Cotisation FFA illégale ?

[skintchole]

Bonjour à toutes et tous,

Cela fait plusieurs jours que je parcours inlassablement une multitude de forums ayants, de prés ou de loin, une relation avec l’aviation privé, tout particulièrement les aéroclubs et, par définitions, leurs pilotes adhérents.

En effet, je suis stupéfié, sidéré de constater qu’une très large majorité d’aéroclubs, pour ne pas dire la totalité, obligent leurs adhérents pilotes à cotiser à la Fédération Française Aéronautique sous peine d’exclusion, et cela, sans susciter aucune réaction de leur part. Comment expliquer ce « mutisme » ?

Comment, nous, pilotes épris de liberté pouvons-nous tolérer une telle pratique ?
En bien oui amis pilotes, cette pratique est illégale, bravant ainsi et sans scrupules les fondements même de la loi de 1901 sur le droit de liberté d’adhésion ou non...
Dites-moi si, certains d’entre vous, sont dans le même état de stupéfaction que moi…

Je reste à votre écoute, et bons vols à toutes et tous.

[IbraBell]

Tu peux avoir un group de proprietaires ou un club qui n'est pas associe FFA, il y a aussi des ecoles de pilotage qui ne sont pas associees à FFA. Je ne vois pas le problem, il y a du choix pour tout le monde.

Je peux comprendre pourquoi un aeroclub de benevoles avec des moyens limites impose une adhesion à la FAA pour des raisons financieres, politiques, subventions, assurance instructeurs, assurance eleve, declaration DTO, autorisation ATO...

L'assurance reste le principal cout dans cette affaire, celle chez FFA m'a l'air ok. Si je prends la meme assurance avec un etablissement financier, ils veulent 300€/an, alors je cotise chez FFA meme si 75% de mes vols sont hors aeroclub/ffa !

sans susciter aucune réaction de leur part. Comment expliquer ce « mutisme » ?

Parceque ça reste une bonne affaire financiere cote assurance et prix en heure de vol, et à la fin de la journee c'est le prix qui compte !

Perso, je prefeere rester "esclave" avec une assurance pas chere et heure de vol raisonable. Il faut etre naive pour ne pas voir l'avantage financier deriere (et croire qu'etre "libre" et "ne pas adherer" revient moins cher, sauf à l'aeroclub des bisounours). Apres, il y a beacoup de choix pour voler ou apprendre à voler hors FFA, il suffit d'aller dans un etablissment bien renome dans le monde professionel...

[skintchole]

Bonjour IbraBell,

Merci infiniment d’apporter autant et aussi rapidement ton attention à mon post.
Il ne s’agit pas d’empêcher une structure aéronautique d’adhérer à la FFA, elle fait ce qu’elle veut.
Par contre, qu’une association régie par la loi de 1901, et c’est le cas ici, oblige ses adhérents à cotiser à une autre association et strictement contrevenant, donc interdit.
De nombreuses condamnations sont relevées à ce sujet...
Le drame, dans tout cela, c’est qu’une très large majorité de pilotes ignorent ce contre-fait, et que la quasi totalité des aéro-clubs sont hors la loi… on paye, on a l’argent…
Et ta liberté dans tout cela ?
Je suis satisfait car la discussion est lancée… Encore merci.

[skintchole]

L'assurance reste le principal cout dans cette affaire, celle chez FFA m'a l'air ok. Si je prends la meme assurance avec un etablissement financier, ils veulent 300€/an, alors je cotise chez FFA meme si 75% de mes vols sont hors aeroclub/ffa !

Mais de quelle assurance parlez-vous ? Vous allez certainement m’aider à y voir un peu plus clair à ce sujet…
Et comment voler en dehors d'un club sans avoir son avion perso ?
Merci

[-Tomcat-]

Par contre, qu’une association régie par la loi de 1901, et c’est le cas ici, oblige ses adhérents à cotiser à une autre association et strictement contrevenant, donc interdit.

C'est le principe même d'une fédération. Tous les clubs sportifs de France sont dans le même cas. Tu cotises à une asso "locale" et à une fédération nationale.

[CincoEstrelle]

Par contre, qu’une association régie par la loi de 1901, et c’est le cas ici, oblige ses adhérents à cotiser à une autre association et strictement contrevenant, donc interdit.

C'est le principe même d'une fédération. Tous les clubs sportifs de France sont dans le même cas. Tu cotises à une asso "locale" et à une fédération nationale.

Attend qu'il découvre le foot, tu adhères à ton club, au district (départemental), à la ligue (régional), et à la FFF

[LC41]

Si tu veux adhérer à un aéroclub qui n'est affilié à aucune fédération, essaye l’Aeroclub Paris Sud ou l’Aeroclub de Seine et Oise...

[arogues]

Bonjour,

C'est quoi exactement qui est illégal ? Je n'arrive pas à comprendre. Les associations peuvent forcer dans leurs statuts que leurs membres actifs doivent prendre une cotisation fédérale.

Dans toutes les associations sportives ou je suis, si je veux pratiquer l'activité, il faut que je sois membre de l'association nationale (parapente et voile par ex).
Pour la voile, comme pour l'aéro, certains associations ne demandent pas à adhérer à l'association nationale (ex : les Glénans, on a pas de licences FFV sauf pour les formations fédérales, mais dans mon "Yacht Club", on ne monte pas sur un bateau sans la licence FFV).
Je pense que c'est pour une question d'assurance : on est assuré que si on est membre de l'association nationale.

En avion, l'assurance proposée par la FFA n'est pas une RC comme le fait par exemple la FFVL ou la FFV mais une IA + retour / rapatriement (16 €). La RC est portée par l'assurance de l'avion. La FFPLUM je crois fonctionne autrement.

[parparin]

Bonjour à toutes et tous,
En bien oui amis pilotes, cette pratique est illégale, bravant ainsi et sans scrupules les fondements même de la loi de 1901 sur le droit de liberté d’adhésion ou non...

Tu pourrais nous éclairer sur l'illégalité de l'adhésion, d'une association sportive à sa fédération ? et par définition les membres d'une association sportive adhérente à la fédération de rattachement.
Si tu as une jurisprudence, sur ces adhésions "illégales" je suis preneur.

Une association sportive loi 1901 est rattaché à une fédération, de part ces statuts et pour des raisons pratiques cités plus haut, maintenant je connais de propriétaires d'avions en association 1901 qui n'adhèrent pas à la FFA ni à l'AOPA mais s'ils sont seules et se débrouillent très bien. Il y en a même une à Lognes, mais au vu des difficultés rencontrées (TVA, formations, fiscalité... ) elle c'est transformée en Sté depuis peu

En fait dans tes propos on constate bien ta méconnaissance du milieu associatif sportif, et tu commences par polémiquer au lieu de te renseigner.
Je t'encourage donc à bien lire les statuts des aéroclubs rattachés à la FFA, ou autres associations sportives (foot, natations parachutisme..), et des associations libres de toutes fédérations.
Tu comprendras mieux pourquoi un aéroclub adhère à la FFA, mais rien ne t'oblige à adhérer à des associations sportives, sauf si tu veux profiter du système et ses avantages sans en payer les conséquences.

Par exemple cela fut un grand débat dans la parachutisme ou il faisait la différence entre parachutisme sportif et le parachutisme professionnel. D'ailleurs pour ce dernier pour être représentatif des institutions ils se sont liguer, comme quoi !

A+

[IbraBell]

C'est la premiere fois que je lis que "forcer la cotisation à une asso est illegale"

Je pense que c'est pour une question d'assurance : on est assuré que si on est membre de l'association nationale.

En avion, l'assurance proposée par la FFA n'est pas une RC comme le fait par exemple la FFVL ou la FFV mais une IA + retour / rapatriement (16 €). La RC est portée par l'assurance de l'avion.

Je pensais que c'etait evident, j'ai toujours pense qu'un pilote sait lire la doc legale d'une assurance, au pire, il suffit de demander qu'est ce qui est couvert par la cotisation d'une fede...

Et comment voler en dehors d'un club sans avoir son avion perso ?

"Acheter des heurs" chez une societe? on appelle ça une "location d'avion". Pas besoin d'avoir son avion et tu ne seras pas oblige de payer une cotisation illegale à la FFA.



Mais la societe, doit couvrir des couts, payer des taxes et degager du benef...A la fin de la journee, tu vas payer tes vols tres cher hors fede.

[skintchole]

C'est quoi exactement qui est illégal ? Je n'arrive pas à comprendre. Les associations peuvent forcer dans leurs statuts que leurs membres actifs doivent prendre une cotisation fédérale.

Bonjour,

Tout d’abord, merci infiniment pour toutes vos réponses.
Cependant, je vais tenter d’être le plus précis possible, c’est pas gagné , afin de recentrer le sujet sur les fondements même de la loi de 1901 à savoir entre autre, la possibilité d’adhérer ou pas...
Je vais lever ici quelques ambiguïtés :

NB : Une association, quelle qu’elle soit, a parfaitement le droit d’adhérer où elle le désire, à la FFA, à la FFPLUM, à la FF Pétanque et Jeu Provençal, et même, à un parti politique…
Mais, quelle oblige ses adhérents à y adhérer également sous peine d’exclusion, c’est là le problème. Elle ne peut que vous proposer de le faire, mais pas de vous y obliger…

1/ Les Aéro-clubs, sauf dans ce cas, ne sont rattachés à aucun ministère particulier autre que la DGAC, contrairement aux clubs sportifs qui eux le sont pour des raisons bien particulières comme les compétitions nationales ou internationales basées sur un individu ou un collectif, et bien d’autres spécificités que n’ont pas les aéro-clubs.
Donc, les Aéro-clubs ne sont pas considérés, au grand dam de certains, comme des « clubs sportifs » même si, par des stratagèmes bien huilés, on veut nous le faire croire…

2/ Les statuts d’une associations doivent respecter la LOI 1901, si cela n’est pas le cas, ils sont caduques, non avenus et condamnables… c’est le cas qui nous concerne...
Une clause d’adhésion obligatoire à une association régie par la loi de 1901 est-elle licite ? NON
En France, on vous laissera toujours le choix d’adhérer ou pas à une association, jamais une OBLIGATION…

3/ La FFA ne délivre aucune « licence »
La seule licence que possède un pilote, est celle délivrée par la DGAC.
« La licence » qui est délivrée par la FFA n’est qu’un « reçu » d’adhésion, rien de plus… Et si, exceptionnellement, vous ne désactivez pas la case qui vous prose la dématérialisation de votre « Reçu », vous ne le recevrez plus sous forme plastifiée...

4/ Trois types d’assurances :

- a/ La Responsabilité Civile avion. C'est une garantie obligatoire depuis 2004 (règlement européen 785/2004) Souscrite par l’aéro-club.
- b/ La garantie Corps d'Aéronefs, ou garantie Casse, c'est une garantie optionnelle mais très fortement conseillée, que la plupart des Aéro-clubs suscrivent. Avec, dans un certain nombre de cas, une participation du pilote adhérent...
- c/ L'Individuelle Accident à la place pilote : Il s’agit d’une OPTION. Un capital invalidité permanente ou décès pour le pilote de l’aéronef, qui n’est pas couvert par la RC Aéronef. NON OBLIGATOIRE.
C’est cette dernière que nous propose la FFA, puisque la a et la b sont souscrites par l’Aéro-club et prises en compte dans l’heure de vol que paye le pilote…

Voici donc quelques constats sur ce sujet. Je sais, au vu de quelques commentaires, que tout cela suscite de la perplexité, des interrogations, et voire même, une certaine forme de naïveté de ma part… Le but est que chacun puisse apporter ses idées et ses recherches.

Encore une fois, merci infiniment de m’accorder un certain intérêt, et pardon si mes propos peuvent vous paraître offensants, ce n’est pas mon intention.
Bien cordialement à vous toutes et à tous.

PS : J'ai inséré des liens mais j'ignore si cela va fonctionner

[Max89]

Personne ne t’oblige à rien. Les statuts des aéroclubs sont consultables avant inscription et même si la quasi unanimité intègre une clause imposant l’inscription à la FFA tu peux toujours en choisir un qui ne l’impose pas, ou voler dans une structure hors cadre. Le reste n’est que verbiage inutile.

[JAimeLesAvions]

Cependant, je vais tenter d’être le plus précis possible, c’est pas gagné ,

En effet ton explication est confuse: tu utilises plein de mots ronflants avec des points de suspension comme si tu étais à court de mots vides de sens,("caduques, non avenus et condamnables… " ) ou des majuscules comme pour donner un sens à une argumentation qui n'en n'a pas, mais tu ne développes aucune argumentation sérieuse.
Commence par lire les statuts de ton association et montre nous les éléments contraires à la loi de 1901.
Personne ne t'oblige à adhérer à quoi que ce soit notamment on ne t'oblige pas à adhérer à la fédération, tu n'en es pas membre.


Ton club t'impose de prendre une licence sportive, la licence fédérale, et pas d'adhérer à la fédération, c'est permis par l'article article L131-6 du code du sport, dernier alinea : "Les statuts des fédérations sportives peuvent prévoir que les membres adhérents des associations affiliées doivent être titulaires d'une licence sportive."
Si au lieu de passer du temps à écrire des choses tu avais simplement cherché "licence sportive" sur légifrance, si tu avais lu les statuts de la fédération et ceux de ton association, tu aurais trouvé ta réponse au lieu d'associer à la FFA le mot illégal dans le titre de ton post.

Sur l'assurance:
Article L321-4 du code du sport
"Les associations et les fédérations sportives sont tenues d'informer leurs adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.(...)" C'est l'assurance individuelle accident.
Article L321-5
"Les fédérations sportives agréées peuvent conclure des contrats collectifs d'assurance visant à garantir les associations affiliées et leurs licenciés (...)"
Article L321-6
"Lorsque la fédération agréée à laquelle est affiliée l'association sportive propose aux membres de celle-ci, qui sollicitent la délivrance d'une licence, d'adhérer simultanément au contrat collectif d'assurance de personnes qu'elle a souscrit, elle est tenue :
1° De formuler cette proposition dans un document, distinct ou non de la demande de licence, qui mentionne le prix de l'adhésion, précise qu'elle n'est pas obligatoire et indique que l'adhérent au contrat collectif peut en outre souscrire des garanties individuelles complémentaires ;
2° De joindre à ce document une notice établie par l'assureur conformément au deuxième alinéa de l'article L. 141-4 du code des assurances."

La seule chose qu'on pouvait reprocher à la FFA c'est de ne pas dire assez clairement que l'assurance individuelle accident proposée n'est pas obligatoire, mais ça a fait des progrès. Ce qu'on peut reprocher à certains clubs qui ne font pas passer leurs membres par smile pour prendre la licence fédérale est de ne pas dire clairement que l'assurance individuelle n'est pas obligatoire.

[skintchole]

Cependant, je vais tenter d’être le plus précis possible, c’est pas gagné ,

Si au lieu de passer du temps à écrire des choses tu avais simplement cherché "licence sportive" sur légifrance, si tu avais lu les statust de la fédération et ceux de ton association, tu aurais trouvé ta réponse au lieu d'associer à la FFA le mot illégal dans le titre de ton post.

Bonjour JAimeLesAvions,

Si je n’avais pas titré mon post de cette manière avec un point d’interrogation, je n’aurais certainement pas obtenu la réponse claire nette et précise que vous m’avez apportée, et je vous en remercie infiniment.
Cela va me permettre d’orienter mes réflexions et jugements sur de nouvelles bases...

Bien cordialement à vous.

[IbraBell]

1/ Les Aéro-clubs, sauf dans ce cas, ne sont rattachés à aucun ministère particulier autre que la DGAC, contrairement aux clubs sportifs qui eux le sont pour des raisons bien particulières comme les compétitions nationales ou internationales basées sur un individu ou un collectif, et bien d’autres spécificités que n’ont pas les aéro-clubs.
Donc, les Aéro-clubs ne sont pas considérés, au grand dam de certains, comme des « clubs sportifs » même si, par des stratagèmes bien huilés, on veut nous le faire croire…

D'abord la DGAC n'est pas un ministère, meme s'ils sont rattachés au ministère de transition écologique...


Si tu cherches des ministères pour "orthogonaliser les idées", c'est soit le ministère des sports, jeunesse et vie associative? soit ministère des transports?


Je doute que c'est le ministère du transport? vu que l'activité n'est pas faite par des pilotes pro (CPL/IR) avec une companie aérienne ou société de travail aérienne. Ceci dit, l'activité aéro-club doit satisfaire à quelques articles dans le code des transports...

Ce qui te laisses la partie "jeunesse, sports et vie associative". Ce concept n'est pas spécifique à la France, une bonne partie de l'aviation légère en France, Allemagne, Europe de l'est (Pologne, Tchèque...), Europe de sud (Italie, Espagne...) et Baltic (Suède) est faite au sein des fédé sportives...

C'est même écrit dans Part-NCO,



Le seul pays qui n'a pas ce concept de fédération sportive c'ést le Royaume-Uni (je laisse US à cote avec EAA & AOPA mais c'est principalement des proprios), toute l'aviation certifiée est sous DfT (Département for Transport), l'aviation non certifiée est sous des associations avec cotisations obligatoires (LAA, BMA, BGA). Si tu ne veux pas joindre des asso, tu peux voler sur un SSDR (max 300kg) ou voler avec un Drone depuis ton jardin. Il n'y a pas d'aéroclubs au Royaume-Uni, ceci dit j'ai été membre du "TigerClub" et "SVAS", il fait cotiser pour être membre!

https://svas.org.uk/

https://www.tigerclub.co.uk/

[Raoul Volfoni]

Personne ne t’oblige à rien. Les statuts des aéroclubs sont consultables avant inscription et même si la quasi unanimité intègre une clause imposant l’inscription à la FFA tu peux toujours en choisir un qui ne l’impose pas, ou voler dans une structure hors cadre. Le reste n’est que verbiage inutile.

exactement
en outre il me semble que pour que le club soit labellisé FFA il faut que tous ses membres adhérent à la FFA
c'est la raison pour laquelle c'est imposé dans les clubs "FFA"

[IbraBell]

en outre il me semble que pour que le club soit labellisé FFA il faut que tous ses membres adhérent à la FFA
c'est la raison pour laquelle c'est imposé dans les clubs "FFA"

J'imagine un club avec "membres FFA" et "membres non-FFA" doit avoir deux tarifs différents? au moins pour l'aspect assurance...

[Max89]

Alors ça serait un « club non-FFA » auquel certains pilotes cotisent à la FFA à titre perso, soit parce qu’ils volent ailleurs dans un club FFA soit pour bénéficier des avantages de la fédé…

[-Tomcat-]

Alors ça serait un « club non-FFA » auquel certains pilotes cotisent à la FFA à titre perso, soit parce qu’ils volent ailleurs dans un club FFA soit pour bénéficier des avantages de la fédé…

Je ne vois vraiment aucune raison de cotiser à la FFA si tu n'es pas membre d'un club FFA...

[arogues]

Alors ça serait un « club non-FFA » auquel certains pilotes cotisent à la FFA à titre perso, soit parce qu’ils volent ailleurs dans un club FFA soit pour bénéficier des avantages de la fédé…

Je ne vois vraiment aucune raison de cotiser à la FFA si tu n'es pas membre d'un club FFA...

Et surtout c'est impossible : la FFA est une association de club. Une personne ne peut pas prendre une cotisation FFA sans être membre d'un club d'abord.

Et ensuite la FFA a 2 ministère de tutelle : Jeunesse et Sport (voltige, rallye, ...) et transport. Et heureusement qu'il y a Jeunesse & Sport, car cela permer de subventionner ces sports aériens (pour les jeunes, c'est nos licences si je ne me trompe pas).