Contester les résultats du pôle médical (classe 1)

[DRS247]

Bonjour à tous,
Je suis dans un cas particulier. J’ai une anomalie cardiaque génétique qui s’appelle la cardiomyopathie hypertrophique (CHM). En français, les muscles de ma ventricule gauche sont un peu plus épais. Dans mon cas l’épaisseur est de 24mm.
Je suis asymptomatique, le cœur fonctionne très bien et je n’ai aucune historique familial des symptômes grave de cette maladie. J’ai aussi fait un dépistage génétique à Pitié Salpêtrière (un des 2 centres d’expertise sur la CMH en France) et pendant la consultation le docteur m’a dit que mon profil de risque (de développer un cas grave) est TRÈS faible.
Pendant ma visite en admission (classe 1) le médecin en chef (extrêmement désagréable, mais passons) m’a dit que mon dossier sera envoyé au pôle médical mais que je dois m’attendre à une réponse négative. Les raisons selon lui sont les suivantes :
1. Avec CMH on peut avoir une classe 1 en OML mais ce n’est pas possible en début de formation. J’en déduis que si un PDL qui a des heures de vols découvre qu’il est dans mon cas il peut continuer à exercer avec une mention OML mais moi je ne peux pas devenir pilote avec un OML > c’est que moi qui pense que c’est discriminatoire ?!

2. Mon CMH peut développer des symptômes à l’avenir. C’est peut être vrai mais la probabilité que cela arrive est très faible comme on m’a dit à Pitié Salpêtrière. Pour info, mon RDV à Pitié Salpêtrière était quelques jours après mon RDV classe 1 > est-ce-que l’on juge apte ou inapte selon la santé actuelle ou selon la probabilité que quelque chose pourrait m’arriver à l’avenir (et dont la probabilité est extrêmement faible) ?! Car par eg. les fumeurs ont aussi une probabilité plus élevée de développer des maladies cardiaques ou pulmonaires, mais sauf erreur de ma part ils ne sont pas inaptes à voler.

Les questions que je me pose concernant ma situation :
1. Quand un dossier est envoyé au pôle médical, est-ce-qu’il y a aussi des préconisations du médecin chef du CPEMPN ?
2. Est-ce-que le pôle médical est indépendant dans sa prise de décision ou sa décision est biaisée selon les préconisations du médecin chef du CPEMPN ?
3. Est-ce-qu’il existe un moyen de contester la décision du pôle médical ? Si oui, quelles sont les démarches à suivre ? Pour info, il y a des documents de la haute autorité de santé sur la CMH qui donnent les conditions pour qu’une personne ayant la CHM puisse intégrer l’équipage aérien. Je remplis toutes ces conditions très facilement. Quant à l’AMC de l’EASA, il n’adresse pas la CMH directement mais aborde le sujet de façon général pour tout ce qui est hypertrophie. L’AMC dit qu’une classe 1 avec OML peut être envisagée. (cf. Raison #1 du médecin chef ci dessus)
4. Est-ce-qu’il y à un pole médical central où je peux à nouveau m’adresser à un autre pôle médical qui étudierait mon cas ?

J’ai une bonne hygiène de vie, suis en très bonne santé et ai découvert cette anomalie il y a à peine quelques mois. Mon profil de risque est extrêmement faible, je n’ai pas de symptômes ni d’historiques familiales de symptômes. Et je suis confiant qu’avec un peu de précaution je n’aurais aucunes complications à l’avenir.

En faisant j’ai aussi trouvé un cas aux USA où un PDL a découvert qu’il avait la CMH. Après quelques aller retours, il a contesté la décision de la NTSB (National Transport Security Board) et la FAA et a eu gain de cause. Son cas était bien pire que le mien et il vole toujours au moment d’écrire ce post.

C’est un rêve d’enfance que j’essaie de réaliser. Et les 2 raisons données par le médecin chef me paraissent inacceptables et injustes. J’aimerais donc comprendre quelles sont mes options si j’ai une réponse négative du pôle médical.

Désolé pour ce long post et merci par avance pour votre aide et vos réponses.

[JAimeLesAvions]

Je n'ai aucune compétence sur le sujet, si j'avais un problème j'étudierais la possibilité de faire ma classe 1 dans un autre pays EASA, classe 1 qui serait tout aussi valable.

[DRS247]

Je n'ai aucune compétence sur le sujet, si j'avais un problème j'étudierais la possibilité de faire ma classe 1 dans un autre pays EASA, classe 1 qui serait tout aussi valable.

Merci pour ta réponse.
C’est éffectivement une des idées que j’ai eues aussi.
Concernant l’easy access rules for air crew, ils disent exactement ce qui dit l’acceptable means of compliance (AMC) de l’EASA, à savoir “applicants with symptomatic cardiomyopathy hypertrophic should be assessed as unfit”. Or, je n’ai aucuns symptômes à ce jour. Je suis 100% asymptomatique.

[Dams94]

Bonjour,

Je comprends ta frustration de cette décision qui peut être perçue comme injuste. Je vais répondre à ton post d'abord de manière très factuelle et ensuite de façon plus "pédagogique" (sur le plan cardiologique) et philosophique (sur le plan réglementaire), si tu le veux bien.

Pendant ma visite en admission (classe 1) le médecin en chef (extrêmement désagréable, mais passons) m’a dit que mon dossier sera envoyé au pôle médical mais que je dois m’attendre à une réponse négative. Les raisons selon lui sont les suivantes :
1. Avec HCM on peut avoir une classe 1 en OML mais ce n’est pas possible en début de formation. J’en déduis que si un PDL qui a des heures de vols découvre qu’il est dans mon cas il peut continuer à exercer avec une mention OML mais moi je ne peux pas devenir pilote avec un OML > c’est que moi qui pense que c’est discriminatoire ?!

C'est en effet une décision du pôle médical, il est très probable que la réponse soit négative mais ce n'est pas obligatoire. Si la réponse est positive, il y aura probablement une limitation (exemple : pilote de sécurité). Tu imagines bien que si tu as une limitation OML tu ne pourras jamais être lâché ne serait-ce que pour un PPL ou pour toute autre licence supplémentaire que tu ferais. Il y a aussi certaines différences entre les critères retenus pour une admission et pour une révisionnelle. Ce n'est pas discriminatoire, c'est la réglementation (cf. infra).

1. Quand un dossier est envoyé au pôle médical, est-ce-qu’il y a aussi des préconisations du médecin chef du CPEMPN ?
2. Est-ce-que le pôle médical est indépendant dans sa prise de décision ou sa décision est biaisée selon les préconisations du médecin chef du CPEMPN ?

Le médecin examinateur aéromédical (ou l'AeMC dans les CEMPN ou CEMA ou CPEMPN) rédige un dossier de renvoi dans lequel il peut effectivement faire une proposition d'aptitude, assortie de limitations éventuelles. Mais le seul décisionnaire reste le pôle médical dont la décision s'impose au médecin examinateur et au CPEMPN. C'est d'ailleurs pour cela qu'en classe 1 on appelle la procédure un "renvoi à l'Autorité" et non une concertation, car la décision finale est prise par le pôle (bon, c'est une distinction qui reste assez purement sémantique puisqu'en classe 2, une décision du pôle a la même valeur).

3. Est-ce-qu’il existe un moyen de contester la décision du pôle médical ? Si oui, quelles sont les démarches à suivre ?

Oui, une fois que la décision a été formulée, tu peux faire un recours au CMAC (Conseil Médical de l'Aviation Civile). En dernier recours, ce sera le Tribunal Administratif. Tu t'embarquerais dans quelque chose de très lourd si tu veux mon avis. Avant de penser à ça, il serait plus judicieux de monter un dossier béton pour le pôle.

Pour info, il y a des documents de la haute autorité de santé sur la CMH qui donnent les conditions pour qu’une personne ayant la CHM puisse intégrer l’équipage aérien. Je remplis toutes ces conditions très facilement. Quant à l’AMC de l’EASA, il n’adresse pas la CMH directement mais aborde le sujet de façon général pour tout ce qui est hypertrophie. L’AMC dit qu’une classe 1 avec OML peut être envisagée.

L'EASA dit, dans le PART-MED.B.010, partie b) 2) vi) que les "anomalies du myocarde" nécessitent un renvoi à l'autorité.
Les CMH symptomatiques sont d'office inaptes, mais ce n'est à priori pas ton cas.
La HAS n'a aucun impact sur les décisions d'aptitude aéronautique.

4. Est-ce-qu’il y à un pole médical central où je peux à nouveau m’adresser à un autre pôle médical qui étudierait mon cas ?

Il n'y a qu'un seul pôle médical (c'est celui de la DGAC).

Concernant maintenant la partie plus "philosophique" : la CMH sarcomérique est une maladie du myocarde dont les deux évolutions possibles sont 1/ l'obstruction intra-ventriculaire gauche, se manifestant pendant les efforts ou dans certains contextes de stress, pouvant aboutir à la syncope (perte de connaissance) et 2/ la mort subite par arythmie ventriculaire grave.

est-ce-que l’on juge apte ou inapte selon la santé actuelle ou selon la probabilité que quelque chose pourrait m’arriver à l’avenir (et dont la probabilité est extrêmement faible) ?! Car par eg. les fumeurs ont aussi une probabilité plus élevée de développer des maladies cardiaques ou pulmonaires, mais sauf erreur de ma part ils ne sont pas inaptes à voler.

Il existe en effet des scores de risque pour estimer la probabilité d'un évènement grave dans la CMH mais ce n'est pas une science exacte. Certains patients ont un risque rythmique plus élevé sans qu'on sache très bien pourquoi.
Si je poursuis ton exemple sur les fumeurs : ils sont plus à risque de développer une maladie cardiaque ; dans ton cas, même si tu es asymptomatique, tu as déjà cette maladie (et un septum à 24 mm, c'est quand même assez significatif !). Le médecin examinateur ne peut pas l'ignorer.

Et c'est là toute la subtilité et la différence entre la médecine de soins (pour laquelle ton risque d'évènement grave est faible, et donc on utilise les recommandations de l'ESC ou de la HAS que tu as citées) et la démarche expertale (qui pourrait se résumer à : "comment faire tendre le risque d'incapacité subite ou subtile en vol vers zéro?").

Mon objectif n'est évidemment pas de débattre de cela, car cela ne changera rien à ta situation. Il y a probablement des choses à améliorer (ce n'est pas moi qui fais les lois) mais en tous cas c'est l'esprit actuel et c'est pour cela, je pense, que cela te paraît complètement incohérent.

Quoi qu'il en soit, je te conseille de te rapprocher du centre où tu as fait ta visite d'admission et de voir avec eux pour la constitution du dossier, de faire tous les examens demandés et peut être que le pôle te donnera raison.

Par contre, j'ai vu passer un conseil qui est d'aller dans un autre pays EASA. Je pense que ce serait une grave erreur, car tu as déjà fait une visite en France et tu as été déclaré inapte. Les informations peuvent transiter d'un pays à l'autre, et je te déconseille fortement de jouer à cela car pour le coup ça ne pardonnera pas, d'un point de vue réglementaire et juridique.

Bon courage pour la suite de ton parcours !

[JAimeLesAvions]

Par contre, j'ai vu passer un conseil qui est d'aller dans un autre pays EASA. Je pense que ce serait une grave erreur, car tu as déjà fait une visite en France et tu as été déclaré inapte. Les informations peuvent transiter d'un pays à l'autre, et je te déconseille fortement de jouer à cela car pour le coup ça ne pardonnera pas, d'un point de vue réglementaire et juridique.

Tu as tout de suite imaginé que je proposais de frauder. C'est une drôle de façon de penser de voir immédiatement une fraude dans la démarche qui consiste à aller voir ailleurs si c'est mieux. On a longtemps fait comme ça pour avoir une aptitude niveau 6 en anglais (on la faisait inscrire sur sa licence UK et transfert ensuite en France), c'était parfaitement légal.
Lorsqu'on demande un certificat médical on doit dire si on s'est déjà vu refuser un certificat, et il faut répondre oui bien entendu. Et donc il n'y pas un risque qu'il y ait de l'information qui transite, il y a une certitude qu'elle transitera et c'est le but. Il faut donner tout le dossier, avec une traduction en anglais. Il n'y a rien de frauduleux la dedans. C'est juste vexant pour l'autorité du pays de départ habituée à être la plus haute autorité de voir que son avis puisse être remis en cause par d'autres...
Si l'autorité médicale de l'autre pays est du même avis sur le dossier que la première qui a refusé l'aptitude, ça n'a coûté que le prix d'une visite.
Si au contraire elle estime que la première autorité a mal évalué le dossier, la nouvelle autorité peut donner un avis favorable et accorder une aptitude, éventuellement avec une surveillance renforcée ou des visites plus fréquentes.
Il faut bien sûr se renseigner avant pour savoir quelle est la pratique de l'autorité de chaque pays. S'il existe un consensus pour refuser tous les pilotes atteints de la même pathologie, bien entendu ça ne sert à rien.
Et il faut bien entendu verifier comment tout ça s'articule dans la réglementation.

[DRS247]

Merci beaucoup pour ton retour détaillé !
Ci-dessous quelques éléments de contexte que je me permets de partager.

C'est en effet une décision du pôle médical, il est très probable que la réponse soit négative mais ce n'est pas obligatoire. Si la réponse est positive, il y aura probablement une limitation (exemple : pilote de sécurité). Tu imagines bien que si tu as une limitation OML tu ne pourras jamais être lâché ne serait-ce que pour un PPL ou pour toute autre licence supplémentaire que tu ferais. Il y a aussi certaines différences entre les critères retenus pour une admission et pour une révisionnelle. Ce n'est pas discriminatoire, c'est la réglementation (cf. infra)"

Le vol en solo fait généralement partie d'une formation CPL. La formation que je vise est le MPL EasyJet. D'autres candidats ont demandé à EZY s'ils acceptaient des classe 1 avec mention OML et la réponse était positive de leur part. J'imagine donc que leur formation ne prévoit pas de vol solo/c'est limité uniquement en simu.

Oui, une fois que la décision a été formulée, tu peux faire un recours au CMAC (Conseil Médical de l'Aviation Civile). En dernier recours, ce sera le Tribunal Administratif. Tu t'embarquerais dans quelque chose de très lourd si tu veux mon avis. Avant de penser à ça, il serait plus judicieux de monter un dossier béton pour le pôle.

Quand tu dis que je m'embarquerais dans quelque chose de très lourd, tu parles du recours au CMAC ou au Tribunal Admin ou les 2 ? Car le dossier pour le pôle je n'ai pas la main dessus. C'est le CPEMPN qui prépare le dossier et l'envoie au pôle. Je leur ai donné les CR de tous mes examens (IRM, Echo de stresse, Holter ECG). L'holter ECG était parfait et l'IRM et l'echo de stresse ont montré que j'avais la CMH mais que mon coeur fonctionnait très bien.
Si je dois faire un recours, quels sont les éléments que je devrais leur donner en plus de ce que j'ai déjà donné au CPEMPN ?

Concernant maintenant la partie plus "philosophique" : la CMH sarcomérique est une maladie du myocarde dont les deux évolutions possibles sont 1/ l'obstruction intra-ventriculaire gauche, se manifestant pendant les efforts ou dans certains contextes de stress, pouvant aboutir à la syncope (perte de connaissance) et 2/ la mort subite par arythmie ventriculaire grave.

Oui, les médecins m'ont expliqué les évolutions possibles. Ils m'ont aussi expliqué que :
1. Etant une maladie génétique, la probabilité de développer ces évolutions dépendait fortement sur l'historique familiale. Je n'ai aucune historique familiale de SCA (sudden cardiac arrest)
2. Cette maladie affecte 0,2% de la population mondiale mais est beaucoup plus répandue dans certaines partie du monde comme l'asie du sud-est dont je suis originaire. J'ai pu consulter des cardiologues là-bas qui m'ont confirmé cela. Pour être franc, dans cette partie du monde ils ne prennent pas cette maladie aussi au sérieux.

Il existe en effet des scores de risque pour estimer la probabilité d'un évènement grave dans la CMH mais ce n'est pas une science exacte. Certains patients ont un risque rythmique plus élevé sans qu'on sache très bien pourquoi.
Si je poursuis ton exemple sur les fumeurs : ils sont plus à risque de développer une maladie cardiaque ; dans ton cas, même si tu es asymptomatique, tu as déjà cette maladie (et un septum à 24 mm, c'est quand même assez significatif !). Le médecin examinateur ne peut pas l'ignorer.

Désolé, je me suis mal-exprimé. Je voulais dire que les fumeurs ont une probabilité nettement plus élevée d'avoir un SCA/mort subite mais qu'ils ne sont pas déclarés inaptes au vol.

Ce n'est pas facile d'entendre que je ne suis pas apte pour une anomalie génétique qui ne m'a jamais empêché de faire quoi que ça soit, alors que j'ai toujours eu une vie active. Depuis que j'ai appris avoir la CMH j'ai apporté des changements dans mon mode de vie (en ralentissant le regime à la salle de sport, à la piscine ..) C'est aussi très difficile à digérer que d'autres peuvent fumer (ce qui augmente sensiblement la probabilité d'un SCA aussi) ou avoir la même condition et peuvent continuer à voler mais que l'on ne peut pas apprendre à voler (en formation MPL sans heures de vol solo).

Merci encore pour tes réponses. Je l'apprécie beaucoup.

[DRS247]

Par contre, j'ai vu passer un conseil qui est d'aller dans un autre pays EASA. Je pense que ce serait une grave erreur, car tu as déjà fait une visite en France et tu as été déclaré inapte. Les informations peuvent transiter d'un pays à l'autre, et je te déconseille fortement de jouer à cela car pour le coup ça ne pardonnera pas, d'un point de vue réglementaire et juridique.

Tu as tout de suite imaginé que je proposais de frauder. C'est une drôle de façon de penser de voir immédiatement une fraude dans la démarche qui consiste à aller voir ailleurs si c'est mieux. On a longtemps fait comme ça pour avoir une aptitude niveau 6 en anglais (on la faisait inscrire sur sa licence UK et transfert ensuite en France), c'était parfaitement légal.
Lorsqu'on demande un certificat médical on doit dire si on s'est déjà vu refuser un certificat, et il faut répondre oui bien entendu. Et donc il n'y pas un risque qu'il y ait de l'information qui transite, il y a une certitude qu'elle transitera et c'est le but. Il faut donner tout le dossier, avec une traduction en anglais. Il n'y a rien de frauduleux la dedans. C'est juste vexant pour l'autorité du pays de départ habituée à être la plus haute autorité de voir que son avis puisse être remis en cause par d'autres...
Si l'autorité médicale de l'autre pays est du même avis sur le dossier que la première qui a refusé l'aptitude, ça n'a coûté que le prix d'une visite.
Si au contraire elle estime que la première autorité a mal évalué le dossier, la nouvelle autorité peut donner un avis favorable et accorder une aptitude, éventuellement avec une surveillance renforcée ou des visites plus fréquentes.
Il faut bien sûr se renseigner avant pour savoir quelle est la pratique de l'autorité de chaque pays. S'il existe un consensus pour refuser tous les pilotes atteints de la même pathologie, bien entendu ça ne sert à rien.
Et il faut bien entendu verifier comment tout ça s'articule dans la réglementation.

Quand je disais que le médecin en chef était désagréable... il m'a blâmé en me disant que j'ai essayé de cacher mon diagnostic ! Selon lui, j'aurais du me rapprocher au médecin agrée qui m'a fait la classe 2 et qu'il aurait du constituer un dossier et l'envoyer au pôle médical. Il attend tout ça de moi alors que

J'ai 0 heures de vols et n'allait pas en avoir

Je n'avais aucune idée que l'CMH était une maladie "grave" qui pouvait remettre en cause mon aptitude. Je me suis dit que j'ai toujours été en bonne santé et que cette anomalie ne changeait rien fondamentalement.

Je ne sais pas s'il peut évoquer tout cela, et me blâmer à tort, dans le dossier que le CPEMPN va constituer pour envoyer au pôle médical. Ni si tout cela rentre en jeu et peut faire pencher la balance. Car si c'est le cas, ce serait encore très injuste....

[SpeedBird56]

Bonjour DRS247,

As-tu les résultats ?
Merci

[DRS247]

Bonjour,
Non, pas encore. Mon dossier a été envoyé au pôle médical le 12/11/24 donc c'est un peu tôt là.
Ils ne me donnent aucun délai.. si tu as une idée de délai moyen je veux bien le savoir.

Et bien sûr si tu as des billes pour construire un dossier pour contester les résultats (si jamais c'est négatif), je suis preneur aussi.

Merci !

[A350-1000>>]

Salut j’espère que tu vas bien, j’aimerais savoir si tu as reçu une réponse ou pas encore ? Mon dossier a été envoyé au pôle comme toi mais pas pour la même raison et le CEMPN de tls m’a dit que je suis censé recevoir une réponse sous 45 jours mais bon je ne sais pas si ce délai est respecté… En espérant que t’as eu une réponse positive du pôle , je te souhaite une bonne journée.

[DRS247]

Bonjour et bonne année.
Je n’ai pas encore eu de retour du pôle. Percy n’a pas su se prononcer sur les délais. Le délai de 45J me semble irréaliste mais j’espère avoir tort. Personnellement cela fait 2 mois maintenant et j’ai échangé via DM avec une personne qui a reçu sa réponse au bout de 9 mois.
Si jamais tu reçois une réponse, pourrais-tu me dire stp ?
Merci et bonne chance !

[A350-1000>>]

Salut , bonne année également, la personne avec qui tu as parlé attend une réponse pour une classe 1 ou une classe 2 ? Car il me semble avoir vu sur le forum que le délai est beaucoup plus long pour les classes 2 que les classes 1. Si c’est pour une classe 1 , et bien ça confirme le fait que les 45 jours c’est sur le papier mais en réalité … Y’a pas de problème si j’ai une réponse je ferais un retour bon courage à toi aussi pour l’attente et n’hésite pas à faire un retour si t’as une réponse aussi .

[DRS247]

Salut. Il s’agit de la classe 1 pour la personne qui a attendu 9 mois.

[A350-1000>>]

Ah oui quand même... en espérant que ça ne soit pas le cas pour nous

[CeGa]

Bonjour,
Pour ceux qui étaient en attente de la réponse du pôle médical, avez-vous eu votre réponse ?
Mon dossier est parti le 5 décembre... depuis, toujours rien. C'est désespérant