Présence instructeur obligatoire
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Re: Présence instructeur obligatoire
En NCO, le pilote est généralement l'opérateur (même en vol aeroclub, ou location école)
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Re: Présence instructeur obligatoire
EC 216/2008 a été remplacé par une nouvelle version de la réglementation de base, mais je pense que cela donne une bonne idée de qui est l'opérateur en club.ORO.GEN.110 (a): “The operator is responsible for the operation of the aircraft in accordance with Annex IV to Regulation (EC) No 216/2008”.
La FAQ de Part-ORO dit aussi
The operators are responsible for checking that they comply with all the Essential Requirements contained in Annex IV of the Regulation (EC) 216/2008.
- Ce n'est pas le club qui désigne le CdB.
- Ce n'est pas le club qui est responsable de la préparation de vol.
- Ce n'est pas le club qui met à disposition les informations météo et aéronautiques
- Ce n'est pas le club qui est responsable si le CdB continue le vol dans des conditions météo adverses
Re: Présence instructeur obligatoire
Le jour où j'ai piloté un planneur du club qui a finit dans un champs avec un papier d'assurance expiré, c'était moi l'opérateur, aussi le responsable de conformité et compliance...ce n'est pas le club, ce n'est pas le CFI, en tout cas c'est moi qui a payé pour les réparations du train d'atterrissage (heureusement qu'il n'avait pas de responsabilité civile)
En opération NCO et maintenance Part-M/ML, il faut faire attention: c'est le pilote qui est responsable de l'opération, le vol, checker la maintenance, les papiers et surtout que l'assurance est valable, de préférence avant vol ou accident
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Re: Présence instructeur obligatoire
Wow, tu m'apprends quelque chose d'important !IbraBell a écrit : ↑14 juin 2022, 13:00 Le jour où j'ai piloté un planneur du club qui a finit dans un champs avec un papier d'assurance expiré, c'était moi l'opérateur, aussi le responsable de conformité et compliance...ce n'est pas le club, ce n'est pas le CFI, en tout cas c'est moi qui a payé pour les réparations du train d'atterrissage (heureusement qu'il n'avait pas de responsabilité civile)
En opération NCO et maintenance Part-M/ML, il faut faire attention: c'est le pilote qui est responsable de l'opération, le vol, checker la maintenance, les papiers et surtout que l'assurance est valable, de préférence avant vol ou accident
Il n'y a de notion d'opérateur que si une entreprise donne des instructions aux pilotes quant aux vols qu'ils doivent réaliser ?
Je suis passé chez un opérateur où l'assurance n'était que pour 2 personnes tandis que l'avion était exploité à 4...
Re: Présence instructeur obligatoire
Pour un vol avec un PPL en CDB selon NCO/NCC, le pilote c'est de facto l'opérateur
Sur une AOC+CAT, c'est bien clair qui est l'opérateur
Un peu hors sujet, pour des vols privés sans AOC en NCO/NCC avec un CPL/ATPL qui vole sur l'avion d'un proprio (+familles & amis) ou d'une boite (+salariés & clients) contre l'argent, c'est le proprio ou la boite qui est l'opérateur: ils contrôlent le vol et fournissent l'avion, en général, l'opérateur c'est celui qui fournit l'avion et paye le pilote....mais bon ça devient bizarre quand on fournit l'avion et le pilote sans AOC+CAT comme les boites qui fournissent pilote+avion pour les membres du public, quand on envoit deux factures séparées pour le pilote et pour l'avion contre l'argent, personne ne sait qui est l'opérateur
Sur une AOC+CAT, c'est bien clair qui est l'opérateur
Un peu hors sujet, pour des vols privés sans AOC en NCO/NCC avec un CPL/ATPL qui vole sur l'avion d'un proprio (+familles & amis) ou d'une boite (+salariés & clients) contre l'argent, c'est le proprio ou la boite qui est l'opérateur: ils contrôlent le vol et fournissent l'avion, en général, l'opérateur c'est celui qui fournit l'avion et paye le pilote....mais bon ça devient bizarre quand on fournit l'avion et le pilote sans AOC+CAT comme les boites qui fournissent pilote+avion pour les membres du public, quand on envoit deux factures séparées pour le pilote et pour l'avion contre l'argent, personne ne sait qui est l'opérateur
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Re: Présence instructeur obligatoire
Dans ce dernier cas c'est le client en direct, non ?
Rien ne m'empêche d'acheter ou louer un avion, et de payer un pilote.
Être une entreprise qui propose les deux dévoie le système mais pas tant que ça
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Re: Présence instructeur obligatoire
Tant que le responsable est bien identifié et il est bien assuré ça marche, mais ce n'est pas blanc/noir dans le dernier cas qui est le responsable?
Pareil pour les vols ou il faut avoir un instructeur à bord, je ne sais pas les raisons derrière? mais j'imagine il est responsable par défaut et il sera bien assuré par l'école et la fédération vu les risques?
Parfois même en étant assis sur la place derrière en mode passager, sans être CDB, ni avoir accès aux contrôles, ça peut aller loin...
https://france3-regions.francetvinfo.fr ... 45914.html
http://www.crash-aerien.news/forum/coll ... 9-105.html
Pareil pour les vols ou il faut avoir un instructeur à bord, je ne sais pas les raisons derrière? mais j'imagine il est responsable par défaut et il sera bien assuré par l'école et la fédération vu les risques?
Parfois même en étant assis sur la place derrière en mode passager, sans être CDB, ni avoir accès aux contrôles, ça peut aller loin...
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Re: Présence instructeur obligatoire
Je pense que c'est article n'est pas conforme à la réalité de l'accident. Tout du moins ce n'est pas mon souvenir du rapport préliminaire de l'enquête, et du compte-rendu du procès.IbraBell a écrit : ↑14 juin 2022, 21:05Parfois même en étant assis sur la place derrière en mode passager, sans être CDB, ni avoir accès aux contrôles, ça peut aller loin...
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