Ref. réglementation JAR25 Privé?!?

[Benfly]

Bonjour à tous,
Voici une interrogation, sur un sujet pas très claire.
À quel réglementation, manuel, loi, arretés doit on se référer lors de l'exploitation d'un avion JAR25 en PRIVÉ?
Ex:
- doit on s'affranchir des calculs de coefficient au T/o et Att. (15%, 60%)
- quels minimas? (CATII/III, LVP... Possible?)
...

Merci d'avance à tous pour vos réponses.

[JAimeLesAvions]

Bonjour à tous,
Voici une interrogation, sur un sujet pas très claire.
À quel réglementation, manuel, loi, arretés doit on se référer lors de l'exploitation d'un avion JAR25 en PRIVÉ?
Ex:
- doit on s'affranchir des calculs de coefficient au T/o et Att. (15%, 60%)
- quels minimas? (CATII/III, LVP... Possible?)
...

Merci d'avance à tous pour vos réponses.

Si l'avion est immatriculé en France, de mémoire, l'arrêté relatif à l'exploitation des aéronefs en aviation générale dit que pour ces avions ce sont les règles EU OPS qui s'appliquent. En tous cas la solution est dans cet arrêté. ( l’arrêté du 24 juillet 1991 ).