JAimeLesAvions a écrit : ↑23 juil. 2024, 19:40
Je ne vois pas comment les règles de l'air pourraient être différentes selon les aéronefs.
Objectivement, la réglementation AESA ne s'applique pas aux avions "Annexe 1"... Pas plus que Part-NCO ou Part-ML.
Ce qui nous sauve, c'est l'OACI, car SERA est essentiellement la transcription européenne des recommandations OACI, tout comme Part-FCL, d'ailleurs, afin de bénéficier de la reconnaissance mutuelle des licences d'équipage.
JAimeLesAvions a écrit : ↑23 juil. 2024, 19:40
Quelle seraient les règles de l'air en vigueur en France pour les machines non EASA? as-tu un texte?
En principe ce devrait être la réglementation qui existait avant SERA. L'arrêté du 24 juillet 1991?
JAimeLesAvions a écrit : ↑23 juil. 2024, 19:40
Je ne vois pas comment les règles de l'air pourraient être différentes selon les aéronefs. Ca me rappelle cette blague sur Les camions qui roulent à gauche et les voitures à droite. Les règles d'exploitation sont différentes, les règles concernant les licences aussi. Mais l'obligation de garder la vue du sol en VFR sous 3000/1000 s'impose à toutes les machines, EASA ou non. Quelle seraient les règles de l'air en vigueur en France pour les machines non EASA? as-tu un texte?
Jusqu'à October 2023, c'était dans le code d'aviation civile, Annex I, Chap3
Je ne sais pas si c'est encore en vigeur car pleins de trucs ont bougé en November 2023 du code aviation au code des transports (il a sûrement fini dans un autre article? ou il vient de disparaître sous la "simplification"?)
3.1.2 Niveau minimal
Sauf pour les besoins du décollage et de l'atterrissage, les aéronefs ne volent pas au-dessous du niveau minimal fixé au 4.6 (vols VFR), 5.1.2 (vols IFR) et au-dessous du niveau minimal fixé par arrêté pour le survol des villes ou autres agglomérations, ou des rassemblements de personnes ou d'animaux en plein air, ainsi que le survol de certaines installations ou établissements. Les aéronefs volent à une hauteur suffisante permettant, en cas d'urgence, lors du survol des villes ou autres agglomérations d'atterrir sans mettre indûment en danger les personnes ou les biens à la surface.
Des dérogations peuvent être accordées par le préfet du département après avis technique des services compétents de l'aviation civile.
Note. - Voir notamment :
- §4.6 les hauteurs minimales qui s'appliquent aux vols VFR, et §5.1.2 les niveaux minimaux qui s'appliquent aux vols IFR,
- Arrêté du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux,
- Arrêté du 15 juin 1959 précisant les marques distinctives à apposer sur les hôpitaux, centres de repos ou tout autre établissement ou exploitation, pour en interdire le survol à basse altitude,
- Décrets et arrêtés relatifs aux parcs nationaux et aux réserves naturelles.
JAimeLesAvions a écrit : ↑23 juil. 2024, 15:55
Même si les largeurs sont fausses, c'est la carte IGN qui fait foi pour ce qui est des largeurs (et donc le la hauteur requise)
Pour le contour, c'est à dire suis-je au dessus de l'agglomération ou pas, en effet ce sera au juge de décider si on est sur l'agglomération ou pas en fonction des données disponibles, car l'arrêté ne mentionne pas que les contours IGN font foi, mais à mon avis les gendarmes ne se fieront qu'au contour de l'IGN.
Le texte:
Comment connaître la limite?
B-Pour le survol de toute agglomération dont la largeur moyenne ne dépasse pas 1200 mètres
C-Pour le survol de toute ville dont la largeur moyenne est comprise entre 1200 et 3600 mètres
D-Pour le survol de toute ville (Paris excepté) dont la largeur moyenne est supérieure à 3600 mètres,
Quelle définition prendre ? Celle du code de la route pour l'agglomération? - agglomération : espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l'entrée et la sortie sont signalées par des panneaux placés à cet effet le long de la route qui le traverse ou qui le borde ; mais les cartes se basent-elles sur les panneaux?
Pour la ville est-ce les limites de la commune ? Quid du cas où la zone recouvre plusieurs communes?
Je dois avouer que je n'en sais rien que je pense qu'en cas d'action en justice le flou de la définition jouera en ma faveur, et que pour les villes je vais suivre la limite de la carte IGN sauf cas particulier manifeste, et pour les villages qui ne sont matérialisés que par un point, je vais éviter le centre le plus dense.
JAimeLesAvions a écrit : ↑24 juil. 2024, 08:26
Quelle définition prendre ? Celle du code de la route pour l'agglomération? - agglomération : espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l'entrée et la sortie sont signalées par des panneaux placés à cet effet le long de la route qui le traverse ou qui le borde ; mais les cartes se basent-elles sur les panneaux?
Pour la ville est-ce les limites de la commune ? Quid du cas où la zone recouvre plusieurs communes?
Je dois avouer que je n'en sais rien que je pense qu'en cas d'action en justice le flou de la définition jouera en ma faveur, et que pour les villes je vais suivre la limite de la carte IGN sauf cas particulier manifeste, et pour les villages qui ne sont matérialisés que par un point, je vais éviter le centre le plus dense.
C'est bien une des choses que je reproche à l'arrêté de 1957; il laisse effectivement le soin à l'IGN de définir l'étendue de zones réglementées qui ne disent pas leur nom dont l'étendue semble aléatoire. La carte SDOACI illustre bien à quel point les interprétations peuvent différer.
Très bonne source, merci:
D 17.7.1.1. Les agglomérations sont choisies d'après leur importance pour la navigation aérienne à vue et représentées en fonction de leur largeur moyenne.
D 17.7.1.2. Les agglomérations d'une étendue suffisante sont représentées par une restitution simplifiée du contour des zones bâties.
Je pense donc qu'on peut se fier aux contours IGN d'un point de vue réglementaire pour les survols à 3300ftAGL, contrairement à ce que semble estimer l'administration dans la réponse au REX mentionné plus haut dans ce fil.
Pour les survols à 1000 et 1700ft, le flou de la réglementation doit jouer en notre faveur et donc il faut faire au mieux.
JAimeLesAvions a écrit : ↑23 juil. 2024, 19:40
Je ne vois pas comment les règles de l'air pourraient être différentes selon les aéronefs. Ca me rappelle cette blague sur Les camions qui roulent à gauche et les voitures à droite. Les règles d'exploitation sont différentes, les règles concernant les licences aussi. Mais l'obligation de garder la vue du sol en VFR sous 3000/1000 s'impose à toutes les machines, EASA ou non. Quelle seraient les règles de l'air en vigueur en France pour les machines non EASA? as-tu un texte?
Jusqu'à October 2023, c'était dans le code d'aviation civile, Annex I, Chap3
Je ne sais pas si c'est encore en vigeur car pleins de trucs ont bougé en November 2023 du code aviation au code des transports (il a sûrement fini dans un autre article? ou il vient de disparaître sous la "simplification"?)
3.1.2 Niveau minimal
Sauf pour les besoins du décollage et de l'atterrissage, les aéronefs ne volent pas au-dessous du niveau minimal fixé au 4.6 (vols VFR), 5.1.2 (vols IFR) et au-dessous du niveau minimal fixé par arrêté pour le survol des villes ou autres agglomérations, ou des rassemblements de personnes ou d'animaux en plein air, ainsi que le survol de certaines installations ou établissements. Les aéronefs volent à une hauteur suffisante permettant, en cas d'urgence, lors du survol des villes ou autres agglomérations d'atterrir sans mettre indûment en danger les personnes ou les biens à la surface.
Des dérogations peuvent être accordées par le préfet du département après avis technique des services compétents de l'aviation civile.
Note. - Voir notamment :
- §4.6 les hauteurs minimales qui s'appliquent aux vols VFR, et §5.1.2 les niveaux minimaux qui s'appliquent aux vols IFR,
- Arrêté du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux,
- Arrêté du 15 juin 1959 précisant les marques distinctives à apposer sur les hôpitaux, centres de repos ou tout autre établissement ou exploitation, pour en interdire le survol à basse altitude,
- Décrets et arrêtés relatifs aux parcs nationaux et aux réserves naturelles.
Pour info, les règles de l'air nationales ont disparu du code de l'aviation civile, ces parties n'ont pas été transcrites dans le code du transport (en November 2023)
En gros, il y a un seul règlement maintenant, c'est SERA (version UE), l'arrêté de Déc 2014 mentionne l'arrêté de 1957 mais strictement parlant il est censé être identique au règlement UE !!
L'arrêté de 1957 est orphelin: il n'est plus mentionné dans les règles de l'air, quelqu'un sait s'il est mentionné quelque part dans un des codes? ubrbanisme, transport, environnement, aviation...
Ca confirme ce que je pensais: le SERA est le même pour tous, machines EASA ou non.
L'arrêté de 1957 pose plusieurs difficultés juridiques: empiétement sur les compétences Européennes en matière de règle de l'air, et atteinte à la libre entreprise, puisqu'il confère un monopole à l'IGN.
JAimeLesAvions a écrit : ↑23 juil. 2024, 19:40
Je ne vois pas comment les règles de l'air pourraient être différentes selon les aéronefs.
Objectivement, la réglementation AESA ne s'applique pas aux avions "Annexe 1"... Pas plus que Part-NCO ou Part-ML.
Extrait du règlement SERA
1. The objective of this Regulation is to establish the common rules of the air and operational provisions regarding services and procedures in air navigation that shall be applicable to general air traffic within the scope of Regulation (EC) No 551/2004.
This Regulation shall apply in particular to airspace users and aircraft engaged in general air traffic:
(a) operating into, within or out of the Union;
(b) bearing the nationality and registration marks of a Member State of the Union, and operating in any airspace to the extent that they do not conflict with the rules published by the country having jurisdiction over the territory overflown.
Il s'applique dans l'Union à la circulation aérienne générale, donc à toutes les machines, certifiées EASA ou non immatriculés dans un Etat EASA ou non
Ça me rappelle un atterissage à CS+33min qui était encore un vol de jour pour moi selon SERA.UE mais apparemment c'était un vol de nuit selon SERA du coin et il a fallut faire des papiers pour l'incident (c'était très limite, j'aurais mieux faire niveau planning)
IbraBell a écrit : ↑25 juil. 2024, 20:07
Ça me rappelle un atterissage à CS+33min qui était encore un vol de jour pour moi selon SERA.UE mais apparemment c'était un vol de nuit selon SERA du coin et il a fallut faire des papiers pour l'incident (c'était très limite, j'aurais mieux faire niveau planning)
Quel coin ? Pas en France alors ? Car de mémoire même avec les règles de l'air française, c'était le centre du cercle solaire 6deg sous l'horizon.
Hors sujet, mais si quelqu'un sait où est passé la règle des 40km max en ULM qui était dans le code de l'aviation civile avant Novembre 2023, ça m'intrigue.
gael0125 a écrit : ↑25 juil. 2024, 20:52
Hors sujet, mais si quelqu'un sait où est passé la règle des 40km max en ULM qui était dans le code de l'aviation civile avant Novembre 2023, ça m'intrigue.
gael0125 a écrit : ↑25 juil. 2024, 20:52
Hors sujet, mais si quelqu'un sait où est passé la règle des 40km max en ULM qui était dans le code de l'aviation civile avant Novembre 2023, ça m'intrigue.
Il faut fouiller depuis la réorganisation des lois en October 2023: aviation, transport, douanes...
La règle ULM de 40km est dans le code transport, 6eme partie: aviation civile, Chap2: circulation aérienne
arogues a écrit : ↑25 juil. 2024, 20:31
Quel coin ? Pas en France alors ? Car de mémoire même avec les règles de l'air française, c'était le centre du cercle solaire 6deg sous l'horizon.
C'était en France, et oui c'est le soleil sous 6deg mais il y a un "SERA du coin" qui fait que ça ferme à CS+30 (dans ldocuments aérodrome), dans tous les cas j'ai rien reçu ou entendu après: l'affaire est fermée
arogues a écrit : ↑25 juil. 2024, 20:31
Quel coin ? Pas en France alors ? Car de mémoire même avec les règles de l'air française, c'était le centre du cercle solaire 6deg sous l'horizon.
C'était en France, et oui c'est le soleil sous 6deg mais il y a un "SERA du coin" qui fait que ça ferme à CS+30 (dans ldocuments aérodrome), dans tous les cas j'ai rien reçu ou entendu après: l'affaire est fermée
La définition de nuit est lorsque le soleil est sous 6° en dessous de l'horizon. Cette histoire de CS+30 à LS-30 est une approximation acceptée.
En revanche il est parfaitement légal d'utiliser le tableau de lever et coucher du soleil, ainsi que de l'aube et du crépuscule.
JardY a écrit : ↑23 juil. 2024, 15:27
Nous sommes d'accord que l'arrêté de 57 détermine les hauteurs de survol mais ne dit pas que les contours à prendre sont ceux de 57... si ?
Extrait de l'arrêté La largeur moyenne des agglomérations susvisées est celle qui figure sur l’édition la plus récente de la carte au 1/500 000 publiée pat l’Institut Géographique National.Le jour où l'IGN cesse la parution ce sera la dernière parue qui fera foi tant que l'arrêté ne sera pas modifié
Même si les largeurs sont fausses, c'est la carte IGN qui fait foi pour ce qui est des largeurs (et donc le la hauteur requise)
Pour le contour, c'est à dire suis-je au dessus de l'agglomération ou pas, en effet ce sera au juge de décider si on est sur l'agglomération ou pas en fonction des données disponibles, car l'arrêté ne mentionne pas que les contours IGN font foi, mais à mon avis les gendarmes ne se fieront qu'au contour de l'IGN.
Quel con, j'avais pas fait gaffe... OK donc tu es obligé d'acheter une carte 1 / 500 même la SIA 250 finalement ne fait pas foi même si j'imagine que la BGTA n'en tiendrait pas rigueur.
JardY a écrit : ↑23 juil. 2024, 15:27
Nous sommes d'accord que l'arrêté de 57 détermine les hauteurs de survol mais ne dit pas que les contours à prendre sont ceux de 57... si ?
Extrait de l'arrêté La largeur moyenne des agglomérations susvisées est celle qui figure sur l’édition la plus récente de la carte au 1/500 000 publiée pat l’Institut Géographique National.Le jour où l'IGN cesse la parution ce sera la dernière parue qui fera foi tant que l'arrêté ne sera pas modifié
Même si les largeurs sont fausses, c'est la carte IGN qui fait foi pour ce qui est des largeurs (et donc le la hauteur requise)
Pour le contour, c'est à dire suis-je au dessus de l'agglomération ou pas, en effet ce sera au juge de décider si on est sur l'agglomération ou pas en fonction des données disponibles, car l'arrêté ne mentionne pas que les contours IGN font foi, mais à mon avis les gendarmes ne se fieront qu'au contour de l'IGN.
Quel con, j'avais pas fait gaffe... OK donc tu es obligé d'acheter une carte 1 / 500 même la SIA 250 finalement ne fait pas foi même si j'imagine que la BGTA n'en tiendrait pas rigueur.
Tu n'as aucune obligation d'avoir la carte 1/500000 avec toi. Tu as juste l'obligation de respecter les hauteur de survol qui y sont mentionnées. Mais c'est vrai que quitte à en acheter une autant acheter celle là. C'est d'ailleurs la seule que j'achète
Pour répondre à la question initiale :
- skydemon sans hésitation.
Bien plus intuitif que SDVFR, notamment dans les modifs de route que je trouve ultra laborieuse sur SDVFR et très facile sur Skydemon.
Il est très facile d’avoir des infos de base sur les terrains alentours pour chercher un terrain de déroutement.
Je l’ai utilisé lors d’un voyage VFR en Angleterre il y a quelques années et ça m’a clairement simplifié la prépa et la conduite du vol. Par la suite j’ai conservé l’abonnement pour voler en France tellement l’appli est bien faite et complète, même pour du travail aérien.
Foreflight est un niveau au dessus, je le recommande pour l’IFR, mais en VFR je le trouve trop poussé. Peut être ne l’ai je pas suffisamment pris en main.
En revanche avec Skydemon tu ne pourras pas à ma connaissance faire de prépa sur ton mac, mais ce n’est absolument pas un problème tant c’est facile d’utilisation sur la tablette.
Flying Saucisse a écrit : ↑02 août 2024, 07:01
Pour répondre à la question initiale :
- skydemon sans hésitation.
Bien plus intuitif que SDVFR, notamment dans les modifs de route que je trouve ultra laborieuse sur SDVFR et très facile sur Skydemon.
Il est très facile d’avoir des infos de base sur les terrains alentours pour chercher un terrain de déroutement.
Je l’ai utilisé lors d’un voyage VFR en Angleterre il y a quelques années et ça m’a clairement simplifié la prépa et la conduite du vol. Par la suite j’ai conservé l’abonnement pour voler en France tellement l’appli est bien faite et complète, même pour du travail aérien.
Foreflight est un niveau au dessus, je le recommande pour l’IFR, mais en VFR je le trouve trop poussé. Peut être ne l’ai je pas suffisamment pris en main.
En revanche avec Skydemon tu ne pourras pas à ma connaissance faire de prépa sur ton mac, mais ce n’est absolument pas un problème tant c’est facile d’utilisation sur la tablette.
Je suis d'accord avec toi sur tout. Il y a cependant un défaut de Skydemon que tu n'as pas noté est qu'il ne permet pas de connaître les hauteurs de survol des agglomérations en France (arrêté de 1957) ce que SDVFR et Foreflight peuvent si on a pris l'option carte IGN.
Skydemon propose maintenant une application sur mac, mais pas très au point et moins pratique que sur la tablette.
J'utilise SDVFR depuis longtemps. J'aime le choix des cartes, le format du log proche d'une version papier, la MTO (Temsi incluse)., la visualisation des SUPAIP, la forme des villes, des forêts, des plans d'eau, les cartes georéférencées (VAC avec carte approche possible)
Je viens de charger Skydemon pour l'essai gratuit.
Les routes sont plus facile à faire quant à la gestion des points avec la possibilité de scinder le voyage en plusieurs parties. J'aime bien de choix de la meilleure altitude selon MTO. Le radar virtuel en permanence n'est pas indispensable (j'aime pourvoir l'enlever sur SDVFR et je n'en ai plus besoin en vol), le log est trop chargé de fréquences inutiles. Il me manque la forme des villes. La carte vectorielle ne me parait pas si indispensable et ne pas l'avoir me permet instinctivement de situer le nord.En nav, l'utilisation d'un "compas" me plait VS juste l'indication chiffrée sur SDVFR.
Je viens de charger la version Bêta de SDVFR Next. Je pense que cela promet beaucoup et cela ne me dérange pas de payer pour un tel service de telle qualité. Sur SDVFR, j'achète la carte OACI pour donner quelque chose une fois par an.
OK donc tu es obligé d'acheter une carte 1 / 500 même la SIA 250 finalement ne fait pas foi même si j'imagine que la BGTA n'en tiendrait pas rigueur.