immatriculation F pour tous les avions en France ?

Devenir Pilote de Ligne en empruntant la "petite porte" en France et/ou en Europe.

Modérateur : Big Brother

Répondre
Avatar du membre
Auteur du sujet
mobydik
Captain posteur
Messages : 224
Enregistré le : 31 janv. 2003, 01:00
Localisation : Montréal -expa réunionnais-

Message par mobydik »

vu dans l'Aviaton & Pilotes du mois d'avril : tous les avions resident plus de 183 jours sur le sol francais seront oblliges de se faire immatricule en Fox ET certif. francaise. Pourkoi 183 jours ? pour, je cite "que ce delai soit conforme a celui prevu au titre du code des impots pour la taxation des aeronefs importes" (y compris ceux de l'Union europeenne) donc encore histoire d'argent, non ?

<IMG SRC="/phpBB/images/smiles/mef.gif"> alors, poisson d'avril ou pas ??? <IMG SRC="/phpBB/images/smiles/reflexion.gif"> <IMG SRC="/phpBB/images/smiles/icon_confused.gif"> en tout cas je l'espere

Avatar du membre
Toffou
Chef de secteur posteur
Messages : 1360
Enregistré le : 16 juin 2002, 02:00
Localisation : LFRR
Âge : 37

Message par Toffou »

Hmmm, non ce n'est pas un poisson d'avril, et d'ailleurs on en discute sur Radiocockpit...

En gros, il "suffit" de faire un ptit voyage à l'étranger, genre tu vas dormir une nuit en Italie peinard, pour que le compteur soit remis à zéro. Donc en gros ça ne pénalisera que les aéroclubs, et pas les sociétés qui profitent des paradis fiscaux, donc ça ne sert pas à grand-chose...
'"L''intelligence a été inventée il y a très longtemps par un type vachement malin. La connerie, c''est autre chose, c''est une création collective.'" P. Geluck

Avatar du membre
CAT II
Pax du forum
Messages : 1
Enregistré le : 21 juil. 2003, 02:00

Message par CAT II »

Cela aura au moins un avantage : faire fuir hors de France les propriétaires d?avions privés qui font voler quelques pilotes débutant à la recherche d?heure de vol?. sur des avions de type Citation, beech 200 etc ?

Avatar du membre
"Howling Mad" M
Elève-pilote posteur
Messages : 21
Enregistré le : 13 mars 2002, 01:00
Localisation : Cuers (LFTF) puis un peu partout

Message par "Howling Mad" M »

A mon avis, ca a tres peu de chance de passer...

Au dela des raisons fiscales, pas mal d appareils sont immatricules en N ou en RA parce que ils ne sont, ni certifies, ni certifiables en France!

D autre part, on imagine mal une compagnie d aviation d affaire faire docilement immatriculer ses appareils en F, et envoyer tout son PN fiare convertir leurs licences FAA en licences JAA a 8 briques par tete! M est d avis qu ils vont rouspeter un peu...

De toute maniere, MobyDick a raison, c est tres facile a tourner...

Looping

Répondre



  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message