Omission involontaire sur déclaration médicale

[united42]

Bonjour à tous,

Alors j'ai fait une erreur stupide.

J'ai toujours eu un problème de santé mineur qui me faisait penser que je ne pourrais jamais obtenir mon certificat médical, même de classe 2. Après des années à garder ça dans un coin de ma tête, j'ai décidé de tenter le coup, après avoir fourni des tonnes d'examens à l'AME. Il m'a suggéré d'essayer quand même, car ça ne semblait pas aussi grave que je le pensais. Il a envoyé mon dossier au pôle médical à Paris et, quelques mois plus tard, il a été approuvé. C'était il y a quelques années.

Avance rapide jusqu'à il y a quelques semaines : j'ai récemment consulté un kiné et je me suis souvenu d'une fracture cervicale que j'avais eue enfant (avec du matériel orthopédique), et je me suis dit que c'était bizarre que l'AME ne m'ait jamais demandé d'informations à ce sujet. Puis j'ai réalisé que je n'avais certainement pas mentionné ça sur la déclaration. L'accident a eu lieu il y a 15-16 ans donc j'en garde peu de souvenirs ; il a impliqué une opération et probablement 1-2 jours à l'hôpital. Je n'ai aucun problème de mobilité ni neurologique, ayant fait beaucoup de sport extrême je ne me fais aucun souci sur le fait que la condition soit certifiable, mais surtout sur l'omission sur le formulaire.

La plupart des amis pilotes à qui j'ai demandé, surtout ceux en classe 1, me suggèrent de rester discret là-dessus, ce qui ne me convient pas vraiment, parce que j'ai vraiment dû oublier de le mentionner la première fois, mais je ne voudrais pas perdre ma licence pour une raison de rétorsion administrative. Si un AME lit ceci, j'apprécierais grandement des conseils sur comment gérer ça.

[Dams94]

Hello,

Si c'était il y a plusieurs années, sans aucune séquelle neurologique ou fonctionnelle, tu n'as pas de risque majeur à le déclarer lors de ta prochaine visite.
Je te conseille d'arriver à la visite avec des CR opératoires ainsi qu'un bilan d'imagerie afin qu'on ne te fasse pas revenir à nouveau pour un complément de bilan.

Bons vols!

[united42]

Merci beaucoup pour ta réponse, ça me rassure.

Une question qui me tracasse : est-ce que ce genre de situation (omission ancienne, découverte a posteriori) arrive fréquemment dans ta pratique ? Et est-ce qu'il existe une procédure qui pénalise spécifiquement la "déclaration tardive", ou est-ce traité au cas par cas sans conséquence particulière si l'antécédent lui-même n'est pas problématique ?

Merci encore pour ton retour.

[Dams94]

C'est traité au cas par cas mais l'honnêteté est toujours préférable, même si elle est tardive.

Quand on est sur un antécédent peu impactant (exemple : tu as oublié de préciser qu'on t'a enlevé les dents de sagesse à 16 ans... on s'en fiche un peu), sans conséquence clinique ou médicale, ce n'est pas très grave.

C'est certain que si tu te souviens 4 ans plus tard que tu as 5 stents dans les coronaires depuis 10 ans, on se posera des questions
(et la malhonnêteté ne joue pas en faveur du PN lorsqu'il s'agit de monter un dossier et de demander ou non des limitations)

Fly safe!

[arogues]

C'est traité au cas par cas mais l'honnêteté est toujours préférable, même si elle est tardive.

En France pour le médical ? ...
Si on avait au global un service de médecine aéro fonctionnel, peut être...

Les dérogs mettent un temps fou + Impossible de vraiment savoir ou en est ton dossier,
Pas de classe LAPL en France fait par un médecin non aéro,

Il n'y a qu'à lire les expériences postées sur ce forum (et j'ai d'autres exemples d'amis), ca ne fait pas réver... Loin de la !

[Le Labo du Pilote]

Salut united42,

Rien à ajouter sur le versant médical, Dams94 a répondu et c'est lui le médecin.

Un point pratique en revanche, sur ton « j'en garde peu de souvenirs ». Tu as le droit de demander ton dossier médical à l'hôpital qui t'a opéré, même quinze ans après : compte-rendu opératoire, imagerie, durée d'hospitalisation. Les archives mettent souvent plusieurs semaines à répondre, et certains établissements les ont sous-traitées, ce qui rallonge encore. Autant lancer la demande maintenant plutôt qu'une fois ton rendez-vous pris.

C'est exactement ce que Dams94 te conseille d'apporter, et ça t'évite l'aller-retour.

Sur ta crainte d'une rétorsion : je ne connais aucun texte qui sanctionne le fait de déclarer tardivement. Je dis bien que je n'en connais pas, pas qu'il n'en existe pas. Ce que je constate dans les témoignages, en revanche, c'est que les dossiers qui se compliquent sont ceux où l'information ressort par un tiers, pas ceux où elle est apportée spontanément.

Bon courage.