Formalités douanières Suisse

renaudCAG · Message par **renaudCAG** » 03 mai 2011, 14:56

Bonjour,

Je ne parviens pas à trouver l'info dont j'ai besoin.
J'ai l'intention de me rendre en Suisse (Bex) depuis la France (LFQV).

Je sais déjà que je dois remplir une déclaration de douane avant le vol aller et avant le vol retour.

Ma question est : dois-je décoller d'un aérodrome douanier avant d'atterrir en Suisse?

Si oui, j'imagine que cela va me coûter de devoir faire venir la douane à Charleville-Mézière (pas de douane permanente), dans ce cas je préfère faire un stop sur un aérodrome avec un service douanier permanent. Qu'en pensez-vous?

Merci, bon vols

Renaud

renaudCAG · Message par **renaudCAG** » 03 mai 2011, 15:09

Je pense avoir trouvé la réponse ici pour ceux que ça intéresse https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr ... _27_FR.pdf

Des retours d'expérience?

Buzzthefrog · Message par **Buzzthefrog** » 04 mai 2011, 14:06

Quelques infos ici également : http://www.aerobex.ch/douane.html

renaudCAG · Message par **renaudCAG** » 05 mai 2011, 10:02

Je suis en train de remettre en doute mon voyage pour cause de l'utilisation obligatoire d'un transpondeur mode S selon http://www.skyguide.ch/de/AIMServices/A ... 2008_D.pdf

Solution, rester tout le temps en classe G. Si j'ai bien compris, cet espace s'étend de 0 à 2000 feet AGL sur tout le territoire suisse? (hors CTR bien sûr)

Buzzthefrog · Message par **Buzzthefrog** » 05 mai 2011, 14:02

Hello,

si tu regardes bien ton document il y a des exceptions :

Font exception les vols VFR effectués:
- dans les zones de contrôle (CTR) et les zones d’information de vol (FIZ);
- à 7000 ft AMSL ou au-dessous dans l’espace aérien de classe E; et
- dans l’espace aérien de classe G.

Donc à mon avis aucun problème si tu évites les CTR, tu peux rester en dessous de 7000 pieds.

Steve (LSGS)

Delta (LFSA) · Message par **Delta (LFSA)** » 16 mai 2011, 17:04

Je prévois également de me rendre en Suisse, aux Eplatures. Ca sera la première fois que je me rends en Suisse en avion.
J'ai appelé l'aéroport et eux m'ont dit qu'ils leur fallaient uniquement un plan de vol pour les formalités douanières. Pas de PPR nécessaire.

Je partirais d'un aérodrome non contrôlé avec dépot de plan de vol sur Olivia avant le vol. N'ayant pas voler sous plan de vol en France depuis des lustres, je crois qu'il me faudra l'activer avec un centre régional (Bâle pour ma part), c'est bien ça ? Pareil pour la cloture ?

Merci.

Roots · Message par **Roots** » 16 mai 2011, 17:39

Damien (LFSA) a écrit :Je prévois également de me rendre en Suisse, aux Eplatures. Ca sera la première fois que je me rends en Suisse en avion.
J'ai appelé l'aéroport et eux m'ont dit qu'ils leur fallaient uniquement un plan de vol pour les formalités douanières. Pas de PPR nécessaire.

Je partirais d'un aérodrome non contrôlé avec dépot de plan de vol sur Olivia avant le vol. N'ayant pas voler sous plan de vol en France depuis des lustres, je crois qu'il me faudra l'activer avec un centre régional (Bâle pour ma part), c'est bien ça ? Pareil pour la cloture ?

Merci.

Tu peux effectivement activer ton plan de vol en vol avec un SIV.

Par contre il me semble qu'il te faut faire un arrêt sur un aeroport douanier ( après que la douane vienne ou pas, c'est pas ton problème). Tu peux donc aller sur un terrain douanier français sans plan de vol, et déposer ton plan de vol à partir de ce terrain douanier, vers les éplatures.

Pour les éplatures, quand tu arrives la bas tu passes par le bureau de piste, les gens sont très sympa et répondront à tes questions avec plaisir. Le terrain et tres sympa aussi, gare au vent tournant en courte ( et aux immeubles si t'es bas sur le plan).

Delta (LFSA) · Message par **Delta (LFSA)** » 16 mai 2011, 18:03

Ok cool. Par contre pourquoi dis-tu qu'il faut s'arrêter sur un aéroport douanier ? Pourquoi ne pas envoyer le plan de vol depuis internet et ensuite l'activer en vol ? Car au niveau des douanes le plan de vol suffit.

Sinon le terrain a l'air sympa. Et la taxe est de 25 CHF pour un VFR venant d'un autre pays.

Roots · Message par **Roots** » 16 mai 2011, 18:27

Damien (LFSA) a écrit :Ok cool. Par contre pourquoi dis-tu qu'il faut s'arrêter sur un aéroport douanier ? Pourquoi ne pas envoyer le plan de vol depuis internet et ensuite l'activer en vol ? Car au niveau des douanes le plan de vol suffit.

Sinon le terrain a l'air sympa. Et la taxe est de 25 CHF pour un VFR venant d'un autre pays.

Tu peux poser le plan de vol sur internet et l'activer en l'air, ça c'est pas un problème. Le plan de vol est réglementaire pour le passage de frontière.

Par contre il me semble que la douane doit pouvoir te contrôler s'ils veulent (donc passage par un aéroport douanier).

Pour le terrain, t'as même un mcdo juste à coté

Delta (LFSA) · Message par **Delta (LFSA)** » 16 mai 2011, 18:43

D'accord c'est donc uniquement une histoire de contrôles comme tout passage de frontières. Après là où je vole il y a souvent des Suisses qui viennent se poser le WE et ils repartent directement sans s'arrêter sur un aéroport douanier, donc j'imagine que ça ne pose pas trop de problème. Mais bon s'il faut passer par un aéroport douanier, je le ferai, je ne vais pas prendre de risque.

Sinon tu voles là-bas Roots ?

Le terrain à l'air intéressant avec pas mal de relief au Nord et la ville à l'Est qui touche l'aéroport.

Buzzthefrog · Message par **Buzzthefrog** » 17 mai 2011, 08:55

Damien (LFSA) a écrit :Le terrain à l'air intéressant avec pas mal de relief au Nord et la ville à l'Est qui touche l'aéroport.

Salut Damien,

de mon côté je suis déjà allé 2x là-bas (je suis basé à Sion LSGS) et je confirme, le terrain est très sympa. Et tu verras la final au raz-des-bâtiments a son ptit côté intéressant

Tu trouveras toutes les infos sur le site : http://www.leseplaturesairport.ch/site2 ... &Itemid=34

Bon vols

Steve

Delta (LFSA) · Message par **Delta (LFSA)** » 17 mai 2011, 11:33

Oui j'ai vu qu'il y avait tout sur leur site. Par contre toutes les cartes ont dessus l'inscription "Ces cartes ne doivent pas être utilisées pour naviguer ".
La personne que j'ai eu au bout du fil m'a confirmé qu'il n'existait pas de site du genre SIA en Suisse et que les cartes étaient disponibles sur les sites des aéroports ou par Jepp directement.

Savez-vous cependant où trouver des cartes sans inscription et gratuites (si c'est possible bien sûr) ?

Merci et bonne journée.

Buzzthefrog · Message par **Buzzthefrog** » 17 mai 2011, 13:26

J'ai les dernières versions au format papier...

Envois moi ton email perso en MP et je te les fais suivre.

Delta (LFSA) · Message par **Delta (LFSA)** » 17 mai 2011, 13:46

Roots · Message par **Roots** » 18 mai 2011, 17:56

Damien (LFSA) a écrit :D'accord c'est donc uniquement une histoire de contrôles comme tout passage de frontières. Après là où je vole il y a souvent des Suisses qui viennent se poser le WE et ils repartent directement sans s'arrêter sur un aéroport douanier, donc j'imagine que ça ne pose pas trop de problème. Mais bon s'il faut passer par un aéroport douanier, je le ferai, je ne vais pas prendre de risque.

Sinon tu voles là-bas Roots ?

Le terrain à l'air intéressant avec pas mal de relief au Nord et la ville à l'Est qui touche l'aéroport.

Non du tout, j'y ai juste fait un découché en baron pendant ma formation.

jackaue · Message par **jackaue** » 13 juil. 2011, 12:24

Bonjour Renaud,

As-tu fais ton vol en Suisse ?

Je serais interessé par ton retour d'experience sur le passage de frontiere avec/ou sans passage par les dounaiers !

Jack

Buzzthefrog · Message par **Buzzthefrog** » 13 juil. 2011, 12:42

Il faut simplement se poser sur un aéroport douanier comme premier aéroport suisse.

Ensuite pour les formalités de douane, voir les infos particulières à chaque aéroport. Tu veux te rendre où ?

Bons vols

Steve

renaudCAG · Message par **renaudCAG** » 13 juil. 2011, 18:05

Hello,

Je n'ai finalement pas encore fait mon vol vers la Suisse.
Cependant la notion d'aérodrome douanier est à nuancer, il existe le statut d'aérodrome de "trafic transfrontalier toléré" tel que l'aérodrome de Bex : http://www.gvmc.ch/new/index.php?option ... &Itemid=49

On peut effectivement s'y poser en venant d'un pays étranger. Pour décoller, je me suis renseinger, on peut également décoller d'un aérodrome sans service douanier permanent (exemple de LFQV), il faut juste prévenir la douane de son voyage en donnant toutes les infos du vol. Apparemment, d'après ce qu'ils m'ont dit au téléphone, peu de chances qu'ils se déplacent réellement jusqu'à l'aérodrome pour te contrôler.

Tu trouveras normalement toutes les infos sur les sites d'aérodromes suisses, le chef de place comme on dit là-bas t'aidera dans tes démarches une fois arrvié sur place.

Renaud

Buzzthefrog · Message par **Buzzthefrog** » 14 juil. 2011, 07:44

Effectivement tu ne seras pas forcément contrôlé, mais tu dois te poser sur un aéroport douanier ou trafic transfrontalier toléré (tel que Bex).
Certains aéroport, tels que la Gruyère, ne possèdent aucune possibilité de douane et là tu ne peux pas y aller sans être passé auparavant par la douane.

gira · Message par **gira** » 14 juil. 2011, 20:25

Buzzthefrog a écrit :Effectivement tu ne seras pas forcément contrôlé, mais tu dois te poser sur un aéroport douanier ou trafic transfrontalier toléré (tel que Bex).
Certains aéroport, tels que la Gruyère, ne possèdent aucune possibilité de douane et là tu ne peux pas y aller sans être passé auparavant par la douane.

Tu es sur ?

http://www.aerodrome-gruyere.ch/douane/procedure.pdf