DGAC reconnait-elle mon ATPL théorique JAR-FCL passé en Belgique/Angleterre afin de pouvoir passer un CPL-IRME pratique dans une FTO française.
o Ou bien ATPL théorique ET CPL-IR pratique doivent être passé dans le même pays ?
A titre d'exemple: la DGAC approuve la formation ATPL théorique en Anglais à distance dispensée par l'EPAG sachant que l'EPAG travaille en coopération avec Hub'air (FTO Belge), ce dernier utilisant le système de chez Bristol (FTO anglais).
Donc si je passe directement l'ATPL théorique en Belgique (ATPL respectant les normes JAR-FCL) chez Hub'air, mon ATPL théorique sera-t-il reconnu sans difficulté par la DGAC ?
o Si la DGAC reconnait cet ATPL théorique JAR-FCL passé dans un pays JAA autre que la France, quelle est alors la procédure (et combien de temps ?) pour le faire valider par la DGAC afin de poursuivre une formation pratique en France
Si vous obtenez un ATPL théorique dans un autre pays de l'"Espace Economique Européen" ( CE + Norvège, Islande, Suède et Suisse) reconnu par les JAA comme appliquant de façon satisfaisante la réglementation FCL1, nous pourrions accepter votre théorique ATPL mais votre dossier comprenant notamment l'attestation officielle de réussite de cet ATPL théorique, sera au préalable examiné par le groupe d'experts( GPE) du conseil du personnel navigant. Vous devrez , pour cela, établir une demande en joignant vos certificats de réussite et le descriptif de la formation suivie. Si l'ensemble de la formation suivie et les examens auxquels vous aurez satisfaits se révèlent en tous points conformes au FCL1, la reconnaissance ne devrait pas poser de difficulté.
Si vous faites ensuite votre formation pratique CPL/IR dans un autre pays que celui qui a délivré l'ATPLthéorique, cette formation sera une formation modulaire ( sous réserve bien sûr que ce pays, qui pourrra donc être la France, ait accepté votre ATPL théorique étranger au préalable). Si vous faites votre formation pratique dans un organisme de formation (FTO) approuvé par la France et réussissez les épreuves pratiques correspondantes, vous pourrez obtenir la délivrance d'une licence française CPL/IR .
Les demandes de dérogation doivent être adressées à Mme Odile ANDREOLLO. Ces demandes sont soumises à l'avis d'un groupe d'experts qui se réunit le 3ème mercredi de chaque mois.
faisant suite au message qui vous a été adressé par Monsieur C., je vous précise certaines conditions quant à l'acceptation de l'ATPL théorique effectué dans un autre pays FCL:
il faudra justifier que vous résidiez dans ce pays au moment où vous avez effectué l'ATPL théorique
EDIT 24/10/07
dans la logique, tous les éléments d'une licence du théorique au pratique doivent être effectués dans le même pays; donc pour l'accepter de manière dérogatoire, il faut en justifier la raison c'est à vous de répondre pourquoi vous le faites ailleurs et ensuite continuer en France pour la pratique
il n'y a pas de règles imposées sur la durée du lieu de résidence
Bonne continuation
Guillaume
) de plus la DGAC m'a répondu que mon ATPL et ma MCC ne serait pas non plus reconnu sauf si je passe en commission d'expert et éventuellement refaire un test IR en France, du grand n'importe quoi en fait. J’ai choisi de transférer ma licence en Espagne et de faire apposer mon IR sur ma nouvelle licence CPL émise par l'Espagne.