Emports de pax, 90 jours...

Questions, réponses, discussions sur tous les aspects techniques de l'aviation.

Modérateur : Big Brother

Répondre
Avatar du membre
Auteur du sujet
chuck_73
Chef de secteur posteur
Messages : 1762
Enregistré le : 26 juin 2010, 12:37
Contact :

Emports de pax, 90 jours...

Message par chuck_73 »

Hello
Alors, mon soucis est le suivant:
Je dois aller faire un tour en SEP.. mes 3 derniers ATT en SEP ont expirés il y a quelques jours.
Mais, j'ai toujours mon emport de Pax valable sur MEP.

Vis à vis de la réglementation (arrét de 92...), puis-je emporter mes pax sans refaire 3 TO/ATT ? (rappel: 'Un pilote ne peut exercer la fonction de commandant de bord ou de copilote sur un aérodyne transportant des passagers s'il n'a effectué, dans les trois mois qui précèdent, au moins trois décollages et trois atterrissages sur un aérodyne de même classe ou type ou sur un entraîneur synthétique de vol qualifié à cet effet.')


Si on conscidére la classe, cela ne devrait pas être possible (SEP vs MEP).
Cependant, comme cela reste des 'avions' pistons, on m'a dit que c'était possible.... du coup, je suis largué...

Votre avis :o
Avatar du membre
arogues
Chef de secteur posteur
Messages : 2031
Enregistré le : 25 oct. 2004, 02:00
Localisation : LFCW
Contact :

Message par arogues »

salut,

Mon avis, c'est que réglementairement (arrêté de 91) tu n'as pas le droit d'emporter des pax en SEP. Pour moi c'est très clair : même classe (SEP c'est une classe, MEP une autre) ou type.
La liste des classes ou type, pour moi c'est celle-ci : https://www.easa.europa.eu/download/typ ... rcraft.pdf
@+, Antoine
Mon blog : http://blog.arogues.org
Avatar du membre
Mouetterieuse
Chef de secteur posteur
Messages : 1190
Enregistré le : 18 août 2011, 21:43
Âge : 48

Message par Mouetterieuse »

Je confirme ce que dit arogues.

Il te faut tes 3 atterrissages sur SEP.
Avatar du membre
Auteur du sujet
chuck_73
Chef de secteur posteur
Messages : 1762
Enregistré le : 26 juin 2010, 12:37
Contact :

Message par chuck_73 »

c'est bien ce qui me semblait...
A moins que, le gars me parlait coté assurances (dans le club si on a plus les 90 jours, on doit refaire un vol de control avec un instu...), mais s'il est précisé avion dans leur texte, on est bon... ;)

De tte facon, j'avais prevu de passer faire rapidement ses 3 tours
Avatar du membre
Carbak
Chef de secteur posteur
Messages : 1451
Enregistré le : 25 juil. 2006, 02:00
Contact :

Message par Carbak »

L'arrêté de 91 on s'en fout. Par contre le Part-FCL :
FCL.060 Recent experience
(b) Aeroplanes, helicopters, powered-lift, airships and sailplanes. A pilot shall not operate an aircraft in commercial air transport or carrying passengers:
(1) as PIC or co-pilot unless he/she has carried out, in the preceding 90 days, at least 3 take-offs, approaches and landings in an aircraft of the same type or class or an FFS representing that type or class. The 3 take-offs and landings shall be performed in either multi-pilot or single-pilot operations, depending on the privileges held by the pilot; and
Avatar du membre
arogues
Chef de secteur posteur
Messages : 2031
Enregistré le : 25 oct. 2004, 02:00
Localisation : LFCW
Contact :

Message par arogues »

Carbak a écrit :L'arrêté de 91 on s'en fout. Par contre le Part-FCL :
Tant qu'on est pas passé en Part-NCO, c'est pas si évident. Mais dans ce cas la, le texte dit exactement pareil ...
@+, Antoine
Mon blog : http://blog.arogues.org
Avatar du membre
Carbak
Chef de secteur posteur
Messages : 1451
Enregistré le : 25 juil. 2006, 02:00
Contact :

Message par Carbak »

arogues a écrit :
Carbak a écrit :L'arrêté de 91 on s'en fout. Par contre le Part-FCL :
Tant qu'on est pas passé en Part-NCO, c'est pas si évident. Mais dans ce cas la, le texte dit exactement pareil ...
??? Part-FCL c'est les licences, ça s'applique dès le PPL depuis 2 ans.
Avatar du membre
JAimeLesAvions
Chef de secteur posteur
Messages : 8185
Enregistré le : 02 mars 2008, 08:03

Message par JAimeLesAvions »

L'arrêté de 91 est toujours en vigueur, il s'applique aux opérations et pas aux licences. Il n'empiète donc pas sur le champ du part FCL.
Il faut donc respecter les deux à mon avis.
A compter du 21 août on aura l'entrée en vigueur du par NCO, et à partir de là l'arrêté de 1991 ne sera plus applicable pour ce qui concerne les matières régies par le part NCO qui prendra le dessus.
(notez que la règle des 90 jours s'applique aux BB et aux ULMistes en application de l'arrêté de 1991)
Avatar du membre
Mouetterieuse
Chef de secteur posteur
Messages : 1190
Enregistré le : 18 août 2011, 21:43
Âge : 48

Message par Mouetterieuse »

L'EASA a fait le choix, à l'époque de l'écriture des part FCL et part OPS (devenue depuis CAT/SPO/NCC/NCO alors que ce n'étaient au début que des sous-parties de OPS), de transférer les exigences d'expérience récente des règlements opérationnels vers les règlements licences.

Du fait des mises en vigueur décalées, on a effectivement un doublon avec deux textes en vigueur qui parlent des mêmes points. Le règlement européen est supérieur (hiérarchie des lois) mais la question ne se pose pas vraiment vu que les exigences sont cohérentes.

Au final, c'est donc 3 atterrissages dans les 90 jours sur la classe pour les titulaires de licences EASA (part FCL) ou de licences françaises (arrêté de 91).
Répondre
  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message