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Transfert de licence entre pays EU

Posté : 28 janv. 2017, 14:55
par jfab45
hello tous !!

Tout le monde le sait, toutes les formalités administratives sont très compliqué quand il s'agit de licence avec nos administrations aéronautiques.
Je propose qu'on fasse un post épinglé avec toutes les procédures par pays EU pour que chacun trouve son bonheur suivant le pays où il veut transférer sa licence, sans avoir à chercher à droite à gauche des infos qui sont sûrement périmés, surtout depuis le passage à l'EASA.

Bon malheureusement je ne m'y connais pas trop hm .... Donc si sur le forum des personnes ont déjà expérimentés un transfert de licence ... :D

Il faudrait les détails pour les transferts entre :
FR / UK
FR / IR
FR / DE

Je pense que ce sont les pays les plus demandés.

A vos claviers !! :D

Posté : 29 janv. 2017, 06:57
par nicnic
:D

Salut,

Dans mon cas c'est l'opposé mais j'avais déjà créé un poste pour ça, pour le moment sans réponse, sans doute dû à la non banalité de la chose.

Si il y a des retours de transfert GR/FR je suis preneur. ( on parle bien entendu de Frozen ATPL et MCC )

a++

Nico

Re: Transfert de licence entre pays EU

Posté : 29 janv. 2017, 11:27
par flyingtom
jfab45 a écrit :hello tous !!

Tout le monde le sait, toutes les formalités administratives sont très compliqué quand il s'agit de licence avec nos administrations aéronautiques.
Je propose qu'on fasse un post épinglé avec toutes les procédures par pays EU pour que chacun trouve son bonheur suivant le pays où il veut transférer sa licence, sans avoir à chercher à droite à gauche des infos qui sont sûrement périmés, surtout depuis le passage à l'EASA.

Bon malheureusement je ne m'y connais pas trop hm .... Donc si sur le forum des personnes ont déjà expérimentés un transfert de licence ... :D

Il faudrait les détails pour les transferts entre :
FR / UK
FR / IR
FR / DE

Je pense que ce sont les pays les plus demandés.

A vos claviers !! :D
Concernant le FR/UK, comme j'étais dans ce cas je ferai un post demain ;)

Re: Transfert de licence entre pays EU

Posté : 29 janv. 2017, 11:29
par jfab45
flyingtom a écrit : Concernant le FR/UK, comme j'étais dans ce cas je ferai un post demain ;)
Merci :D

Re: Transfert de licence entre pays EU

Posté : 29 janv. 2017, 14:21
par LJ35
jfab45 a écrit :FR / IR
J'ai transféré mon CPL français vers un CPL irlandais au printemps 2016. Le but de la manoeuvre : pouvoir passer mon test ATPL en même temps que mon test de QT Avro. La DGAC n'acceptait pas mes heures de multicrew sur Beech 200, l'IAA si. Maintenant j'ai un bel ATPL pratique irlandais ! :turn:

J'ai envoyé à l'IAA le formulaire SOLI (Change of State Of Licence Issue), (le form irlandais est RPPL-F-100E) avec les annexes demandées, le tout par courrier, l'IAA n'accepte pas un envoi par email pour une première demande.

En même temps, j'ai contacté le secrétariat du CPEMPN pour demander un transfert de mon dossier médical vers l'Irlande.

J'ai dû payer 80 euros à la DGAC (enfin en fait je n'ai pas payé, étant chômeur à cette date, mais je donne le prix pour info) pour qu'elle envoie à l'IAA l'authentification de ma licence.

Voilà en gros la manip, que j'ai faite il y a quelques mois déjà, donc j'espère ne rien avoir oublié.

Posté : 29 janv. 2017, 15:31
par jfab45
Merci LJ pour ton retour. Super la DGAC .... pfff

Re: Transfert de licence entre pays EU

Posté : 29 janv. 2017, 18:01
par ToineMPSI
flyingtom a écrit :Concernant le FR/UK, comme j'étais dans ce cas je ferai un post demain ;)
J'attends ton post avec impatience parce que je vais devoir le faire dans les jours qui viennent ! J'ai un cas un peu particulier, j'ai un ATPL théorique CAA, je sais pas si ça change quelque chose. Je t'avoue que je n'ai pas encore commencé les recherches.

Re: Transfert de licence entre pays EU

Posté : 29 janv. 2017, 20:43
par -Tomcat-
LJ35 a écrit :
jfab45 a écrit :FR / IR
La DGAC n'acceptait pas mes heures de multicrew sur Beech 200.
Ils justifiaient ca comment ???

Posté : 29 janv. 2017, 22:30
par supernova
Je crois (pas sûr) que le beech 200 est certifié monopilote.
Par contre il peut/doit être exploité multi en TP

Posté : 29 janv. 2017, 22:32
par ToineMPSI
supernova a écrit :Je crois (pas sûr) que le beech 200 est certifié monopilote.
Par contre il peut/doit être exploité multi en TP
Et le transport de passagers en ligne c'est pas forcément en multi crew ?

Posté : 29 janv. 2017, 22:35
par supernova
En EASA si.

Mais ce n'est qu'une interprétation du refus de la dgac.
"Vu que le beech est un avion monopilote, on ne peut pas vous compter vos heures de copilotes dessus..."

Mais j'en sais rien en fait ! LJ 35 nous dira je suppose

Posté : 30 janv. 2017, 06:05
par -Tomcat-
Ca n'a rien a voir, le Part FCL ne laisse aucune place a l'interpretation, il s'agit d'heures MPO donc aucune raison de ne pas prendre en compte du B200 exploite dans le cadre d'un manex MPO.

b) Expérience. Les candidats à une ATPL(A) devront avoir à leur actif un minimum de 1 500 heures de vol sur avions, avec au moins:
1) 500 heures en exploitation multipilote sur avions

Posté : 30 janv. 2017, 11:24
par 5 Rings
Du temps du JAR-FCL, il y avait des différences de prise en compte des heures en exploitation multi-pilotes et la DGAC n'acceptait pas 500hrs de Beech 200 en MPO pour valider une demande d'ATPL suite à une première QT JAR25.

La CAA, elle au contraire, ne faisait aucun problème.

Cela a changéet a été harmonisé avec le PART-FCL.

Posté : 30 janv. 2017, 13:15
par flyingtom
Bon alors FR->UK . J'ai converti ma licence ATPL FR (effectuée avec un PL théorique arreté de 87)

-Faites vous couler un café;

-Demander le transfert du dossier médical au pole médical de la DGAC :
Remplir le formulaire SRG 1202SOLI item 1 à 7 et envoi au pole médical de la DGAC . Ils doivent le completer , le joindre à votre dossier et l'envoyer à la CAA. Le dossier médical standard suffit normalement et il n'y a pas besoin de le traduire.

En gros , vous envoyez le formulaire au pole médical, ils contactent le CEMPN qui a votre dossier , le complete , le joint formulaire SOLI et ensuite l'envoie à la CAA . La CAA UK demande votre visite initiale, la dernière visite approfondie et la derniere effectuée.

Une fois que la CAA a tous les éléments , ils vous envoient un lien pour payer , puis ils vous envoient par courrier le médical UK.

-Remplir et envoyer le formulaire SRG1136 à la CAA UK.
Ils doivent ensuite envoyer le document 155 à la DGAC . Bien demander à la CAA quand est ce qu'ils ont envoyer le document 155 à la DGAC. Ensuite faire en sorte que ce document soit bien envoyé sans délai à la CAA UK . Ce document regroupe toutes les info de votre licence , il passe directement de la DGAC à la CAA.
Il faut payer la DGAC la redevance de transfert (80E) et à la CAA UK la redevance pour une nouvelle licence.
Remarque : pour les copies certifiées, il suffit d'envoyer une copie avec l'annotation conforme à l'originale et votre signature.

Une fois que la CAA est prete à vous éditer une licence, il faut leur envoyer votre licence FR par courrier. et ils vous renvoient la licence UK sous 15 jours.

Il faut BIEN anticiper , le process prend au moins 6 semaines (et je les ai harcelés tous les jours).

Il faut mener les 2 opérations de front.

En espérant que ca aide ;)

Posté : 30 janv. 2017, 13:41
par jfab45
Excellent flyingtom ! Merci beaucoup pour ce retour ! :)

Posté : 30 janv. 2017, 17:35
par 5 Rings
Flyingtom,

N'y a t'il pas une histoire comme quoi il te faut justifier soit d'un emploi en compagnie Britannique soit une adresse au R-U pour que la CAA prenne ta demande en compte? (Un pote qui a fait ça s'était heurté à cette question si je me rappelle bien)

Posté : 30 janv. 2017, 18:34
par flyingtom
5 Rings a écrit :Flyingtom,

N'y a t'il pas une histoire comme quoi il te faut justifier soit d'un emploi en compagnie Britannique soit une adresse au R-U pour que la CAA prenne ta demande en compte? (Un pote qui a fait ça s'était heurté à cette question si je me rappelle bien)
Comme je l'ai fait pour EZY, la question ne se posait pas dans mon cas. Mais je crois que d'autres potes l'ont converti sans adresse en UK et sans employeur UK. Je vais me renseigner.

Posté : 23 mars 2017, 16:55
par ManuduBourg
Flyingtom
Le CAA UK a du te demander a certified ID. comment as-tu fais?
Manu

Posté : 23 mars 2017, 17:11
par SuperSaC

Posté : 03 avr. 2017, 09:33
par ManuduBourg
Merci. j'avais bien trouvé cette page.
1 et 2 : Le CAA m’a donnée la liste des approved training organisations. Pas de bol toutes across the Channel. Et je viens d’emménager en France.
Quant au UK approved examiner, j’ai obtenu une adresse email d’une personne mais l’adresse n’est plus valable.

Donc je suis coincé pour faire valider mon ID. seule solution à ce jour, rendre visite au CAA à Gatwick. Ça fait cher le tampon.
Je suis preneur d’idées.
Manu