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Licences EASA et administrations
Posté : 26 déc. 2013, 08:40
par jfab45
Hello tout le monde !
J'ai plusieurs questions !
J'ai actuellement un PPL français , je passe actuellement l'ATPL(A) Théorique en France (Mermoz), une classe 1 passée en France !
Cependant, je souhaite faire le CPL IR ME hors France mais tout en restant en Europe.
- Mon ATPL Théorique sera t'il bien valide partout ?
- Devrais-je convertir mon PPL français en PPL du pays de formation ? Idem pour la classe 1 ?
- A la fin de la formation, le CPL IR ME EASA sera t'il valide et utilisable en France ? Ou alors dois-je demander quelques chose à la DGAC ?
- Si je converti mes licences EASA pas française en française, pourrais-je continuer à proroger les licences dans le pays où j'ai effectué la pratique ?
- La TVA ! Certains FTO me disent que la TVA pour le CPL IR ME MCC n'est pas applicable puisque formation à but professionnel, d'autres l'appliquent puisque je ne suis pas une entreprise ! Alors ? Qui a raison ?
Merci beaucoup pour vos réponses !!
Bonne journée et bonnes fêtes à tous !!
Posté : 26 déc. 2013, 12:10
par Brummy
- Mon ATPL Théorique sera t'il bien valide partout ?
Oui. Il faudra juste que ton ecole en France signe un formulaire pour attester de la reussite des 14 exams.
- Devrais-je convertir mon PPL français en PPL du pays de formation ? Idem pour la classe 1 ?
Une fois que tu auras un CPL, ton PPL "francais" ne vaudra plus rien. Tu auras toujours les privileges lies au PPL, mais rattaches a ton CPL. Par contre (et ca depend d'ou/comment tu fais ta formation CPL/IR) il te faudra transferer ta SEP sur ton CPL. De la paperasse et un cheque (ou 2) suffiront.
Classe 1: OUI! Il faut la transferer de la France vers le pays dans lequel tu feras ta formation CPL. Occupe toi en MAINTENANT!!!!!! Ca peut prendre beaucoup de temps.
- A la fin de la formation, le CPL IR ME EASA sera t'il valide et utilisable en France ? Ou alors dois-je demander quelques chose à la DGAC ?
C'est une licence Europeenne. Theoriquement, elle est valable partout en Europe.
- Si je converti mes licences EASA pas française en française, pourrais-je continuer à proroger les licences dans le pays où j'ai effectué la pratique ?
C'est une licence Europeenne. Donc oui.
- La TVA ! Certains FTO me disent que la TVA pour le CPL IR ME MCC n'est pas applicable puisque formation à but professionnel, d'autres l'appliquent puisque je ne suis pas une entreprise ! Alors ? Qui a raison ?
Alors la!?
TVA
Posté : 26 déc. 2013, 13:36
par val17f
Bonjour,
Pour la TVA
Dans le cadre de la formation professionnelles continue, les tarifs sont exonérés de TVA. (source Aéropyrénées)
http://vosdroits.service-public.fr/prof ... 9113.xhtml
Posté : 26 déc. 2013, 17:12
par jfab45
Est ce que cet article de la TVA est applicable dans un autre pays ?
En tout cas merci beaucoup pour vos réponses !!
Posté : 26 déc. 2013, 18:09
par Brummy
Je ne sais pas pour tous les pays, mais au Royaume Uni, tu payes la TVA.
Posté : 21 janv. 2014, 22:25
par Stubentor
Je sais que en Pologne, tu payes pas la TVA pour une formation de pilote pro, c'est pour ça que c'est pas cher, je le sais car je fais une formation là-bas.
Posté : 22 janv. 2014, 00:15
par ooKAISERSOZEoo
Stubentor a écrit :Je sais que en Pologne, tu payes pas la TVA pour une formation de pilote pro, c'est pour ça que c'est pas cher, je le sais car je fais une formation là-bas.
Dans un autre post tu dis que tu as été formé à Oxford.
Il y a un village qui s'appelle Oxford en Pologne ?
Posté : 22 janv. 2014, 00:18
par Stubentor
Je te signale qu'il existe plusieurs formations, et j'ai fini ma formation à Oxford depuis longtemps
Posté : 22 janv. 2014, 00:21
par ooKAISERSOZEoo
L'autre post parlait du meilleur choix entre ctc et oaa, celui qui offre le plus de débouché.
J'ai pensé en voyant ta réponse que tu avais été en intégré a oxford, du coup je ne vois pas ce que tu peux faire de plus...
Posté : 22 janv. 2014, 00:23
par Stubentor
J'étais en formation modulaire, maintenant je fais la FI en Pologne
Posté : 22 janv. 2014, 10:31
par ertach
En France la TVA n'est "normalement" pas applicable pour une formation, dans d'autres pays c'est leur fiscalité qui compte.
Posté : 15 févr. 2014, 10:45
par jfab45
Merci pour vos réponses !
Je compte faire l'IR ME d'abord et plus tard le CPL, donc forcément je devrais user du droit de mon PPL sur place.
S'il est EASA, je n'aurais normalement pas besoin de le convertir ! Mais ! Sur ma licence il est écrit JAA ...
Pour ceux qui ont passé dernièrement le PPL, y a t'il marqué EASA sur votre licence ?
Comment pourrais je faire pour en récupérer une EASA ?
Même question pour la classe 1/2.
Et si une classe 1 ou 2 est EASA, pourquoi devrait il y avoir un transfert de dossier puisque c'est censé être valable en Europe ?
Merci pour vos lumières !
Posté : 15 févr. 2014, 10:58
par JAimeLesAvions
jfab45 a écrit :Merci pour vos réponses !
Je compte faire l'IR ME d'abord et plus tard le CPL, donc forcément je devrais user du droit de mon PPL sur place.
S'il est EASA, je n'aurais normalement pas besoin de le convertir ! Mais ! Sur ma licence il est écrit JAA ...
Pour ceux qui ont passé dernièrement le PPL, y a t'il marqué EASA sur votre licence ?
Comment pourrais je faire pour en récupérer une EASA ?
Même question pour la classe 1/2.
Et si une classe 1 ou 2 est EASA, pourquoi devrait il y avoir un transfert de dossier puisque c'est censé être valable en Europe ?
Merci pour vos lumières !
Une licence JAA est de plein droit une licence EASA sans nécessité de conversion, c'est dans le règlement Aircrew.
En fait tu devrais lire ce règlement car toutes les réponses sont dedans, et ça te servira de toutes façons.
Pour le médical, c'est aussi dans le règlement: ton dossier médical doit être tenu par l'état émetteur de ta licence.
Si tu fais une formation pratique dans un autre pays, soit tu décides que ton CPL sera émis par la France, à ce moment tu demanderas l'émission de ton CPL par la France et tu n'as pas à tranférer ton médical. Dans ce cas ton test CPL et ton test IR doivent être faits par un FE qui aura reçu un briefing de la part de la DGAC préalablement
Soit tu décides que ton CPL sera émis par l'autre pays, et tu dois transférer ton dossier médical.
Si tu veux garder ton médical en France, il faut te renseigner aurpès de la DGAC pour savoir si les papiers que ton ATO étrangère et ton FE étranger te donneront leur conviendront. Il vaut mieux trouver quelqu'un qui l'a déjà fait avant.
Avant l'Aircrew, c'était faisable de transférer sa licence hors de France alors que transférer une formation faite à l'étranger en France était peu envisageable, donc je pense que personne n'a d'expérience dans ce sens, et que c'est pour ça que la plupart des gens transfèrent leur médical, ou pensent même que c'est la seule façon.
Posté : 15 févr. 2014, 11:08
par jfab45
Merci pour ta réponse !
Posté : 15 févr. 2014, 11:14
par JAimeLesAvions
Posté : 15 févr. 2014, 11:30
par jfab45
Impeccable ! Je te remercie !!