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prendre des passagers dans son avion
Posté : 20 juin 2013, 23:45
par alex012
Bonjour, je suis nouveau sur ce forum, je passe en 3° Et je voulais etre pilote de ligne mais comme ce n est pas facile d'entrer a l'ENAC, j'ai decider de trouver autre chose puis passer les brevets de pilote privé
est il possible quand on peut prendre des passagers dans son avion privé de les faire payé?
merci
Posté : 20 juin 2013, 23:46
par BastienBAYO
non
Posté : 20 juin 2013, 23:47
par alex012
Ok merci
Posté : 21 juin 2013, 13:40
par oliv777300
Tu peux "partager les frais de fonctionnement du vol" mais pas leur faire payer plein tarif.
Posté : 21 juin 2013, 15:51
par Marin28
oliv777300 a écrit :Tu peux "partager les frais de fonctionnement du vol" mais pas leur faire payer plein tarif.
Bonjour
Pouvez-vous me donner la source de cette information ?
Un pilote privé ne doit pas être rémunéré. Si la location de l'appareil lui coûte 495€, et qu'il demande 495€ à son passager, il ne se met pas d'argent dans la poche donc n'est pas rémunéré, non ?
Techniquement, rien n'empêche quelqu'un qui dispose d'une machine d'inviter un pilote privé (en tant que CdB) pour un vol de loisir. Pour être dans les clous il suffirait que le passager fasse le chèque à l'ordre du proprio et non du pilote, le pilote n'ayant plus qu'à transmettre. Je me trompe ?
Posté : 21 juin 2013, 16:53
par Dan
Et c'est reparti...
Posté : 21 juin 2013, 17:19
par Frex
oliv777300 a écrit :Tu peux "partager les frais de fonctionnement du vol" mais pas leur faire payer plein tarif.
"
Oliv à raison, la phrase "Un pilote privé peut partager les dépenses de fonctionnement d'un vol avec ses passagers. "
le lien :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20130621
En fait c'est l'arrêté du 31 juillet 1981.
En complément sur le site de l'ANPI :
http://www.google.com.ph/url?sa=t&rct=j ... hZJ60EuaXg
Enjoy !
Posté : 21 juin 2013, 17:36
par Thor
Et puis il faut connaitre un peu les personnes dans l'idée.
Je pense que derrière ça, c'est:
est-ce que je peux organiser des vols payant pour monter mes heures...?
Posté : 21 juin 2013, 18:11
par Dan
Non
Posté : 21 juin 2013, 20:54
par Flo_dr400
Thor a écrit :Et puis il faut connaitre un peu les personnes dans l'idée.
Je pense que derrière ça, c'est:
est-ce que je peux organiser des vols payant pour monter mes heures...?
On va la faire simple. Si tout va bien, tu ne risques pas grand chose sauf contrôle inopiné de la GTA qui aura du mal à déterminer si tes passagers sont bien de tes connaissances ou pas. De toute façon la limite à une connaissance n'est pas spécifiée par la loi.
En cas d'accident, c'est le juge et/ou les assureurs qui feront la part des choses et ce qui est sûr c'est qu'ils n'iront pas dans ton sens et là tu prendras cher... Par exemple, l'assurance que tu souscris à la FFA et celle de ton club ne couvriront aucun dommage que tu pourrais avoir causé, le chiffre peut rapidement monter à quelques millions d'euros...
Bref pour gagner très peu tu peux perdre très gros. Pas besoin d'accident en plus puisqu'une "connaissance" peut très bien porter plainte contre toi si elle estime avoir été mise en danger et ainsi amener la gendarmerie à s'intéresser à ton activité. Une simple remise de gaz ou des turbulences peuvent suffire à lui faire croire cela, on le voit régulièrement en aviation commerciale. Tu n'es pas non plus à l'abri d'une dénonciation de la part de quelqu'un qui aura compris ton manège.
Je passe les sanctions éventuelles de ton aéroclub, de la part de la DGAC voire de l'administration fiscale...
Mais comme l'a laissé entendre Dan, ça doit bien faire la dizième fois que l'on répond à cette question.
Posté : 22 juin 2013, 11:11
par JAimeLesAvions
Flo_dr400 a écrit :Thor a écrit :Et puis il faut connaitre un peu les personnes dans l'idée.
Je pense que derrière ça, c'est:
est-ce que je peux organiser des vols payant pour monter mes heures...?
On va la faire simple. Si tout va bien, tu ne risques pas grand chose sauf contrôle inopiné de la GTA qui aura du mal à déterminer si tes passagers sont bien de tes connaissances ou pas. De toute façon la limite à une connaissance n'est pas spécifiée par la loi.
En cas d'accident, c'est le juge et/ou les assureurs qui feront la part des choses et ce qui est sûr c'est qu'ils n'iront pas dans ton sens et là tu prendras cher... Par exemple, l'assurance que tu souscris à la FFA et celle de ton club ne couvriront aucun dommage que tu pourrais avoir causé, le chiffre peut rapidement monter à quelques millions d'euros...
Bref pour gagner très peu tu peux perdre très gros. Pas besoin d'accident en plus puisqu'une "connaissance" peut très bien porter plainte contre toi si elle estime avoir été mise en danger et ainsi amener la gendarmerie à s'intéresser à ton activité. Une simple remise de gaz ou des turbulences peuvent suffire à lui faire croire cela, on le voit régulièrement en aviation commerciale. Tu n'es pas non plus à l'abri d'une dénonciation de la part de quelqu'un qui aura compris ton manège.
Je passe les sanctions éventuelles de ton aéroclub, de la part de la DGAC voire de l'administration fiscale...
Mais comme l'a laissé entendre Dan, ça doit bien faire la dizième fois que l'on répond à cette question.
Petit résumé des conséquences possibles:
- Poursuites civiles en responsabilité, des millions d'euros à payer
- Poursuites pénales: amende, prison, etc.
- Mais surtout et plus probablement, poursuite administrative, avec retrait de licence.
Posté : 23 juin 2013, 00:23
par whynotfr
Dan a écrit :Et c'est reparti...
j'allais le dire.
Posté : 23 juin 2013, 01:47
par Dubble
Finalement tu fais ce que tu veux mais tu assumes pleinement les conséquences.
Posté : 23 juin 2013, 12:31
par Squish
on va faire encore plus simple:
Pas vu, pas pris !
voilà !
Posté : 23 juin 2013, 12:43
par Flo_dr400
Squish a écrit :on va faire encore plus simple:
Pas vu, pas pris !
voilà !
Mieux : pas bien caca beurk.