Quelle assurance pour un PPL?

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Frax
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Quelle assurance pour un PPL?

Message par Frax »

Bonjour,

Je vais prochainement commencer une formation PPL et j'aimerai savoir quelle assurance vous avez, lesquelles vous conseilleriez et lesquelles éviter.
Je cherche le type d'assurance ou si je crash l'avion j'aurais pas besoin de le repayer a neuf
Sur les fiches de la FAA il me semble que c'est l'école qui assure les avions? Mais qu'en est t'il de la responsabilité du pilote ?
La ou j'ai mon assurance responsabilité civile ils n'ont pas d'offres pour l'aéronautique

Merci
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Max89
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par Max89 »

As-tu demandé à ton assurance si la pratique de l’aviation de loisirs est couverte par ta RC actuelle. Sinon l’exclusion, ou les activités spécifiques (voltige, VDN, …) doivent apparaître en toute lettre dans ton contrat ou ses annexes. Pas besoin de multiplier les polices, sauf si tu es actionnaires d’une compagnie ;)
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LC41
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par LC41 »

Normalement les avions de club sont assurés responsabilité civile et corps. Dans certains cas le club n'a pas d'assurance de corps.

En général tu es quand même redevable de la franchise qui peut être de l'ordre de 2000 €.

Pendant la formation, ou au moins au début, c'est l'instructeur qui est commandant de bord et donc responsable des dégâts matériels. Mais lorsque tu pars en solo, tu portes une responsabilité.
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seaman208
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par seaman208 »

LC41 a écrit : 27 févr. 2023, 18:41 Normalement les avions de club sont assurés responsabilité civile et corps. Dans certains cas le club n'a pas d'assurance de corps.

En général tu es quand même redevable de la franchise qui peut être de l'ordre de 2000 €.

Pendant la formation, ou au moins au début, c'est l'instructeur qui est commandant de bord et donc responsable des dégâts matériels. Mais lorsque tu pars en solo, tu portes une responsabilité.
C'est intéressant cette histoire de franchise dans les clubs car elle n'est généralement pas communiqué vis à vis des pilotes ou EP lors de l'inscription ou renouvellement annuel d'inscription.
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arogues
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par arogues »

seaman208 a écrit : 01 mars 2023, 10:47 C'est intéressant cette histoire de franchise dans les clubs car elle n'est généralement pas communiqué vis à vis des pilotes ou EP lors de l'inscription ou renouvellement annuel d'inscription.
Après à part des cas de négligeance extrême (ou pire de dégat volontaires), souvent les clubs paient la franchise.
Mais c'est sur : j'abime l'aile d'un avion car je n'ai pas ouvert en grand les portes du hangar alors que c'est écrit, rabaché, ... et bien peut être que la le club pourrait demander à faire payer la franchise par le membre.
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par gael0125 »

Chez nous la franchise est bel et bien payée par le pilote en cas de casse. C'est bien sur mentionné dans le reglement interieur. Je crois que c'est l'equivalent de 10h de vol, donc entre 1500 et 2000€.
Dans un autre club on propose un "rachat de franchise" pour 30€ par an, notamment parce qu'on a du train classique et bon, pas mal de casse helice, on recommande ça aux pilotes tailwheel.
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parparin
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par parparin »

gael0125 a écrit : 01 mars 2023, 12:44 Chez nous la franchise est bel et bien payée par le pilote en cas de casse. C'est bien sur mentionné dans le reglement interieur. Je crois que c'est l'equivalent de 10h de vol, donc entre 1500 et 2000€.
Dans un autre club on propose un "rachat de franchise" pour 30€ par an, notamment parce qu'on a du train classique et bon, pas mal de casse helice, on recommande ça aux pilotes tailwheel.
Personnellement je fuis ces aéroclubs qui rejettent la franchise sur les membres pour plusieurs raisons :
- Soit c'est arrivé "plusieurs fois" et dans ce cas faut revoir la formation et/ou les critères de lâchés par les FI !
- Soit c'est une "garantie", dans ce cas qu'elle confiance à t'on du pilote qui fait quand même sa prorog tous les 2 ans, son vol "club avec FI" tous les ans, ses 2 vol de obligatoires tous les mois, ect... donc là encore, faut revoir les FI et les critères de lâché de vol par les FI
- Soit c'est accidentel, comme je dis souvent, si on veut pas de risque on fait pas. Combien de fois on entend "je suis le chef pilote et celui qui risque c'est moi!"
Ben chef soit pas Kalif à la place du Kalif si tu veux pas prendre de risque. Laisse la place aux autres...

- Si sur un train classic cela arrive souvent, ben encore une fois, voir les critères de lâché du pilote et la formation des FI au lâcher du pilote sur l'avion.
- Si ca arrive une fois ou deux dans une vie d'aéroclub, c'est un risque connu et reconnu. En quoi un pilote devrait payer la franchise.

Et le pilote qui plante l'avion de son fait parce qu'il est dangereux, en général on les voient venir de loin et on les éjecte du club avant.

Moi ces aéroclubs, je les fuis parce qu'ils reportent leurs incompétences aux contrôles sur les pilotes, c'est une notion de facilité ! pas une notion de responsabilité.
Si on veut pas de responsabilité on se positionne pas au poste. Etre aux commandes d'un club, c'est pas un galon sur une épaulette ou un titre honorifique c'est aussi savoir assumer et mettre en place les process qui vont bien.

.
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LC41
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par LC41 »

parparin a écrit : 01 mars 2023, 19:55 Personnellement je fuis ces aéroclubs qui rejettent la franchise sur les membres pour plusieurs raisons :
Le fait d'avoir un enjeu financier responsabilise. Si on ne peut pas casser un avion impunément, on va peut-être prendre des décisions différentes...

Pour cette raison je ne louerai pas mon avion. Si quelqu'un d'autre doit voler dessus, il devra être propriétaire d'une part afin d'avoir quelque chose en jeu.
parparin a écrit : 01 mars 2023, 19:55 Moi ces aéroclubs, je les fuis parce qu'ils reportent leurs incompétences aux contrôles sur les pilotes, c'est une notion de facilité ! pas une notion de responsabilité.
L'immobilisation de l'avion est déjà une punition lourde à porter pour le club, sans compter le manque de jouissance. Faire porter la franchise au pilote permet en plus de réduire le coût pour les autres...

Cela dit, l'incident ou l'accident pourrait être dû à une défaillance mécanique. Le train ne sort pas, la roue tombe de l'avion au décollage... Dans ce cas faire porter une telle responsabilité financière au pilote ne serait pas raisonnable.
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parparin
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par parparin »

LC41 a écrit : 01 mars 2023, 20:29
Le fait d'avoir un enjeu financier responsabilise. Si on ne peut pas casser un avion impunément, on va peut-être prendre des décisions différentes...
Ok mais prendre aussi la mauvaise décision par peur de payer la franchise. Mettre la pression est le meilleur moyen de perdre toutes efficacités en cas de problème.
LC41 a écrit : 01 mars 2023, 20:29 Pour cette raison je ne louerai pas mon avion. Si quelqu'un d'autre doit voler dessus, il devra être propriétaire d'une part afin d'avoir quelque chose en jeu.
C'est un choix de gestion, quand on est propriétaire on a une autre vision des choses.

LC41 a écrit : 01 mars 2023, 20:29 L'immobilisation de l'avion est déjà une punition lourde à porter pour le club, sans compter le manque de jouissance. Faire porter la franchise au pilote permet en plus de réduire le coût pour les autres...
Avec cette épées damocles au dessus de la tête, bonjour la pression, "dois je faire un atterrissage en campagne avec risque de casse et payer la franchise ou continuer pour tenter d'atteindre la piste sans peut être avoir a payer si je réussi ?.."
LC41 a écrit : 01 mars 2023, 20:29 Cela dit, l'incident ou l'accident pourrait être dû à une défaillance mécanique. Le train ne sort pas, la roue tombe de l'avion au décollage... Dans ce cas faire porter une telle responsabilité financière au pilote ne serait pas raisonnable.
On est bien d'accord, mais alors c'est quoi la limite pour savoir si tu paies la franchise ou pas ? piloter en situation d'urgence avec cette question, reviendra à ce vautrer lamentablement.
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par LC41 »

parparin a écrit : 01 mars 2023, 20:52
LC41 a écrit : 01 mars 2023, 20:29
Le fait d'avoir un enjeu financier responsabilise. Si on ne peut pas casser un avion impunément, on va peut-être prendre des décisions différentes...
Ok mais prendre aussi la mauvaise décision par peur de payer la franchise. Mettre la pression est le meilleur moyen de perdre toutes efficacités en cas de problème.
Et bien, dis donc... C'est vrai que la perspective d'avoir à payer pour la casse fait perdre la boule :tss:

Ça donne envie de vendre l'avion pour voler en club et pouvoir casser impunément. :)
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parparin
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par parparin »

LC41 a écrit : 01 mars 2023, 21:19
Ça donne envie de vendre l'avion pour voler en club et pouvoir casser impunément. :)
faut pas être dans cet extrémisme, ce n'est pas le discours que je tiens, je dis simplement que la franchise n'a pas que des vertus.

Tient ca me fait penser au lavage des avions, un AC ou je suis, comme ils en avaient marre d'avoir des avions pas lavés, ils ont décidé que chaque membre paierait en plus de leur cotisation 30€ par an pour payer un gamin qui nettoieraient les avions.

Superbe réussite, 6 mois plus tard plus personne ne nettoyaient les avions puisqu'il payaient pour ca :bleble:

Coup de gueule du Président qui a arrêté la gabegie, un petit coup de police, comme par hasard les 30€ enlevé et les avions nettoyés. :lol:
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par JAimeLesAvions »

Avez vous lu le contrat d'assurance?
Le recours de l'assureur: le principe est que celui qui a payé pour un autre peut se retourner contre le responsable. La sécu se retourne contre le responsable de l'accident pour qu'il prenne en charge le coût des soins supportés par la sécu, l'assureur a le droit de se retourner contre le pilote responsable de l'assurance. L'assureur protège le propriétaire de l'avion pas nécessairement le pilote. Donc l'assureur a le droit de se retourner contre le responsable pour se faire rembourser de ce qu'elle doit donner aux victimes, sauf si le contrat prévoit expressément la renonciation au recours de l'assureur contre l'équipage. Avec la concurrence européenne certains courtiers ont commercialisé des contrats sans renonciation à recours de compagnies étrangères.
Si da el cántaro en la piedra o la piedra en el cántaro, mal para el cántaro.
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IbraBell
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par IbraBell »

Oui l'assurance paye toujours celui qui paye la cotisation mais elle peut se retrouner contre le proprio ou le pilot, s'ils possèdent quelque chose...
PPL+IR+CRI, SPL, FAA, SEP/MEP/TMG
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par gael0125 »

L'anpi a emis une etude par un juriste spécialisé il y a peu, justement pour traiter le cas des instructeurs qui interviennent sur des avions de pilotes privés, et eviter que l'assurance (du proprio) puisse se retourner contre le pilote instructeur lors d'une casse. Mais on s'eloigne un peu du sujet.
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par JAimeLesAvions »

Tout le monde s'agite sur la franchise voire l'avion à rembourser, mais ce n'est pas ça le risque. Le risque c'est:
- Les passagers, les personnes au sol qui sont blessées : la sécu va payer les soins elle cherchera à se rembourser en mettant en cause l'auteur de l'accident, le pilote. La journée de réanimation se chiffre en milliers d'euros.
- L'assureur du club qui a déboursé quelque chose qui se retourne contre vous (dommages à l'avion, dégats aux sol, indemnisation des victimes.)
- Les victimes elle mêmes, pour leurs blessures et les dommages à leurs biens, pour ce que l'assurance ne leur a pas payé
- Les assureurs des victimes qui se retourneront contre vous pour ce qu'ils auront déboursé (dommage au sol si le propriétaire est assuré, échéance de la maison du passager tant que son état ne permet pas de travailler, etc.)
Ce que vous demandera l'aéroclub sera le dernier de vos soucis.
Si da el cántaro en la piedra o la piedra en el cántaro, mal para el cántaro.
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par JAimeLesAvions »

gael0125 a écrit : 03 mars 2023, 10:50 L'anpi a emis une etude par un juriste spécialisé il y a peu, justement pour traiter le cas des instructeurs qui interviennent sur des avions de pilotes privés, et eviter que l'assurance (du proprio) puisse se retourner contre le pilote instructeur lors d'une casse. Mais on s'eloigne un peu du sujet.
Comme du me l'as écris en privé, il faut d'une part un document signé par le club disant qu'il renonce à son recours contre le commandant de bord (ça peut être dans le règlement intérieur) sauf la franchise éventuellement. Et d'autre part une renonciation à recours de l'assureur, qui est parfois prévue au contrat, mais si elle ne l'est pas, il n'est pas prudent de piloter l'avion.
Si da el cántaro en la piedra o la piedra en el cántaro, mal para el cántaro.
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gael0125
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Re: Quelle assurance pour un PPL?

Message par gael0125 »

As tu deja fait faire des renonciations a recours par l'assureur? Ils ont été OK pour signer? Je re regardais la conference de l'anpi a ce sujet hier et ils conseillent bien de faire signer la renonciation a recours par le pilote (d'ailleurs quid de ses ayants-droit?! A mon avis, cela ne les engage pas) et d'envoyer cette renonciation a l'assureur.
Pour moi si tu es désigné au contrat l'assureur ne pourra pas se retourner. Mais j'ai du mal a trouver quelqu'un de competent pour avoir du conseil la dessus, ca va se finir en consultation avocat spécialisé, car chaque cas est particulier, autoentrepreneur, benevole, salarié, SAS,...
Conference interessante, ca parlait aussi du cas du vol d'instruction avec passagers a l'arriere....
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